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45 résultats pour « Jalil »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

VENDREDI

69a9b6f4cdc6046d47a07837

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

La société STD SAS, spécialisée dans l'activité de restauration signe : Le contrat n° 230047250 de location longue durée le 8 février 2023 d'une durée de 48 mois pour un système JALIA avec un loyer de

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9ceffcdc6046d47a3e3fd

Commerce

17 octobre 2025

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17 octobre 2025

26,00 € HT, soit 31,20 € taxes et assurances incluses, débutant le 10 avril 2024 pour s'achever le 9 avril 2028, * le 27 février 2024, un contrat n° 240065680 d'une durée de 48 mois pour un système JALIA

Source officielle
TCOM

MARDI

69a9d0cacdc6046d47a4052c

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Le 7 février 2023, Monsieur [U] [C] a signé le contrat de location n° 230052620 portant sur un système JALIA, ECOSYSTEME DIGITAL stipulant une durée de location irrévocable de 48 mois avec des loyers mensuels

Source officielle
TCOM

Délibérés référés

69a4b796cdc6046d472fe34d

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

REFERES PARTIES EN CAUSE ENTRE : SARL US MOTOSPORT - [Adresse 1], DEMANDERESSE représentée par Maître Christophe GRIS - SELARL LEX & G, Avocat inscrit au Barreau de la Charente substitué par Maître Jalal

Source officielle
TCOM

Délibérés référés

69a4b68ccdc6046d472fcfd4

Commerce

20 mai 2025

20 mai 2025

SQUILLACI - AARPI SQUILLACI & ASSOCIES, Avocat plaidant inscrit au Barreau de Lille et Maître Christophe GRIS -SELARL LEX & G, Avocat postulant inscrit au Barreau de la Charente substitué par Maître Jalal

Source officielle