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816 résultats pour « Compagnon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69fdb75ccdc6046d47081dae

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

par monsieur [A] [S] avec pouvoir ET Défendeur : Monsieur [L] [T] [Adresse 2] Inscrite sous le numéro 949797922 au RNE, Pour une activité de pose de menuiserie bois En personne, et assisté de sa compagne

Source officielle

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TCOM

chambre 1-3

69cf4d0acdc6046d47f1353d

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

C'est dans ces circonstances que L'ATELIER DES COMPAGNONS conclut un marché de travaux avec l'ASL, une Association Syndicale Libre constituée d'investisseurs fortunés, sur un immeuble situé 199, rue de

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d5fd83cdc6046d477d19ef

Commerce

22 septembre 2025

22 septembre 2025

SARL HYDROPLANT est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 450 630 900 et exerce une activité de commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f1ab6ccdc6046d47ef3d89

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

En consultant le site de la compagnie aérienne pour une solution alternative, Monsieur [P] a été informé qu'il pouvait s'enregistrer directement depuis les bornes de l'aéroport.

Source officielle
TCOM

.

69b7a900cdc6046d47d3e5b9

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

ses demandes du 22 avril 2025 ; 2025R00030 AVIVA par dénonciation d'ordonnance, a assignée le 21 mai 2025 à personne morale selon l'article 658 du C.P.C en référé la société MILLENNIUM INSURANCE COMPAGNY

Source officielle
TCOM

.

69ba9d21cdc6046d47158822

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

ENTRE La Société PHENYX COMPAGNY Domiciliée [Adresse 1] Ayant pour avocat constitué par Maître Shérazade TRABELSI CHOULI membre de la SELARL STC AVOCAT, avocat au Barreau du Val-de-Marne, Demeurant [

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TCOM

.

69ba9d77cdc6046d47158e4f

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

ENTRE La Société PHENYX COMPAGNY Domiciliée [Adresse 1] Ayant pour avocat constitué par Maître Shérazade TRABELSI CHOULI membre de la SELARL STC AVOCAT, avocat au Barreau du Val-de-Marne, Demeurant [

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

6a1819fecdc6046d47391f10

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

CONDAMNER in solidum les mêmes à verser à la compagnie ALLIANZ IARD la somme de 3 000 € sur le fondement de l'article 700 du Code de procédure Civil ainsi qu'au paiement des dépens.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)

69b6cfa8cdc6046d47c25bf4

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI JUGEMENT D'EXTINCTION NO ROLE : 2024 003545 DU 01/04/2025 ENTRE COMPAGNONS DU CHAUFFAGE (SARL) [Adresse 1] Demandeur Représentant : Maître Alain COCKENPOT, Avocat au Barreau

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TCOM

Trib. de Commerce

69a7ca6ecdc6046d47717abf

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

avocat plaidant, Maître Maxence DELCHAMBRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, demeurant [Adresse 3], A assigné le 26 juillet 2024 Madame [F] [V], entrepreneur individuel, nom d'enseigne'Elevage Les Compagnons

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TCOM

Référés

69de4404cdc6046d47341b3c

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

devant Nous, Olivier DYER, statuant en matière de référé, en notre cabinet sis au dit tribunal, [Adresse 1], assisté de Me Etienne GAUDICHEAU, greffier, A été appelée l'affaire, DEMANDEUR SAS PHENYX COMPAGNY

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TCOM

Chambre de vacations PC

69fb466bcdc6046d47cc32b2

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

2026 11ème Chambre N° PCL : 2026J00618 SAS ACDE CONSEIL N° RG : 2026P00579 DEBITEUR SAS ACDE CONSEIL [Adresse 1] [Localité 1] RCS [Localité 2] : 448867432 2005 B 3457 Représentant légal : ALLIANCE COMPAGNY

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TCOM

Chambre 1

F00591 SASU MONACO MARINE FRANCEc/SDE MECCANICA SERVICE

69bd02cacdc6046d474d45d5

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Me Martin EIGLIER AARPI EIGLIER FRANZIS TAXIL [Adresse 2] 1er Arrondissement Me Florence JEAN [Adresse 3] DEFENDEURS SDE MECCANICA SERVICE via SB [Adresse 5] Alexandre MEYRONET [Adresse 6] SDE COMPAGNIA

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TCOM

AUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE

69be26b0cdc6046d47683b66

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

mars 2020 ; * DIRE ET JUGER que la compagnie GENERALI IARD est tenue d'indemniser la société CAVIBO de l'intégralité des préjudices subis ; En conséquence, * CONDAMNER la compagnie GENERALI IARD à payer

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TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a68a40cdc6046d47549d6b

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

la société IMMALDI ET COMPAGNIE d'avoir à régler les dites sommes, en vain.

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TCOM

Trib. de Commerce

69ef3e06cdc6046d47b36209

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

LES FAITS Monsieur [B] [R] est propriétaire à [Localité 3] d'un immeuble à usage de gîte rural assuré auprès de la Compagnie ALLIANZ.

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TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

6a0b989acdc6046d47213a19

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

En l'absence d'assistance de la compagnie aérienne, les consorts [X] ont dû engager des frais de restauration et d'hébergement et ce, uniquement du fait l'annulation du vol retour par la compagnie EASYJET

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TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69f1e095cdc6046d47f3b0bc

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Dans ces conditions, la SA COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D'EQUIPEMENTS a été contrainte de délivrer plusieurs lettres de relance, notamment une lettre de mise en demeure valant déchéance du terme par

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TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69ad0719cdc6046d47e8b92f

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

au paiement de la somme de 7.520,12 € TTC * Condamner la SAS RENOVATION ET COMPAGNIE au paiement de la somme de 5.000 € au titre du préjudice subi * Condamner la SAS RENOVATION ET COMPAGNIE à verser

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TCOM

Trib. de Commerce

69a50d34cdc6046d4735aee8

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

, débouter la société COMPAGNIE DU KM 69 de l'intégralité de ses demandes.

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