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TCOM

AFFAIRES NOUVELLES

69c95fd0cdc6046d476af9ce

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Ayant conscience d'avoir été exposé à un agent cancérigène, la partie défenderesse considérait avoir subi un préjudice d'anxiété et un bouleversement dans les conditions d'existence considérables.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES NOUVELLES

69c95fe2cdc6046d476afad3

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Ayant conscience d'avoir été exposé à un agent cancérigène, la partie défenderesse considérait avoir subi un préjudice d'anxiété et un bouleversement dans les conditions d'existence considérables.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES NOUVELLES

69c95ff3cdc6046d476afc34

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Ayant conscience d'avoir été exposé à un agent cancérigène, la partie défenderesse considérait avoir subi un préjudice d'anxiété et un bouleversement dans les conditions d'existence considérables.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES NOUVELLES

69c96044cdc6046d476b0189

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Ayant conscience d'avoir été exposé à un agent cancérigène, la partie défenderesse considérait avoir subi un préjudice d'anxiété et un bouleversement dans les conditions d'existence considérables.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES NOUVELLES

69c96056cdc6046d476b02d1

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Ayant conscience d'avoir été exposé à un agent cancérigène, la partie défenderesse considérait avoir subi un préjudice d'anxiété et un bouleversement dans les conditions d'existence considérables.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbe75fcdc6046d47a094b1

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

839,64 euros correspondant à un relevé de compte de factures impayées (pièce n° 41) après restitution des véhicules loués à la SAS OUM GROUPE - AUTO, [Localité 2] dans le cadre d'un contrat partenaire – agent

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69af21b6cdc6046d4712a6a6

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Localité 3] Toutes activités de sûreté et de sécurité telles que la surveillance humaine, la surveillance par des systèmes électroniques de sécurité ou de gardiennage de biens meubles ou immeubles, agent

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69e7392dcdc6046d47fdfdd9

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

TRIBUNAL L'entreprise débitrice est immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro 915 186 449 et a déclaré exercer l'activité suivante : sécurité incendie gardiennage et agent

Source officielle
TCOM

AFFAIRES NOUVELLES

69b7e08acdc6046d47d8752f

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Ayant conscience d'avoir été exposé à un agent cancérigène, la partie défenderesse considérait avoir subi un préjudice d'anxiété et un bouleversement dans les conditions d'existence considérables.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES NOUVELLES

69b7e09ecdc6046d47d876db

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Ayant conscience d'avoir été exposé à un agent cancérigène, la partie défenderesse considérait avoir subi un préjudice d'anxiété et un bouleversement dans les conditions d'existence considérables.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES NOUVELLES

69b7e0b0cdc6046d47d8786c

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Ayant conscience d'avoir été exposé à un agent cancérigène, la partie défenderesse considérait avoir subi un préjudice d'anxiété et un bouleversement dans les conditions d'existence considérables.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES NOUVELLES

69b7e0c2cdc6046d47d879ad

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Ayant conscience d'avoir été exposé à un agent cancérigène, la partie défenderesse considérait avoir subi un préjudice d'anxiété et un bouleversement dans les conditions d'existence considérables.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES NOUVELLES

69b7e0d3cdc6046d47d87b66

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Ayant conscience d'avoir été exposé à un agent cancérigène, la partie défenderesse considérait avoir subi un préjudice d'anxiété et un bouleversement dans les conditions d'existence considérables.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES NOUVELLES

69b7e0e5cdc6046d47d87cb4

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Ayant conscience d'avoir été exposé à un agent cancérigène, la partie défenderesse considérait avoir subi un préjudice d'anxiété et un bouleversement dans les conditions d'existence considérables.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES NOUVELLES

69b7e0f7cdc6046d47d87e08

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Ayant conscience d'avoir été exposé à un agent cancérigène, la partie défenderesse considérait avoir subi un préjudice d'anxiété et un bouleversement dans les conditions d'existence considérables.

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TCOM

AFFAIRES NOUVELLES

69b7e10acdc6046d47d87fd5

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Ayant conscience d'avoir été exposé à un agent cancérigène, la partie défenderesse considérait avoir subi un préjudice d'anxiété et un bouleversement dans les conditions d'existence considérables.

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TCOM

AFFAIRES NOUVELLES

69b7e11ccdc6046d47d8813c

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Ayant conscience d'avoir été exposé à un agent cancérigène, la partie défenderesse considérait avoir subi un préjudice d'anxiété et un bouleversement dans les conditions d'existence considérables.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES NOUVELLES

69b7e15bcdc6046d47d885d5

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Ayant conscience d'avoir été exposé à un agent cancérigène, la partie défenderesse considérait avoir subi un préjudice d'anxiété et un bouleversement dans les conditions d'existence considérables.

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AFFAIRES NOUVELLES

69b7e16ccdc6046d47d88753

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Ayant conscience d'avoir été exposé à un agent cancérigène, la partie défenderesse considérait avoir subi un préjudice d'anxiété et un bouleversement dans les conditions d'existence considérables.

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AFFAIRES NOUVELLES

69b7e17ecdc6046d47d88893

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Ayant conscience d'avoir été exposé à un agent cancérigène, la partie défenderes se considérait avoir subi un préjudice d'anxiété et un bouleversement dans les conditions d'existence considérables.

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31/08/2026

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SIREN 809119704Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

27/08/2026

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Dépôts des comptes

AGENTLAN

SIREN 751494675Greffe du Tribunal de Commerce d'agen

26/08/2026

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Dépôts des comptes

L'AGENT AUTO

SIREN 921072120Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

25/08/2026

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Dépôts des comptes

Agent and Artists

SIREN 512549742Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

23/08/2026

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