CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

456 résultats pour « Chaumaz »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e57e75cdc6046d47d938bf

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

2024J78 nature : 633 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI VINGT-DEUX JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SARLU SANIT'OYA PLOMBERIE CHAUFFAGE

Source officielle

Page 3 sur 23

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC35 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

TRANSPORTS LOUIS CHAUMAZ

SIREN 330232042Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

11/06/2026

Voir →

Modifications diverses

TRANSPORTS LOUIS CHAUMAZ

SIREN 330232042Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

24/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TRANSPORTS LOUIS CHAUMAZ

SIREN 330232042Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

07/09/2025

Voir →

Dépôts des comptes

TRANSPORTS LOUIS CHAUMAZ

SIREN 330232042Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

31/08/2024

Voir →

Modifications diverses

CHAUMAZ, Léo Hugo

SIREN 845066455Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

19/07/2024

Voir →

TCOM

Trib. de Commerce

69a79e59cdc6046d476e958d

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

ENTRE - PROCEDURE D'OFFICE Rôle n° 2025F802 Procédure 2025RJ87ЕТ * SAS MLD PLOMBERIE CHAUFFAGE CLIMATISATION [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] - non comparant * SELARLU SPAGNOLO STEPHAN [Adresse

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69e977e9cdc6046d47338dff

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 15 Janvier 2025 8ème Chambre N° PCL : 2017J00435 SARL IDEAL CLIM CHAUFFAGE N° RG: 2024L01041 Par jugement en date du 15 JUIN 2017, le tribunal

Source officielle
TCOM

chambre 01

69f1c1becdc6046d47f111e3

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Décision signée électroniquement conformément à l'article 456 du CPC TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du Lundi 27 Avril 2026 […] SAS JLP SANITAIRE CHAUFFAGE VENTILATION [Adresse

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d2d1fdcdc6046d473d2de0

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

siège social est [Adresse 1] - RCS B 352862346 Partie demanderesse : comparant par Me Thibaut PETITGIRARD Avocat, substituant Me Mathieu BOLLENGIER-STRAGIER Avocat (C0495) ET : SARL SOCIETE DE CHAUFFAGE

Source officielle
TCOM

APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL

69b7f838cdc6046d47da5453

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

EГ * SAS VJ CHAUFFAGE ayant siège [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal, Monsieur [V] [K], non comparant.

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)

69c801afcdc6046d474d3192

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Jugement du 14/10/2025 Prorogation du délai de clôture Le tribunal des activités économiques de Nancy a ouvert une procédure collective à l'encontre de : Société par actions simplifiée AH PLOMBERIE CHAUFFAGE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a77d7ccdc6046d476cc963

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Attendu que la SARL CLIMATISATION VAUNAGE CHAUFFAGE est inscrite au RCS de Nîmes depuis le 11/12/2020, sous le numéro 891 961 930 pour l'activité de vente et installation de tous systèmes de chauffage

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69c364dbcdc6046d47d8cbcb

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU MERCREDI 15 OCTOBRE 2025 -- 5ème Chambre - N° RG : 2025P01136 SAS MOY SANITAIRE CHAUFFAGE C/ EURL BATIR CONSTRUIRE RENOVER DEMANDERESSE SAS MOY SANITAIRE

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb412dcdc6046d475d0c37

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

poses, entretiens, dépannages de tous appareils, matériels et installations liés aux énergies renouvelables, aux économies d'énergie, à la climatisation, aux bornes de recharges électriques, aux chauffages

Source officielle
TCOM

DELIBERE CONTENTIEUX

69caafa5cdc6046d47877fa4

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

VINGT CINQ Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 000342 Nature de l'affaire : ACTION EN PAIEMENT DU PRIX OU EN SANCTION DU NON PAIEMENT PARTIE(S) EN DEMANDE SARL ENTREPRISE GENERALE DE CHAUFFAGE

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d92f11cdc6046d47c985de

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-4 JUGEMENT PRONONCE LE 02/04/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG j2025000109 AFFAIRE 2024054678 ENTRE : SAS DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f5fc5ccdc6046d4753d644

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

JANVIER 2026 2ème Chambre N° RG: 2025F01334 DEMANDEUR ASS CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE, [Adresse 1], comparant par la SELARL DOLLA-VIAL, [Adresse 2], DEFENDEUR Société I.C.S CHAUFFAGE

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69eae001cdc6046d47541da9

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 7 Octobre 2025 7ème Chambre N° PCL : 2024J01126 SAS CLIMATISATION PLOMBERIE CHAUFFAGE N° RG: 2025L02162 Par jugement en date du 8 OCTOBRE 2024

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69b62b00cdc6046d47b71ec6

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

*1DE/01/07/75/00* 2025008309 N° PC : 2025/375 THDL TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 14/04/2025 SARL [G] [P] DEPANNAGE CHAUFFAGE [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur VAN

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e301cccdc6046d47a5560e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

DRAGUIGNAN (83) Jugement du 14 avril 2026 Affaire : SAS en dissolution amiable GENERGIES Installation, pose, maintenance et dépannage de tous équipements thermiques et de climatisation notamment chauffage

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69fdc5dccdc6046d470911a8

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

République Française, au nom du peuple français, TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 5 Mai 2026 Affaire : SARL MSPM Plomberie chauffage VMC traitement de l'eau pompe à chaleur arrosage

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances

69b352a5cdc6046d47798671

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

clôture de la procédure de liquidation judiciaire de : Société à responsabilité limitée NATIBAT LORRAINE [Adresse 1] RCS B 749903324 (2012B00180) Activité : Tubage, ramonage, vente de poêles de chauffage

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c68a0bcdc6046d472b8225

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

, [R], [P], [Adresse 1] Inscrit au RCS et au RNE sous le numéro 382 188 878 Activité : Plomberie zinguerie chauffage couverture sanitaire climatisation bardage négoce d'appareils électro ménagers.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cc82c8cdc6046d47aeb817

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Une panne de chaudière intervenue rapidement dans le chalet et empêchant tout chauffage, va empêcher cette jouissance.

Source officielle