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Tri
DeÀ
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69b408b3cdc6046d4787e6b8
27 janvier 2025
27 janvier 2025
En l'espèce, la société PIER III a communiqué l'ensemble des factures EDF ainsi que des tableaux de consommations avec la quote-part de la société LES PECHERIES DE LA COTINIERE.
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69a823c1cdc6046d4779c974
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Elle produit copie de la proposition commerciale, les rapports de formation, la facture contestée, divers courriers et un tableau de ses interventions.
Source officielleLUNDI
69a916ffcdc6046d478e9f8a
14 avril 2025
14 avril 2025
fonctionnait pas, qu'un défaut de conception affectait le local technique climatisations, que la climatisation de la cave à cigare ne faisait pas de froid, que le ballon d'eau chaude faisait disjoncter le tableau
Source officielleJEUDI
69a98749cdc6046d479a0179
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Le tableau récapitulatif des travaux qui ont été nécessaires pour la mise en conformité fait état d'une somme totale de 113.984,53 € hors taxes, cette somme globale n'est pas contestée par les défendeurs
Source officielleProcédures Collectives
69dbc056cdc6046d47fd68b0
7 avril 2025
7 avril 2025
Le passif déclaré et les ajustements : Le tableau de synthèse du passif est réalisé sur la base de l'état établi le 24/03/2025 par la SCP [U] - [O] - [E], Mandataire Judiciaire.
Source officielleTrib. de Commerce
69cde880cdc6046d47cfca2e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
accessoires de 761,23 € correspondant à la commission BPI due par l'emprunteur, conformément à l'article 5.2 de l'annexe au contrat de prêt relative aux conditions de la garantie de l'Etat; ils figurent au tableau
Source officiellechambre 1-8
69ce75c3cdc6046d47dd1126
30 janvier 2025
30 janvier 2025
En outre, KARAVEL produisant un tableau récapitulatif de l'occupation réelle du 3 juin au 9 décembre 2019 et établissant une offre réelle au bénéfice de TRAVEL EUROPE, atteste ainsi qu'au moins une partie
Source officielle5ème chambre
69e86f7dcdc6046d471a9ad4
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Par ailleurs, il n'est pas sérieusement contestable que MH fournissait les résultats mensuels de chiffre d'affaires sur une base mensuelle (sous forme de tableaux financiers) ainsi que le démontrent les
Source officielleCHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE
69bb5540cdc6046d47273993
8 avril 2025
8 avril 2025
MARCELLE, la société, [V], [T] CONSEIL ET DEVELOPPEMENT SARL prétend : Qu'en plus de l'établissement des contrats de travail, de la comptabilisation et saisie des factures, de la mise en place des tableaux
Source officielleCHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE
69bb55eecdc6046d472744a4
8 avril 2025
8 avril 2025
PONTS NEUFS, la société, [G], [Q] CONSEIL ET DEVELOPPEMENT SARL prétend : Qu'en plus de l'établissement des contrats de travail, de la comptabilisation et saisie des factures, de la mise en place des tableaux
Source officielleCHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE
69bb561ecdc6046d47274799
8 avril 2025
8 avril 2025
société NAUVI, la société, [O], [Y] CONSEIL ET DEVELOPPEMENT SARL prétend : Qu'en plus de l'établissement des contrats de travail, de la comptabilisation et saisie des factures, de la mise en place des tableaux
Source officielleCHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE
69bb5647cdc6046d47274a28
8 avril 2025
8 avril 2025
société LUCK, la société, [Z], [A] CONSEIL ET DEVELOPPEMENT SARL prétend, Qu'en plus de l'établissement des contrats de travail, de la comptabilisation et saisie des factures, de la mise en place des tableaux
Source officiellecontentieux - première chambre
69bcaf50cdc6046d4746135d
9 janvier 2025
9 janvier 2025
soutien de ses prétentions, la SA C.G.L verse au dossier : * le contrat de crédit et le contrat d'assurance CGI FINANCE * l'accord de financement du 12/07/2019 et l'avis de virement du 17/07/2019 * le tableau
Source officielleVENDREDI
69c2c1b1cdc6046d47c92e3a
3 octobre 2025
3 octobre 2025
d'assurance et la somme de 16.122,52 € au titre de l'indisponibilité du capital consécutif aux frais d'assurance que le tribunal ne retiendra pas car la société, [Z] SARL se contente de fournir un tableau
Source officielleCHAMBRE 10
69de972dcdc6046d473d56b6
24 octobre 2025
24 octobre 2025
qualité de mandataire liquidateur désigné par le tribunal, pour un montant de 36 361,82 euros, se décomposant comme suit : restant dû Montant échu au 08/02/2025 2 378,63 euros 36 361,82 euros Le tableau
Source officielleTrib. de Commerce
69e340e0cdc6046d47aa9df6
17 avril 2026
17 avril 2026
* Puis le 8 juillet 2024, par lettre recommandée avec accusé de réception et en réponse au courrier du 5 juillet, ARNANO a contesté les montants annoncés, indiquant que le tableau de suivi des commissions
Source officielleChambre 3
F00287 SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELSc/EURL SOCIETE DES AMBULANCES NICOISES
69bd08fdcdc6046d474dc92a
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Attendu que la SAS LOCAM- LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS demande d'ordonner la restitution du matériel objet du contrat N° 1727449 à savoir : 15 SAMSUNG GALAXY et 3GAL TABLETTES SAMSUNG.
Source officiellechambre 00
69f6ce91cdc6046d47684473
1 avril 2026
1 avril 2026
cette audience, nous avons autorisé la partie demanderesse à nous faire parvenir au plus tard le 31 janvier 2026 le décompte général des sommes dues par les sociétés défenderesses sous la forme d'un tableur
Source officielleDELIBERE 2EME CHAMBRE
69e33f4ecdc6046d47aa8489
17 avril 2026
17 avril 2026
Au regard des pièces n°24 et n°6 (relevés de compte et tableaux d'amortissement versés aux débats par la SOCIETE GENERALE, ainsi que de la lettre de mise en demeure en date du 26 septembre 2024, il ressort
Source officielleJEUDI
69a9a787cdc6046d479e68af
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Sur le plafond des garanties du contrat d'assurance ALTIMA Le tribunal examinera le tableau des garanties des conditions générales de la police d'assurance, qui porte le titre « 7- CONTENUS ET MONTANTS
Source officiellePage 34 sur 43