CodexAI
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69ef613acdc6046d47b6cdad
24 avril 2026
: Ni présent, ni représenté Jugement prononcé publiquement par mise à disposition au greffe de ce tribunal le 24/04/2026, date indiquée à l'issue des débats conformément aux dispositions de l'article
VENDREDI
69f082a6cdc6046d47d1f74b
TENTATION SIGNATURE : * jusqu'au terme du contrat de location-gérance, tout usage auprès de la clientèle ou dans la communication de la société TENTATION SIGNATURE, de la dénomination sociale, le nom
R E F E R E
6a0d6ef2cdc6046d4748c1a6
18 mai 2026
Il me confirme que Monsieur [P] [Y] exerce effectivement une activité au sein de cette société.
CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE
69eb5376cdc6046d475e90c8
23 avril 2026
Et La société [M], société anonyme coopérative artisanale au capital de 881 120 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés du MANS sous le numéro 577 350 325, dont le siège social est
AFFAIRES COURANTES
69c0b642cdc6046d479b2329
27 octobre 2025
[F], Société par actions simplifiée immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés DE SAINT-ÉTIENNE sous le numéro 310 880 315, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de
AFFAIRE COURANTE
69c079eacdc6046d47972cf5
29 janvier 2026
La société NOVASEO réalise et met en ligne des sites internet pour la communication professionnelle et institutionnelle de ses clients.
Contentieux Général
69db4458cdc6046d47f5497b
21 janvier 2025
Entre : 1°) La société IBRIK, société par actions simplifiée au capital de 5.000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 823 985 015, dont le siège social se
DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69e73846cdc6046d47fdec2d
20 avril 2026
Il ajoute que l'activité de la société demeurait soutenue, que le chiffre d'affaires était en progression et que les pertes d'exploitation étaient en diminution.
REFERE
69dfcae2cdc6046d475978e7
16 janvier 2026
[J] [G], ancien responsable d'activité au sein de SHB ELECTRIC, et M. [O] [Z], via sa société RG CUBE. M.
Page 3 sur 3
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.
AND
OR
NOT
"…"