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57 résultats pour « ecrivain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Rendu de décisions

69d78b7bcdc6046d47a28e46

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Par mail du 02 mars 2023, Monsieur [N] [B], dirigeant de la SAS LODGE & SPA MOUNTAIN écrivait : « Je suis OK pour donner ce go de confirmation, dès à présent, pour qu'on soit confort sur la démarche et

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TCOM

CHAMBRE 03

69de8ed2cdc6046d473cc440

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

] [Q], a signé le contrat de location de site internet n° 9268 avec la société Cristal'ID en date du 18 mars 2022 et confirmé les informations de la société sous l'encadré « CACHET COMMERCIAL » en écrivant

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TCOM

Contentieux - audience publique

69b5efa5cdc6046d47b34ae5

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Par ailleurs, la STN avait auparavant adressé un mail à la société KINDIA EXPRESS écrivant : « Vous avez sinistré un de nos véhicules rendu épave, dont la valeur résiduelle d'expertise s'élève à 29 568

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TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0af4ccdc6046d47d8d48a

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

dessein de son courrier du 2 juillet 2024 ; ATTENDU que dans le cadre d'une note en délibéré adressée au juge-commissaire le 1er octobre 2024 à l'issue des débats, le conseil de Monsieur [C] [D] écrivait

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TCOM

chambre 1-5

69d93a41cdc6046d47cd08d9

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

[M] [L] [T] des lettres d'information relatives à sa qualité de caution, elle n'était pas alors créancière de BAC RESTO, ce qu'elle a souligné en écrivant dans chacun de ces courriers « Sans que cette

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TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0ae0bcdc6046d47d8bfa6

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

dessein de son courrier du 2 juillet 2024 ; ATTENDU que dans le cadre d'une note en délibéré adressée au juge-commissaire le 1er octobre 2024 à l'issue des débats, le conseil de Monsieur [R] [E] écrivait

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abd968cdc6046d47cfae8e

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Le 5 mars 2024, le conseil d'Artémisia Finance écrivait au conseil des deux architectes pour lui signifier le refus d'Artémisia Finance de régler les sommes demandées.

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chambre 1-5

69ce79b5cdc6046d47dd6bdd

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

[H] [C] a clairement exprimé l'intention d'AGN de vouloir interrompre les relations contractuelles, écrivant « Ce dernier m'explique qu'un ensemble d'éléments le conduit à vouloir se défaire de votre société

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DELIBERE 3EME CHAMBRE

69ace1e2cdc6046d47e5f8b8

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Elle l'a reconnu en écrivant le 1 er juin 2022 : « Merci de bien vouloir reporter la date de fin de recettage car nous sommes en pleine activité et nous n'avons pas eu le temps de faire l'état de toutes

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CHAMBRE DU CONSEIL

69b51e19cdc6046d47a0d06d

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Monsieur [V] en avait d'ailleurs parfaitement conscience puisqu'il écrivait par SMS le 13 avril 2022 au créancier IPP (pièce 63 de Monsieur [V]) « Nous sommes conscient de votre attente et nous nous excusons

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Chambre 01

69f9eee5cdc6046d47aa552a

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Par courriel du 20 janvier 2025, le dirigeant de ASSOFAC/[S] [Z] écrivait à PRO CONSEILS : « Bonjour, faisant suite à la découverte de fraude, vous m'avez demandé de vous faire un mail confirmant ma résiliation

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69f1c628cdc6046d47f16f34

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Dans son courriel en date du 12 octobre 2023 adressé à la Société [S] [G], la Société OVOCOM écrivait : « Veuillez nous envoyer toutes les factures que nous vous devons.

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chambre 1-1

69d107b8cdc6046d4717b961

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

deux (2) mois à compter de la réception de la présente lettre, la démonstration effective de l'atteinte, lors des tests réalisés en juillet dernier, de l'ensemble des critères susmentionnés », elle écrivait

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TCOM

3ème B

69dc7cf4cdc6046d470d2cc3

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Aussi, par lettre de son avocat du 4 novembre 2021, la société LES DESSERTS DE TANTE [P] écrivait dans les termes suivants : « Le matériel acquis a été installé dans locaux de l'entreprise courant novembre

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Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

69b12c9fcdc6046d474014ec

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

A l'occasion de cet échange de SMS, la SARL LUCALY écrivait : « Pour le prix le vente on est bien sur ce qu'on avait signé il y a 7 ans c'est-à-dire 10 000 € la part + le pourcentage des capitaux propres

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Chambre 01

69f20d42cdc6046d47f7f386

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

AFFA a conclu en écrivant « Comme vu ensemble, nous validons ce bordeaux (sic) pour les activités LT, BL, FTTH ».

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DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ad0637cdc6046d47e8ac86

Commerce

23 septembre 2025

23 septembre 2025

, au montant de 110 134,39 €, suite à l'acceptation ECB du 19 avril 2023 (pièce 6 MGF), listant les modifications au contrat ; Une intégration de sous-traitant de MGF apparaît le 2 août 2023, ECB écrivant

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