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1 908 résultats pour « Hervé-Lancien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e09c57cdc6046d476d65f1

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Hervé COPPIN assistés de maître Béatrice MAFIOLY-BINNIÉ, greffier associé, M.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e09c88cdc6046d476d6a33

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Hervé COPPIN assistés de maître Béatrice MAFIOLY-BINNIÉ, greffier associé, M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f743c4cdc6046d477109b9

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Adresse 2] [Adresse 3] Président : Monsieur [A] [B] Assistée de Maître Garry ARNETON, avocat au barreau de Paris COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sébastien CARPENTIER Juges : Monsieur Hervé

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f75494cdc6046d47727216

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Représentée par Maître Fériale CHAIA, avocate au barreau de Martinique COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sébastien CARPENTIER Juges : Madame Sylvie MARECHAL Monsieur Paul-Henri JOS Monsieur Hervé

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7805dcdc6046d4775f472

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Assistée de Maître Benjamin LATOUR, avocat au barreau de Martinique COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sébastien CARPENTIER Juges : Madame Sylvie MARECHAL Monsieur Paul-Henri JOS Monsieur Hervé

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3

69f9b7c8cdc6046d47a5c310

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

° SIREN : 390 880 037 jusqu'au 27 septembre 2026 avec rappel de l'affaire le 26 juin 2026, Passe les dépens en frais privilégiés de redressement judiciaire, Et le présent jugement a été signé par Hervé

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1d80acdc6046d47f2f41c

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

/2026 l'examen de la situation économique de l'entreprise L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 28/04/2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur François COUTURIER, Président, * Monsieur Hervé

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f36aa9cdc6046d47186f72

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Hervé BARDIN M. Pascal BENGUIGUI Greffier, lors des débats : M. Alexandre TOURNIER, commis assermenté Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 7 contentieux liés

SAS AGDE CAP INVESTc/SAS AGDE CAP INVEST

69a225a4cdc6046d47fa6125

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Hervé MANGOT juge commissaire. Dit que la clôture de la procédure sera examinée par le Tribunal au plus tard le 29 Janvier 2026. Prescrit à Monsieur le Greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 7 contentieux liés

SARL MAG 3c/SARL MAG 3

69a22702cdc6046d47fa7ccf

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Hervé MANGOT juge commissaire. Dit que la clôture de la procédure sera examinée par le Tribunal au plus tard le 22 Janvier 2026. Prescrit à Monsieur le Greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 7

69a22748cdc6046d47fa828e

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Hervé MANGOT, Assesseurs. Prononcée le 29 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M. Gilles BLANCHON, Président et Me Dominique CIGNETTI, greffier associé, Greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 7 contentieux liés

SARL NUANCES PATISSERIEc/SARL NUANCES PATISSERIE

69a228b6cdc6046d47fa9fc1

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Hervé MANGOT, Assesseurs. Prononcée le 29 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M. Gilles BLANCHON, Président et Me Dominique CIGNETTI, greffier associé, Greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 7

69a22abbcdc6046d47fac828

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Hervé MANGOT, Assesseurs. Prononcée le 2 Juillet 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M. Gilles BLANCHON, Président et Me Dominique CIGNETTI, greffier associé, Greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 7

69a22c1acdc6046d47fae31e

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Hervé MANGOT, Assesseurs. Prononcée le 2 Juillet 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M. Gilles BLANCHON, Président et Me Dominique CIGNETTI, greffier associé, Greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 7

SAS A CASETTAc/SAS A CASETTA

69a2306dcdc6046d47fb39e7

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Hervé MANGOT, Assesseurs. Prononcée le 2 Juillet 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M. Gilles BLANCHON, Président et Me Dominique CIGNETTI, greffier associé, Greffier.

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a9d4adcdc6046d47a45814

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue à l'audience publique du 27 octobre 2025, tenue par : * Hervé BONNAN, Juge remplissant les fonctions de président de chambre en l'absence du titulaire,

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TCOM

Chambre 3

F00064 SAS OLLIVIER O.B.Sc/SARLU A-DMG INVEST

69bd205fcdc6046d474fdcb4

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

BLANC Hervé, Président, M. LAYLY Eric, M. JACQUES Rodolphe, Assesseurs. Prononcée le 15 janvier 2026 par mise à disposition au Greffe.

Source officielle
TCOM

Chambre 1

69bd20eacdc6046d474fe737

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

BLANC Hervé, Président, M. PHITOUSSI Thierry, M. BAUCHE Régis, Assesseurs. Prononcée le 12 janvier 2026 par mise à disposition au Greffe.

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TCOM

Chambre 7

69bd3d2acdc6046d475251cd

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Hervé MANGOT juge commissaire. Dit que la clôture de la procédure sera examinée par le Tribunal au plus tard le 9 Avril 2026. Prescrit à Monsieur le Greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 7

69bd6b94cdc6046d47578c37

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

MANGOT Hervé, Assesseurs. Prononcée le 7 janvier 2026 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M. BLANCHON Gilles, Président et Me BAILET-DUPUY Florence, Greffier.

Source officielle

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Radiations

LANCIEN, Hervé

SIREN 892279985Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

27/10/2023

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Créations

LANCIEN, Hervé

SIREN 892279985GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

26/12/2020

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Créations

S. E. L. A. R. L. DAMY RAYNAL HERVE-LANCIEN

SIREN 529588873GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

23/01/2011

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