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1 584 résultats pour « Grange »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES

69bb8c89cdc6046d472b3f2d

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

AGISSANTD'OFFICE REPRESENTANT (s) : DEFENDEUR (s) :, [1] (SARL) -, [Adresse 1] REPRESENTANT (s) : DEBATS A L'AUDIENCE DU 01/04/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Madame JACQUIN-GRANGER

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a677b0cdc6046d475302d9

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

OUEST au bénéfice des engagements de caution de Madame [T] * DÉBOUTER la BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST de ses demandes À titre subsidiaire, * DIRE que la BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST a manqué à son

Source officielle
TCOM

Référés

69a8ebc3cdc6046d478ba93d

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Aucun document d'acceptation de ce devis par la société GRAND SUD EVENTS n'est produit à l'audience.

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a9198fcdc6046d478ec621

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Succombant principalement à l'instance, la société GRAND 10 IMMO SARL sera condamnée aux entiers dépens.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a3054fcdc6046d470be681

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

GRANDS BUFFETS doit assumer seule la prise de risques et les conséquences des désordres survenus, Débouter la société LES GRANDS BUFFETS de toute demande formée sur le fondement des articles 1792 et

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69c47dd7cdc6046d47f86ef0

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

S'entendre condamner la société GRAND FRUIT DISTRIBUTION aux entiers dépens.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1a73fcdc6046d47edef33

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

C'est dans ces circonstances que la SAS SUD PREVENTION SECURITE GRAND PUBLIC sollicite le juge des référés.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b4059fcdc6046d4787a82e

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Le tribunal, faisant application des dispositions de l'article 472 du code de procédure civile, a vérifié les demandes de la BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbdc3ccdc6046d479fceb0

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

CONDAMNER la SA SOGECO LE GRAND-CŒUR & SPA aux dépens de la procédure d'injonction de payer et de la présente instance.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69cac58acdc6046d478b29e9

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

A compter du mois de juin 2023, la société JT RESEAU FIBRE n'a plus réglé les cotisations dans leur intégralité à l'association, [Localité 2] INTEMPERIES BTP – CAISSE DU GRAND EST.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e38a02cdc6046d47af6945

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 07/07/2025 PARTIE(S) EN DEMANDE * GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC GRAND PRIX DE FRANCE - [Localité 1] [Adresse 1], RCS 130023070 DEMANDEUR - représenté(e) par

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd3a0acdc6046d47bf738b

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

ses véhicules et condamner la SARL Atelier des grands mères au paiement de la somme de 40.000 euros au titre des frais de remise en état des véhicules, condamner la SARL Atelier des grands mères, au paiement

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d15244cdc6046d4720c9d9

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

: la SA PIERRES INVESTISSEMENT, N° Siren 424084036, dont le siège social est au 19, rue Cognacq-Jay 75007 PARIS Partie demanderesse : comparant par Me ANDREZ Julien Avocat (C2497) ET : la SAS LES GRANDS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3ce1bcdc6046d4782dd09

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Aux termes de ses conclusions déposées et réitérées oralement à l'audience du 27 novembre 2024, la BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST demande : Dire et juger la BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST recevable et bien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e34550cdc6046d47aae90d

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Suivant offre de prêt en date du 25 octobre 2022, la CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE GRAND EST EUROPE a accordé à la SARL ENT.

Source officielle
TCOM

Chambre 00

69e0131acdc6046d4761f031

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

La SAS GRING s'est rapprochée de la SAS DRIVALIA FRANCE afin de lui louer une flotte de véhicules utilitaires.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI

69cb5150cdc6046d4794d976

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

D'OFFICE REPRESENTANT (s): DEFENDEUR (s): SCIMDD (SCI), [Adresse 1], [Adresse 2] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 20/01/2026 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT Madame JACOUIN-GRANGER

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 4

69add4bfcdc6046d47f89178

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

* Débouter la société MAMMAFIORE GRAND OUEST de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69bbb84ecdc6046d472f38ca

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

(s): REPRESENTANT (s): DEFENDEUR (s): HJDP (SARL) -, [Adresse 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 01/04/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Madame JACQUIN-GRANGER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0be7a9cdc6046d4726b99c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

mission, et notamment, sans que cette liste soit limitative : * Les comptes annuels, * La liasse fiscale déjà établie et déposée auprès de l'administration, * Les journaux, * Les balances, * Le-grand

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

LA GRANGE D'ANCHAIS

SIREN 792322604Greffe du Tribunal de Commerce de niort

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LA GRANGE

SIREN 953763562Greffe du Tribunal de Commerce de bastia

20/09/2026

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Dépôts des comptes

LES GRANGES DE LA HAUTE

SIREN 933032567Greffe du Tribunal de Commerce de tarbes

20/09/2026

Voir →

Modifications diverses

SCI Basse-Grange

SIREN 918341116Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SORTI DE GRANGE

SIREN 831572797Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon

20/09/2026

Voir →