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44 résultats pour « theatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b18928cdc6046d474b858f

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Les éléments de preuve produits par les sociétés BEAUVALLET consistent en un ensemble de courriels répartis en quatre thématiques : 1.

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c34300cdc6046d47d6945c

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

rendez-vous en ligne, suivi d'entretien personnalisé, diffusion de contenus pédagogiques ou promotionnels via les réseaux sociaux, * Animation de la communauté locale : organisation d'événements thématiques

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69ce5f3dcdc6046d47dae9e3

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

documentation transmise à INITIAL par UNIVERS PAIE (pièce 16) ; Il y est indiqué que : « Rentokil attendait davantage de procédures écrites ou plus complètes (lorsque celles-ci étaient existantes) sur les thématiques

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69cf066fcdc6046d47eba649

Commerce

10 septembre 2025

10 septembre 2025

Enfin, qu'ELEOMAX avait validé les jeux de piste ainsi que les soirées thématiques en donnant son accord pour les flyers annonçant ces événements.

Source officielle

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