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46 résultats pour « Gour »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Contentieux Général

6a045a2ccdc6046d479440a0

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Le Tribunal dira inopérants les arguments formés par la défenderesse, et recevra les demandes formulées par la demanderesse, y compris pour la boulangerie « Au Fournil des bons Gouts », faisant partie

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69fc5ff3cdc6046d47e83169

Commerce

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13 avril 2026

13 avril 2026

Sur la résistance abusive : Que la société [L] [Z] est restée taisante jusqu'à son opposition à l'injonction de payer ; Qu'elle a communiqué les pièces au compte-goutte ; Qu'elle devra être condamnée

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae3310cdc6046d47fea065

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Il note dans son procès-verbal que les plafonds des chambres froides présentent des gouttes de condensation cristallisées.

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69bff671cdc6046d478b9331

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège, DEMANDERESSE, suivant assignation non délivrée à personne le 15 novembre 2022, par la SAS [B] & NOTTE & GOURGE

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a3054fcdc6046d470be681

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

L'expert judiciaire précise dans son rapport : « le dégât correspondant à la fuite du goutteur constaté au premier accedit pouvait être évalué à une surface de 15m2 ».

Source officielle
TCOM

3ème B

69dc7cf4cdc6046d470d2cc3

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

: TH-GD normalement sur le manuel il est indiqué comment régler ça je vais te faire une vidéo * 24/02/2021 10 : 04 : 39 TH le pot tourne… la capsule ne se visse pas correctement… ça gicle au stop goutte

Source officielle