Résiliation demandée par AMG le 30 novembre 2023, calcul des indemnités : […] Réfutations des arguments d'AMG: AMG invoque l'article 1171 du Code civil (déséquilibre significatif dans un contrat d'adhésion

Elle réfute toute « faute d'imprudence et de négligence » de sa part, souligne que le rapport d'expertise n'en conclut pas autrement, et que la société BG PROPRETE n'en rapporte pas la preuve d'une telle

Sur l'habilitation à exercer les activités funéraires : Elle réfute l'affirmation de la défenderesse selon laquelle elle se trouverait en « l'illégalité et en infraction » et produit l'arrêté n°2020/3692

La BNP, réfutant les arguments présentés en défense par les consorts [W], confirme l'ensemble des demandes de son acte introductif d'instance, y ajoutant : * Débouter Monsieur [B] [W] et Madame [F] [W

Les défenderesses réfutent en totalité ces accusations. C'est ainsi qu'est née la présente instance.

La banque CIC EST, réfutant les arguments présentés en défense par Monsieur [C] [E] et Madame [F] [E] née [M], confirme l'ensemble des demandes de son acte introductif d'instance, y ajoutant : * Débouter

Réfutant les arguments du défendeur, la CRCAM DE FRANCHE COMTE maintient l'intégralité des demandes de son acte introductif d'instance, y ajoutant une demande tendant à voir : * Débouter Monsieur [P]

Or, Monsieur [O], focalisé sur l'ouverture du magasin, semble ne pas avoir pleinement mesuré les implications de la déconstruction et la réutilisation des matériaux alors que l'objectif et les termes de

projets, tels que ceux de [Localité 3] (« [Adresse 6] »), [Localité 4], [Localité 5] (« [Adresse 8] »), [Localité 2] (« [Adresse 9] ») et [Localité 2] (« [Adresse 10] »), ont été montés grâce à la réutilisation

Elle soutient que Monsieur [O] a pourtant écrit à la commune de [Localité 1] en reconnaissant devoir la somme de 14 409.64€ à réception du courrier du 9 novembre 2024, ce qu'il peut difficilement réfuter

la SELARL GM LIQUIDATEUR JUDICIAIRE DE LA SAS [G] GROUPE de l'ensemble de leurs contestations visant la déclaration de créance du syndicat des copropriétaires L'AMIRAL ; Les parties défenderesses réfutent

Une réponse par lettre simple du 26 août 2020 a été apportée par [F] [G], conseillant à [J] [O] de se rapprocher de sa comptable pour le détail chiffré des montants réclamés et réfutant également la connaissance

que les dommages matériels et immatériels subis résultent exclusivement de ce sinistre, lequel a détruit la gare d'arrivée et un local annexe qui devaient être conservés dans le cadre du projet de réutilisation

Un objectif de réduction, un objectif de réutilisation et de réemploi et un objectif de recyclage sont fixés pour la période 2021-2025, puis pour chaque période consécutive de 5 ans.

2018, elle adressait un courrier au fournisseur des produits, la société RUST OLEUM, afin de lui demander de mandater un expert amiable (Cf Pièce n°12), que celle-ci s'opposa toutefois à sa demande, réfutant

captation de la valeur économique identifiée et individualisée de la SARL SM 11 4 - Sur la volonté évidente de la SAS [Localité 9] [M] de se placer dans le sillage de la SARL SM 11 5 - Sur la réutilisation

Elle réfute avoir manqué à son devoir de mise en garde. Elle ne reconnait aucune perte de chance, et rejette toute demande de dommages et intérêts à ce titre.

* sur la production des pièces n°15 à 22 et n°28 et 29 par Terres [Localité 3] Les demandeurs à la rétractation demandent d'une part que nous refusions d'office d'examiner ces pièces, et notamment les

Ces résultats confirment la qualité satisfaisante des boîtes livrées et réfutent les allégations de la société BMB affirmant que plus de 50 % des boîtes seraient défectueuses, des affirmations apparaissant

aurait dû l'être à l'été 2021, il aurait été constaté que les rayures verticales et les zones de déglaçages sur les parois de chemise, qui ont été ainsi constatées, étaient alors non conformes à la réutilisation