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675 résultats pour « véhicule d'occasion »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

1ère chambre

6a0c34f3cdc6046d472d01a2

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

La SAS [Q] est immatriculée le 30 septembre 2024 avec pour objet social "toutes prestations d'enseignement et d'apprentissage de la conduite de véhicules motorisés".

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aa081fcdc6046d47a7a6b3

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

l'activité ne permettait cependant pas de couvrir les charges qui représentaient environ 160% du CAHT de l'exercice, les seules charges de location (49 milliers d'euros correspondant à des locations de véhicules

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d5b4d3cdc6046d47772172

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Son domaine de compétence concerne notamment les achats d'intérim, de location ou d'achat de véhicules, de fournitures industrielles, d'énergies, de carton ondulé La société a été créée en 2014 par un

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69e741c0cdc6046d47feb9d0

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Le Tribunal a, à cette occasion, accordé le dépôt de nouvelles offres de reprise jusqu'au 30/03/2026, date à laquelle une 3ème offre présentée par Monsieur [X] [A] a été reçue.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f18c18cdc6046d47ec496b

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Mme [A] n'était alors plus assujettie à une clause de nonconcurrence, celle-ci ayant été levée par son ancien employeur à l'occasion de son départ.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ade136cdc6046d47f94a59

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Sprinter Mercedes * Contrat AUCTOREM * Contrat ALD Automotive pour une Ford focus * Contrat GRENKE * Contrat AYVENS * Contrat LDD 21896607LDD0 concernant le véhicule WOLKSWAGEN TIGUAN * Contrat

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f593f4cdc6046d474c11a8

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

permettant de répondre aux interrogations suivantes : Les dates d'abattages des bovins qui ont fourni les foies en cause, Les bons de livraisons ainsi que les enregistrements de températures des véhicules

Source officielle
TCOM

Référés

69e9b2bbcdc6046d4738546b

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

commercialisation de tracteur poids lourds, ci-après « Iveco », lance le 14 mai 2024 un appel d'offre pour l'animation et l'organisation de son stand de 1850 m2 d'accueil du public et de ses clients à l'occasion

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d657aecdc6046d47852bcc

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

la société PX-CIE, * de la clientèle de cette dernière, en particulier du Groupe EMEIS et du Groupe [H] (ex KORIAN), * et des actifs corporels de la société PX-CIE, en particulier d'une flotte de véhicules

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69bf0252cdc6046d477a7521

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

ponctuelles de moyens matériels ; Attendu qu'il ressort également des échanges des 27 et 29 décembre 2022 que certaines tournées n'ont pu être exécutées en raison de l'indisponibilité temporaire d'un véhicule

Source officielle
TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

69b12c9fcdc6046d474014ec

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

[D] [B] une convocation en vue d'une sanction disciplinaire pouvant aller jusqu'à la rupture de son contrat de travail pour faute grave, avec une sommation de restituer le véhicule de la société, le téléphone

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fd9b52cdc6046d47064632

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

saurait régulariser ces inégalités, son patrimoine s'étant même dégradé, ayant été notamment divisé en deux par suite de son divorce en 2018, l'habitation qu'il a acquise étant grevée de deux prêts, son véhicule

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e82469cdc6046d4714ca69

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

journalier pour le service de tri en ligne d'assemblage par Trigo à Arikan constitue une rémunération légitime pour un service spécialisé et essentiel à la continuité et à la qualité de la production de véhicules

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69e720b3cdc6046d47fbefb9

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

* L'ensemble des véhicules de transport en pleine propriété et non cédés au jour de l'entrée en jouissance du cessionnaire sous deux réserves (production par le cédant de certificats de non-gage et preuve

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69da10a8cdc6046d47dcb3be

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Ce contrat a été cédé par la société COMETIK à la société LEASECOM qui l'a enregistré sous la référence n° 223L198441 et qui a versé à cette occasion la somme de 4 942,10 € HT à la société COMETIK.

Source officielle

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