CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

15 942 résultats pour « Product »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERES A VIDER

69f9e25fcdc6046d47a92285

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

signification du jugement, d'utiliser la marque litigieuse, usage formellement interdit depuis la date de résiliation anticipée du contrat, soit le 30 avril 2024 ; * ordonner la restitution / destruction des produits

Source officielle

Page 35 sur 798

← PrécédentSuivant →
TCOM

Chambre 08

69f34c07cdc6046d47154ee5

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

A l'appui de ses demandes, la [V] produit les pièces suivantes : 1. Bon de commande du 17.06.2024 2. Bon de livraison 3. Réclamation du 19.06.2024 4. Mail de SAMSUNG du 1er juillet 2024 5.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f351abcdc6046d4715e67e

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

A l'appui de sa demande, la banque produit les pièces fondant sa prétention, et notamment : * Le contrat de prêt à taux fixe du 15 mars 2022 entre la SOCIETE GENERALE et la société [Adresse 5] ; * Le

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f5499bcdc6046d4746b51c

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Elle produit les pièces suivantes fondant ses prétentions : 1. Extrait Kbis de la société SARL LES OLIVIERS 2 ; 2. Contrat de location + certificat de signature électronique ; 3.

Source officielle
TCOM

JEUDI

69ef4863cdc6046d47b46172

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

MOYENS DES PARTIES Pour la société [Y] CONNECTION SAS Elle produit les éléments de preuves justifiant des travaux d'aménagement réalisés par la société [G] [Y] SARL sans autorisation des autorités compétentes

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE AUDIENCE PUBLIQUE

6a0c0dcccdc6046d47299d56

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

d'un dommage mettant en œuvre l'intervention de l'Assureur dans le cadre de l'indemnisation due au titre de la garantie prise par contrat d'assurance, la société LES CARROSSIERS REUNIS a développé un produit

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

6a0e4d18cdc6046d475f700f

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Code de procédure civile, les articles 1302-1, 1302-3, 1343 et 1352-7 du Code civil, condamner la société SYNCSMITH à payer à la société MADAME [H] 1 147,24 euros au titre des intérêts de retard produits

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69f1b10bcdc6046d47efaea0

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Toutes les relances subséquentes sont restées vaines, la société IDF LOCATION a saisi le Tribunal de céans et à l'appui de ses demandes, produit les pièces suivantes : 1. Devis 2.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69f1c628cdc6046d47f16f34

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

En effet, « tout achat de produits ou toute prestation de services pour une activité professionnelle fait l'objet d'une facturation », alors pourtant que la Société OVOCOM n'a fourni aucune prestation

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69cb22dccdc6046d479172fd

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Le 23 octobre 2023, DLI CAPITAL MANAGEMENT (via Monsieur, [K]) est entré au capital de E.T.A, LA TOUCHE (société de services aux producteurs) aux côtés de Messieurs, [X] et, [W], finalisant l'association

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

6a19676dcdc6046d475a27b2

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Stock N/A Travaux en cours / cut-off Modalités concernant les encours, les acomptes et les produits constatés d'avance : Le repreneur s'engage à assurer la poursuite des missions en cours à la date

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c174c1cdc6046d47ab601b

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Par acte sous seing privé en date du 27 mars 2021, le Crédit Industriel et Commercial a consenti à la société TRANSPORT BIANCA un prêt professionnel PRIVILEGE ENTREPRISE d'un montant de 25.000 €, productif

Source officielle
TCOM

MARDI

69e9db42cdc6046d473b7dc6

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Que la société [Z] [Y] SARL produit seulement des avis clients, dires non vérifiables qui ne lui permettent pas de démontrer l'existence d'une stratégie commerciale sanctionnée par les dispositions de

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e96d65cdc6046d4732e616

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

La SA KEYYO exerce, depuis le 25 janvier 1993, l'activité de vente de tous produits ou services de télécommunication et de bureautique ainsi que la mise en place et l'animation de tous réseaux ou circuits

Source officielle
TCOM

Référé prononcé lundi

6a0e693dcdc6046d47612612

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

indicateurs-clés de performance des consultants (TACE taux d'activité congés exclus, TACI - taux d'activité congés inclus, TJM taux journalier moyen, taux de staffing, marge brute) ont été suivis, produits

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

6a19695dcdc6046d475a68a9

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

CLASQUIN expose que TOKIO MARINE ne produit pas toutes les pièces requises tant dans le cas d'une subrogation conventionnelle que d'une subrogation légale, notamment la police d'assurance concernée.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aef64bcdc6046d470e4286

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

compétent, en application des articles L.621-2, L.640-2, L.641-1,I et R.600-1 du code de commerce ; Attendu que les informations fournies au tribunal en chambre du conseil et l'analyse des documents produits

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69eb6b29cdc6046d4760e92c

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

[P]), demeurant [Adresse 1], entrepreneur individuel enregistré sous le numéro SIRET 980 085617 00010, exerce l'activité de « Product Manager » en matière informatique, La SASU Seedext, (ci-après Seedext

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 10

6a0c07fccdc6046d47292df0

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

l'ordonnance attaquée, * Débouter la société [E] de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions dirigées contre la société JPV Bâtiment ; A titre subsidiaire : * Ordonner à la société [E] de produire

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2a887cdc6046d479f6aec

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

a demandé au tribunal : Vu l'article 1193 du Code civil, Vu l'article 700 du code de procédure civile, Vu l'article L 134-1 et suivants du code de commerce, Vu les faits en l'espèce, Vu les pièces produites

Source officielle