CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

70 résultats pour « Colonna-Milanini »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e61de5cdc6046d47e54794

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Le dernier s'établit sur deux colonnes, l'une contenant le numéro de chaque billet, classés dans un ordre croissant, et l'autre leur décompte.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

6a195e03cdc6046d4758d63d

Page 4 sur 4

← Précédent
Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

preuve par écrit tout écrit qui, émanant de celui qui conteste un acte ou de celui qu'il représente, rend vraisemblable ce qui est allégué. » En l'espèce, la mention de la date du 6 mars 2023 dans la colonne

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c17f4dcdc6046d47ad0de0

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

cadre avec GRDF et ENEDIS dans le remplacement des compteurs gaz et électriques existants par des comptes communicants « GAZPAR » et « LINKY », ainsi que dans la réalisation de la maintenance des colonnes

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d33488cdc6046d4743f56e

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

[S] indique qu'il est cofondateur de l'entreprise et que lui et ses 2 frères détiennent 42% du capital aux cotés de 3 fonds, Insight Partners (22%), Felix Capital (19%) et Highland Growth (11%) entrés

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69f10dcdcdc6046d47e2826c

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Didier COLLIN, juge Mme Isabel VIGIER, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f588b5cdc6046d474b491e

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

absence de pose BAES du local technique, montant de 600,00€ HT devant être écarté car absent des réserves du PV de réception, N°8 odeurs nauséabondes, montants de 4.000,00€ pour le siphon en pied de colonne

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69ef1e55cdc6046d47b033a1

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

des propres pièces de la demanderesse, et notamment du rapport MARE du 28/12/2023, que les montants approuvés au titre des seules réparations directement imputables au sinistre, identifiés dans la colonne

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e82f8dcdc6046d471576d6

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (ci-après : « CCTP »), à savoir : le raccordement sur le réseau de distribution public, la mise à la terre et les liaisons équipotentielles, les colonnes

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ad0637cdc6046d47e8ac86

Commerce

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Suit un tableau intitulé « Interface titulaire du lot CVC et autres lots » qui liste des prestations avec des colonnes « Fourniture / Pose, exécution ».

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da4968cdc6046d47e0589e

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

LES FAITS ET LA PROCEDURE Le 16 mars 2022, le PBC passait commande auprès de SELECT TIMBER COMPANY d'un lot de bois en provenance du Brésil. Le transport maritime est confié par le chargeur à la com

Résumé IA — à vérifier