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90 résultats pour « Matip »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU LUNDI MATIN - AUDIENCE PUBLIQUE

69bb88a4cdc6046d472afc51

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

NUMERO D'INSCRIPTION A U REPERTOIRE GENERAL: 2024 009685 TRIBUNAL DES ACT VITES ECONOMIQUES DU MANS CHAMBRE DU LUND, [K] DI MATIN - AUDIENCE PUBLIQ UE IENT DU 27/10/2025 DEMANDEUR ( (s): Monsieur, [

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TCOM

Chambre 08

69f2f8c6cdc6046d470e251e

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Ce courrier a été doublé d'un message électronique le matin même de l'audience. Les parties n'ont donc pas comparu.

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TCOM

Trib. de Commerce

69a792eacdc6046d476df53d

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

DOROCQ, Président, * Monsieur Antoine CAPALDI, Juge, * Monsieur Armand DEJARDIN, Juge, Assistés de : * Madame Laure-Anne PENCHINAT, En présence du Ministère Public représenté par : - Monsieur [Y] MASSIP

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5e2d6cdc6046d47e0744a

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

reprendre l'entreprise dans le cadre d'un redressement judiciaire plutôt qu'en liquidation judiciaire, que sur la communication extrêmement tardive des éléments, celle-ci s'explique par la réception le matin

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TCOM

Trib. de Commerce

69a79030cdc6046d476dcf83

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Président, * Monsieur Estéban MARIN, Juge, * Monsieur Jean-Marie CALAME, Juge, Assistés de : * Madame Laure-Anne PENCHINAT, En présence du Ministère Public représenté par : * Monsieur Arnaud MASSIP

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TCOM

Trib. de Commerce

69a78fbfcdc6046d476dc955

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

, Président, * Monsieur Estéban MARIN, Juge, * Monsieur Jean-Marie CALAME, Juge, Assistés de : * Madame Laure-Anne PENCHINAT, En présence du Ministère Public représenté par : - Monsieur Arnaud MASSIP

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TCOM

Chambre 07

69f9ee56cdc6046d47aa440b

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Ainsi, le 5 octobre 2023 monsieur [I] [B], [Localité 1] Executive de la société INETUM écrit par courriel à la société [C] CONSULTING : « J'ai positionné un point avec mon management demain matin afin

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TCOM

Chambre 05

69f19de4cdc6046d47ee2cc8

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Pour satisfaire à cette livraison lundi matin, le camion a stationné cadenassé et scellé sur le parking de la société AKM SOLUTIONS dans la zone Cargo 6 [Etablissement 1].

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TCOM

Trib. de Commerce

69b0ff38cdc6046d473b1ec9

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Les 3 virements ont été réalisés le 1er août 2025 au matin par la CARPA DE LA LOIRE, puis les 2 virements au profit des banques ont été annulés par la CARPA DE LA LOIRE sur instructions du Commissaire

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TCOM

Trib. de Commerce

69b3b0edcdc6046d4780a593

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Or les transactions sur le marché financier (MATIF) et les transactions sur le marché réel sont indépendantes.

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TCOM

Chambre 2-3

69d8f321cdc6046d47c3a7d1

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

partie intéressée au litige par tout moyen approprié, y compris par email ; * Retracer l'historique des événements survenus aux abords et dans le centre logistique de GEODÎS à Saint-Priest (69) le matin

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b4f843cdc6046d479df8bf

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

était présente à l'audience du 16/12/2024 à laquelle il a été indiqué que la prochaine comparution serait à l'audience de ce jour ; que, par ailleurs, l'expert comptable de la société communiquait le matin

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TCOM

Chambre 07

69f1ab6ccdc6046d47ef3d89

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Le jour du vol, Monsieur [P] s'est présenté au terminal 2F de l'aéroport à 4h du matin, bien en avance pour un vol programmé à 7h.

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TCOM

6ème chambre

69e8d8f7cdc6046d47237169

Commerce

17 septembre 2025

17 septembre 2025

adressé au juge et à son contradicteur ce même jour à 10 heures 32, et également versé au dossier de l'affaire, mais dont le juge ne pourra prendre connaissance qu'à l'issue de ses audiences de la matinée

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REFERES - AUDIENCE PUBLIQUE

69e21ff4cdc6046d479040b4

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Dans la nuit du mardi au mercredi 10 avril 2024 vers 3 heures du matin un incendie s'est déclaré provoquant d'importants dommages au niveau de la toiture et de l'intérieur de la partie habitation du château

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Référés

69e9a6d5cdc6046d47371e02

Commerce

14 février 2025

14 février 2025

Pour les accès des voitures à leur domicile, nous mettons des plaques de chaussée acier ; elles pèsent minimum 1,5 tonnes ; les ouvriers sont partis du chantier vendredi soir ; en revenant le lundi matin

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Rendu de décisions

69cbe92acdc6046d47a0b42c

Commerce

25 juin 2025

25 juin 2025

avoir aidé à porter la machine à café de Fraica qui était dans le bar « Au délice Gourmand » derrière le comptoir pour l'avoir déplacer dans le camion du technicien Fraica présent ce 20 octobre 2023 au matin

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TCOM

Chambre 06

69bef602cdc6046d4779a746

Commerce

25 novembre 2025

25 novembre 2025

La société CHRISTOPHE [Y] précise subsidiairement sur le préjudice qu'il y a eu une chute dans le domaine de l'immobilier et qu'elle a communiqué ce matin une attestation.

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TCOM

Chambre 02

69f2beeacdc6046d4708c500

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

antérieure à la vente, n'était pas décelable par l'acheteur car le fourgon était chaud lors de son essai et rend le véhicule impropre à son usage car l'on ne peut pas imaginer démarrer son véhicule tous les matins

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Contentieux général - chambre 3 (délibérés)

69cf7f2dcdc6046d47f6528e

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

précipitamment le camping et ne s'est manifesté que le 02/06/2024 au travers d'un SMS adressé à monsieur [B] en s'excusant pour son absence imprévue indiquant qu'il reviendrait le lendemain en fin de matinée

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