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75 résultats pour « Cliche »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-12

69cfb54acdc6046d47fa7019

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Partie demanderesse : assistée du Cabinet EMERIANE AVOCATS - Me Nicolas DEGARDIN, Avocat et comparant par Me Pierre Herné, Avocat (B835). 2) SAS Groupe [C] [R], dont le siège social est 24, rue de Clichy

Source officielle
TCOM

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Annonces BODACC513 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PLACE CLICHE

SIREN 538555947Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

28/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CLICHERIE POLYGRAVURE AQUITAINE

SIREN 412902124Greffe du Tribunal de Commerce de libourne

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JOEL CLICHE

SIREN 377600796Greffe du Tribunal de Commerce de douai

20/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LE CLICHE

SIREN 933234973Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SAS AU METS - CLICHE

SIREN 825351182Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

02/07/2026

Voir →

chambre 1-7

69cf1a74cdc6046d47ecd9ed

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-7 JUGEMENT PRONONCE LE 10/04/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2023069504 ENTRE : SARL TROIS ETOILES, dont le siège social est 122 boulevard de Clichy

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfb2cacdc6046d4756b377

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

dans cette affaire pourraient remettre en question, pour partie, la thèse évoquée par la société LE BRASA, et cite d'une part, les dépôts de plainte, avec des témoignages qui se contredisent, et les clichés

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b19931cdc6046d474d31ed

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

taux d'impureté – qui très étonnamment ne figure à aucun moment sur les bons de réception – et n'a pas à procéder à une déduction ou à une interprétation de photographies dont par ailleurs le lieu du cliché

Source officielle
TCOM

AFFAIRES MISES EN DELIBERE

69e7030dcdc6046d47f9a121

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

notamment que « je constate dans l'espace restauration tant en salle intérieure que sous la pergola que les tables sont de type plateau avec pied central en potelet avec platine métallique au sol (clichés

Source officielle
TCOM

Chambre 01

6a16d5e5cdc6046d4718c2d1

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

à la connaissance de celle-ci et si elle les a acceptées. » Considérant que la société FRAISE n'apporte pas la preuve de l'acceptation des CGV par [H] [U], par signature électronique ou par double clic

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69d8cc87cdc6046d47c0ab06

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

], à qui le véhicule avait été confié, a relevé de nombreuses anomalies (filtre à air désagrégé, particules dans le débit mètre d'air, durite rigide pour la liaison turboéchangeur retrouvée cassée, cloche

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a35198cdc6046d47135fea

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

archivage et routage des appels entrants à partir du site internet vers un fixe, ciblages multicritères (démographique, mots clés, exclusion), gestion mensuelle, mesure des performances avec un nombre de clics

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a7eab7cdc6046d4774c154

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Celle datée de mai 2023 correspond à des refacturations prévues au contrat, à l'exception des intitulés « [Localité 1] Mars » pour 59,18 € et « click N web » pour les mois de mars, avril et mai pour un

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e87e91cdc6046d471bc61a

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DEMANDEUR Monsieur [E] [X] [Adresse 1], B31 4NH - ROYAUME-UNI comparant par Mes [G] [B] et [Q] [W] [Adresse 2] DEFENDEUR SAS GINGER SOFRECO venant aux droits de SOCIETE CONSEIL SANTE [Adresse 3] 92115 Clichy

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d2994acdc6046d47370b76

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

* DESTINY FRANCE PARTENAIRES, 37 A 39, 37 rue de Neuilly 92110 CLICHY, cocontractant absent. * BUREAU VEGETAL, 15 rue de Mer 76400 FECAMP, cocontractant absent.

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TCOM

chambre 1-8

69cec001cdc6046d47e67bab

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-8 JUGEMENT PRONONCE LE 10/04/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2023048076 ENTRE : 1) SA CHEP FRANCE, dont le siège social est 1 rue Mozart 92110 Clichy

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TCOM

5ème chambre

69e82c8dcdc6046d471548a6

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

La valeur de la signature est représentée par l'horodatage du "clic", de l'adresse IP, l'ensemble étant authentifié par mail et SMS du client.

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TCOM

5ème chambre

69e83d20cdc6046d471649c0

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

La valeur de la signature est représentée par l'horodatage du "clic", de l'adresse IP, l'ensemble étant authentifié par mail et SMS du client.

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TCOM

3ème B

69dc7cf4cdc6046d470d2cc3

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

du circuit d'aspiration ventouse * Nécessité de détection de capsule pour éviter la descente intempestive de la ventouse dans le produit * Mauvaise mise sous vide p16 * 0 Observée par absence de clic

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