CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

61 résultats pour « Goglu »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 10

6a0b0787cdc6046d4712bc11

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Sur le manquement à l'obligation de référencement et le déclassement de la page Google Business Madame [X] fait valoir que la société AXECIBLES ne rapporte pas la preuve de l'exécution de son obligation

Source officielle

Page 3 sur 4

← PrécédentSuivant →
TCOM

chambre 1-3

69ce8f39cdc6046d47df5888

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

»; que par courriel du 22 octobre 2021, PHILANEDOR demande à DEPIL & YOUNG d'effectuer des optimisations afin de reprendre des campagnes « Google Ads » afin de les rendre plus efficaces ; que le 25 octobre

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9fa39cdc6046d4778af9f

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

* Données commerciales et actifs numériques : * Bases CRM, historiques de ventes, segments clients, pixels de suivi, comptes publicitaires (Google Ads, Meta), comptes de réseaux sociaux, listes de diffusion

Source officielle
TCOM

ASSIGNATION EN RJ/LJ 14H00 (Audience publique)

69e718f5cdc6046d47fb53b3

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

identifiant 1] Gérant : Monsieur [E] [V] [Adresse 3] Ont été convoqués à l'audience : non présent et non représenté à l'audience SAS CORHOFI représenté par SELARL LM AVOCATS en la personne de Me Claire GOGLU

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d38d81cdc6046d4749aaf0

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Le site internet, animé par la société RENOUVEAU, connait une progression constante en raison de son référencement naturel, la société n'ayant pas investi dans les mécanismes de référencement (Google ads

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69f9e25fcdc6046d47a92285

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

De même, l'usurpation des identifiants d'un compte internet « Google my Business », dont la responsabilité n'est pas démontrée, ne saurait avoir une action défavorable pour la clientèle.

Source officielle
TCOM

LUNDI

69eb32b1cdc6046d475bdbd4

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Sur ce, Le tribunal observe que la demanderesse verse aux débats de multiples échanges d'emails et de SMS au ton particulièrement véhément et menaçant, ainsi qu'une copie d'un avis Google faisant état

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e9ce36cdc6046d473a63e1

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Le tribunal relève qu'en publiant sur Google un avis qui utilise le terme « escroquerie » à l'égard de [N] Associés, il a porté atteinte à la considération de cette société.

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

69cf0dc6cdc6046d47ec169a

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Elle n'a commis aucune faute grave (repas, sieste, changement de couches, lavage de biberons et hygiène) Les avis publiés sur Google et Gowork sont non vérifiés et non vérifiables La Protection maternelle

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bca476cdc6046d474565c3

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

consistant en la création d'un site internet, l'hébergement, la gestion du nom de domaine, la mise à disposition d'un module de statistiques et le référencement sur les principaux moteurs de recherche (Google

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d32e6acdc6046d47433b01

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

* Google Cloud France SARL, [Adresse 17], cocontractant absent. * ASANA, [Adresse 18] ETATS-UNIS, cocontractant absent. * Slack Technologies Limited, [Adresse 19] IRLANDE, cocontractant absent.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)

69a26be5cdc6046d47ff0fd0

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

A l'appui de sa demande, la société [Adresse 2] produit des avis clients sur le site GOOGLE.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé jeudi

69cf105acdc6046d47ec3e17

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Nous retenons qu'il résulte des pièces produites et notamment du constat du commissaire de justice que celui-ci précise : « Les recherches étant lancées et revenant sur le Google Drive partagé, afin de

Source officielle
TCOM

Référé prononcé mercredi

69d6621dcdc6046d47860feb

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

les marchés du mobilier et de l'équipement de la maison sont en recul, en lien avec celui de l'immobilier, * La clientèle de passage étant insignifiante, elle a investi fortement dans les publicités Google

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f18fe8cdc6046d47ec89cf

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

* Que le fonds de commerce de boucherie exploité depuis 2005 à [Localité 2] a été mis en location gérance et que l'on ignore le sort de ce fonds, toujours manifestement exploité à ce jour (photo Google

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69f10dcdcdc6046d47e2826c

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

* Charges externes Les charges externes sont principalement constituées des dépenses de publicité en ligne (Google et Meta), lesquelles constituent un levier essentiel d'acquisition client.

Source officielle
TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69b5bc67cdc6046d47af6cf3

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Aucun élément n'indique que la société EMIAMA utilise le mot «CORESPA SECLIN» pour son référencement GOOGLE car elle ne dispose d'aucun pouvoir pour le supprimer.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69bef602cdc6046d4779a746

Commerce

25 novembre 2025

25 novembre 2025

licence de marque conclu le 20 décembre 2018 de cesser toute utilisation de la marque [L] [V] [F] ESTATE à la fin dudit contrat ; Condamner la société CHRISTOPHE [Y] à supprimer sa fiche entreprise Google

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b026bfcdc6046d47285835

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

conditions générales du contrat, pour la mise en œuvre de ce référencement ; Attendu que qui plus est, ainsi que le fait remarquer la société CLIKEN WEB PRO, le questionnement du moteur de recherche GOOGLE

Source officielle
TCOM

Chambre 06

6a17f8ebcdc6046d4734e828

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

De plus, jusqu'en 2022, les formulaires de déclaration fournis par le franchiseur (envoi physique puis Google Forms) ne comportaient aucun item pour la pose ou la fabrication artisanale.

Source officielle