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48 résultats pour « Coquillon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

1ère chambre

69e8b161cdc6046d472012b7

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 9 Avril 2025 1ère CHAMBRE DEMANDEUR SAS Connect Aide [Adresse 1] comparant par SCP HUVELIN et Associés [Adresse 2] et par Me Florian DE COULON

Source officielle
TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

69c6e875cdc6046d47376e79

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Annonces BODACC69 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

LA TABLE DU COQUILLON

SIREN 101584514Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

30/06/2026

Voir →

Ventes et cessions

LA TABLE DU COQUILLON, J.NOEL

SIREN 101584514Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

Acte sous seing privé en date du 27/04/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SPFE TOULON le 06/05/2026, Dossier 2026 00022338. Référence : 8304P04 2026 A 01657. Adresse de l'ancien propriétaire : 2 Place du Coquillon 83110 SANARY-SUR-MER. Adresse du nouveau propriétaire : 2 Place du Coquillon 83110 SANARY-SUR-MER. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

21/05/2026

Voir →

Créations

LA TABLE DU COQUILLON

SIREN 101584514Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

Cette société n'exerce aucune activité.

17/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

COQUILLON BENOIT

SIREN 900599333Greffe du Tribunal de Commerce de nevers

11/09/2025

Voir →

Dépôts des comptes

CLAIRETTES ET COQUILLON SARL

SIREN 453302978Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

21/08/2025

Voir →

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Toutefois, compte tenu de l'enchaînement de faits, le Tribunal considère que cette indication "21 mai 2024" résulte d'une coquille et qu'en réalité, ce contrat a été signé le "21 mai 2023".

Source officielle
TCOM

1ère chambre

6a0c34f3cdc6046d472d01a2

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Il pouvait alors ne pas donner suite ou modifier son offre afin de corriger la coquille de 340 €.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b02456cdc6046d47280b28

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Justice 42000 [Adresse 6] Maître [Z] [R] [Y] - SELARL VAA AVOCATS [Adresse 7] 4- L'EURL AZ SERVICES Numéro SIREN : 802672758 [Adresse 10] DÉFENDEUR 4 - représenté(e) par Maître SUC Anthony - SCP CORNILLON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0be47ccdc6046d47268a34

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Monsieur [X] [T] [M] a ainsi poursuivi son activité par la société [Localité 1] [G] qui a repris le bail résilié en laissant le passif dans la coquille vide qu'était devenue la société [M] [G] en l'absence

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d1d687cdc6046d472995f5

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Le conciliateur, sur la base de l'analyse financière du Groupe, fait le constat suivant : * HST est une coquille vide sans salarié dont les coûts sont limités aux honoraires comptables.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d1d63ccdc6046d4729916c

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Le conciliateur, sur la base de l'analyse financière du Groupe, fait le constat suivant : * FST est une coquille vide sans salarié dont les coûts sont limités aux honoraires comptables.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a34e1fcdc6046d471327d7

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

rétorque que : Pour le bon ordre, les salariés de BRUCE ont tous repris manuscritement leurs attestations, en rectifiant le cas échéant, la mention relative au lien de subordination qui était une simple coquille

Source officielle