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1 384 résultats pour « Marie BRUNOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

.

69c90a5fcdc6046d4763d8a3

Commerce

12 mars 2025

12 mars 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 12 MARS 2025.

Source officielle
TCOM

.

69c90a91cdc6046d4763dbe2

Commerce

12 mars 2025

12 mars 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 12 MARS 2025.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69ddf1c7cdc6046d472d2e43

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Dominique DALESME Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Me Bruno GAILLARDOT Prononcé publiquement par mise à disposition du jugement au greffe du tribunal conformément aux dispositions de

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69f9e766cdc6046d47a99f14

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Marc PENOT M. Jean-Luc ROUSSELET Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Me Bruno GAILLARDOT Le ministère public, absent lors de la comparution, a eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69f9e789cdc6046d47a9a50f

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Marc PENOT M. Jean-Luc ROUSSELET Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Me Bruno GAILLARDOT Le ministère public, absent lors de la comparution, a eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69f9e7fecdc6046d47a9ad4c

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Marc PENOT M. Jean-Luc ROUSSELET Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Me Bruno GAILLARDOT Le ministère public, absent lors de la comparution, a eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69f9e82ccdc6046d47a9b0ed

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Marc PENOT M. Jean-Luc ROUSSELET Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Me Bruno GAILLARDOT Le ministère public, absent lors de la comparution, a eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69f9e843cdc6046d47a9b297

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Marc PENOT M. Jean-Luc ROUSSELET Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Me Bruno GAILLARDOT Le ministère public, absent lors de la comparution, a eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69f9e85acdc6046d47a9b49b

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Marc PENOT M. Jean-Luc ROUSSELET Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Me Bruno GAILLARDOT Le ministère public, absent lors de la comparution, a eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69f9e87bcdc6046d47a9b815

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Marc PENOT M. Jean-Luc ROUSSELET Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Me Bruno GAILLARDOT Le ministère public, absent lors de la comparution, a eu connaissance de la procédure.

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TCOM

Procédures collectives

69fb3c97cdc6046d47cb553b

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Marc PENOT M. Jean-Luc ROUSSELET Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier.

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TCOM

Procédures collectives

69f1ee6fcdc6046d47f4edaf

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Marc PENOT M. Jean-Luc ROUSSELET Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Me Bruno GAILLARDOT Le ministère public, absent lors de la comparution, a eu connaissance de la procédure.

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TCOM

Procédures collectives

69f1eeb5cdc6046d47f4f30e

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Marc PENOT M. Jean-Luc ROUSSELET Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Me Bruno GAILLARDOT Le ministère public, absent lors de la comparution, a eu connaissance de la procédure.

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TCOM

Procédures collectives

69f1eee3cdc6046d47f4f649

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Marc PENOT M. Jean-Luc ROUSSELET Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Me Bruno GAILLARDOT Le ministère public, absent lors de la comparution, a eu connaissance de la procédure.

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TCOM

Procédures collectives

69f1eef9cdc6046d47f4f7db

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Marc PENOT M. Jean-Luc ROUSSELET Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Me Bruno GAILLARDOT Le ministère public, absent lors de la comparution, a eu connaissance de la procédure.

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Procédures collectives

69f1ef10cdc6046d47f4f996

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Marc PENOT M. Jean-Luc ROUSSELET Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Me Bruno GAILLARDOT Le ministère public, absent lors de la comparution, a eu connaissance de la procédure.

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TCOM

Procédures collectives

69f1ef3ecdc6046d47f4fece

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Marc PENOT M. Jean-Luc ROUSSELET Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Me Bruno GAILLARDOT Le ministère public, absent lors de la comparution, a eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69f1efbccdc6046d47f50ad9

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Marc PENOT M. Jean-Luc ROUSSELET Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Me Bruno GAILLARDOT Le ministère public, absent lors de la comparution, a eu connaissance de la procédure.

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TCOM

12 ème chambre

69d0746dcdc6046d470cb016

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Vincent-Bruno Larger, juge-commissaire suppléant. Désigne la SCP BTSG en la personne de Me [H] [N], [Adresse 4], mandataire judiciaire liquidateur.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dda20bcdc6046d4726960e

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Claude CHARMOT Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier.

Source officielle

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