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57 résultats pour « Strebler »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référé prononcé jeudi

6a0f00e1cdc6046d477007ad

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

* Temps perdu devant la juridiction incompétente de [Localité 1] et les négociations stériles qui ont suivi, aggravant l'urgence.

Source officielle
TCOM

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Chambre 05

69f19de4cdc6046d47ee2cc8

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[J] [A], Président, [Adresse 8] comparant par Me Pascal RENARD [Adresse 9] (E1578) et par CABINET STREAM [Adresse 10] * SAS AKM SOLUTIONS [Adresse 11] Représentant légal : M.

Source officielle
TCOM

.

69f1e272cdc6046d47f3d917

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Streiff. - Com. 7 janv. 2004, préc.). Auparavant, la jurisprudence déduisait du dessaisissement des organes sociaux leur impossibilité à contester cette ordonnance (Rouen, 15 févr. 1979, Gaz.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f593f4cdc6046d474c11a8

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

En l'absence de réponse de [U], le 12/04/2022, un expert est mandaté pour inspecter la marchandise, laquelle est stockée par GLOBAL EAT dans un congélateur parfaitement stérile.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a11878dcdc6046d47ab8fbd

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

429,74 €, immatriculée au RCS de Marseille sous le n° 562 024 422, dont le siège social est établi [Adresse 1], DEMANDEUR - représenté(e) par Maîtres Jérôme DE SENTENAC et Jihène BENSASSI, Cabinet STREAM

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69db4825cdc6046d47f587a2

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

MULTIVAC FRANCE a pour activité la commercialisation et l'installation de machines, accessoires et autres services dans le domaine du conditionnement des denrées alimentaires, des produits médicaux stériles

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69cedce4cdc6046d47e8a2b0

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

La SAS COLUSSI ICOS, ci-après COLUSSI, est une société spécialisée dans la commercialisation d'appareils de stérilisation.

Source officielle
TCOM

DELIBERES

69c9b601cdc6046d4773bafd

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

* L'argument est jugé stérile et doit être écarté. La SAS, [N] expose au tribunal : La SAS, [N] réfute que le transfert de siège et l'embauche aient entraîné la perte du régime ZRR/AFR.

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

69cfe8cacdc6046d47fe908e

Commerce

30 mai 2025

30 mai 2025

Les parties ont entretenu des relations commerciales stables, durables et qui se sont intensifiées au cours des années. Laser Ins pouvait légitimement s'attendre à la poursuite de celles-ci.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69f12469cdc6046d47e45781

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

remplacement de véhicule est prévu tous les 4 ans ; la première étant positionnée en 2029 ; * Les dépenses exceptionnelles sont prévues à 5 K€ tous les ans ; * Le besoin en fonds de roulement est supposé stable

Source officielle
TCOM

2ème chambre

69e806a2cdc6046d4712fde6

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

DESSAULT [Adresse 10] SDE FORESIGHT ENGINEERING (PVT) LTD278/[Adresse 11] 02SRI LANKA SRILANKAnon comparant SA CMA CGM [Adresse 12] Ce comparant par Me Pascal RENARD [Adresse 13] et par CABINET Law Stream

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ad0637cdc6046d47e8ac86

Commerce

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Curiethérapie du niveau rez-de-chaussée, 25 janvier 2024 pour les locaux du secteur de la Pharmacie Oncologique du niveau 1, 28 juin 2024 pour les locaux du secteur d'hospitalisation d'hématologie Stérile

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e96d65cdc6046d4732e616

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

offert un mois d'abonnement parce qu'elle s'est rendue compte que « l'épaisseur des murs de votre bâtiment ne permet pas de faire passer les ondes réseaux de façon homogène afin d'obtenir un débit plus stable

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TCOM

Chambre 20

69f530d3cdc6046d47451a14

Commerce

3 juin 2025

3 juin 2025

de : * Prendre connaissance de l'ensemble des pièces du dossier, notamment la convention d'occupation précaire, les échanges entre les parties et tous les documents relatifs à l'assurance et au sin stre

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b8276ecdc6046d47de6377

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

ce soit sur la lettre de voiture ou par courrier recommandé dans les trois jours suivant la livraison aux [Localité 10], ce qu'elle n'a pas fait ; Qu'en tout état de cause, pour éviter tout débat stérile

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TCOM

Chambre 2-3

6a19676dcdc6046d475a27b2

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Les principaux agrégats financiers des derniers exercices de la Société se présentent comme suit : L'évolution du chiffre d'affaires (ci-après CA) est caractérisée par deux exercices relativement stables

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TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

6a17fef4cdc6046d4735637b

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

dénoncés le 8 janvier 2020, en laissant à la société [V] [O] jusqu'au 1er avril 2020 pour régulariser, donc au-delà des 60 jours imposés par l'article L.313-2 du Code monétaire et financier, ce qui rend stériles

Source officielle