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580 résultats pour « Arnaud MIEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 2

69b5a8c9cdc6046d47ac1dfb

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES le lundi douze janvier deux mille vingt six et signé par Monsieur Philippe BOUCLY, Président, assisté

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b5a8d8cdc6046d47ac2473

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES le lundi douze janvier deux mille vingt six et signé par Monsieur Philippe BOUCLY, Président, assisté

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69c893cdcdc6046d475b4553

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Greffier d'audience : Maître Arnauld RENARD Ministère Public : Absent avisé Mis en délibéré le : 05/01/2026 AINSI JUGE APRES DELIBERE DE: Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69c893f2cdc6046d475b47dd

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Greffier d'audience : Maître Arnauld RENARD Ministère Public : Absent avisé Mis en délibéré le : 05/01/2026 AINSI JUGE APRES DELIBERE DE: Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69c8945ecdc6046d475b4f08

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Greffier d'audience : Maître Arnauld RENARD Ministère Public : Absent avisé Mis en délibéré le : 05/01/2026 AINSI JUGE APRES DELIBERE DE: Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69c89497cdc6046d475b532d

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Greffier d'audience : Maître Arnauld RENARD Ministère Public : Absent avisé Mis en délibéré le : 05/01/2026 AINSI JUGE APRES DELIBERE DE: Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE

Source officielle
TCOM

OPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER

69b880a1cdc6046d47e751bb

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

N°225 AFFAIRE : Société LA FEIIC HE / SARL [D] exerçant sous l'enseigne FAIRYTALE ROLEGENERAL : N° 2025 002913 * TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69df64e1cdc6046d474f6767

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES le lundi treize avril deux mille vingt six et signé par Monsieur Philippe BOUCLY, Président, assisté

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69df64f1cdc6046d474f68ba

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES le lundi treize avril deux mille vingt six et signé par Monsieur Philippe BOUCLY, Président, assisté

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69df656ccdc6046d474f745a

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES le lundi treize avril deux mille vingt six et signé par Monsieur Philippe BOUCLY, Président, assisté

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69df657ccdc6046d474f758d

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES le lundi treize avril deux mille vingt six et signé par Monsieur Philippe BOUCLY, Président, assisté

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69df65d6cdc6046d474f7d9b

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES le lundi treize avril deux mille vingt six et signé par Monsieur Philippe BOUCLY, Président, assisté

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TCOM

CHAMBRE 2

69b503ffcdc6046d479f0af9

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES le lundi six janvier deux mille vingt cinq et signé par Monsieur Philippe BOUCLY, Président, assisté

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TCOM

CHAMBRE 2

69b50526cdc6046d479f1e08

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES le lundi six janvier deux mille vingt cinq et signé par Monsieur Philippe BOUCLY, Président, assisté

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CHAMBRE 2

69b50536cdc6046d479f1f3f

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES le lundi six janvier deux mille vingt cinq et signé par Monsieur Philippe BOUCLY, Président, assisté

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CHAMBRE 2

69b50647cdc6046d479f311b

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES le lundi six janvier deux mille vingt cinq et signé par Monsieur Philippe BOUCLY, Président, assisté

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TCOM

CHAMBRE 2

69b50656cdc6046d479f320c

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES le lundi six janvier deux mille vingt cinq et signé par Monsieur Philippe BOUCLY, Président, assisté

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TCOM

CHAMBRE 2

69b5067dcdc6046d479f348a

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES le lundi six janvier deux mille vingt cinq et signé par Monsieur Philippe BOUCLY, Président, assisté

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CHAMBRE 2

69b5072dcdc6046d479f408b

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES le lundi treize janvier deux mille vingt cinq et signé par Monsieur Philippe BOUCLY, Président, assisté

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CHAMBRE 2

69b5073dcdc6046d479f417c

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES le lundi treize janvier deux mille vingt cinq et signé par Monsieur Philippe BOUCLY, Président, assisté

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