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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69a77a53cdc6046d476c988c
22 janvier 2025
FAMILIA est inscrite au RCS de [Localité 1] depuis le 17/11/2021 sous le numéro 892 093 188 pour l'activité de restauration traditionnelle avec service à table, vente sur place et à emporter, vente de boissons
69a77bfecdc6046d476cb288
Vente de boissons non alcoolisées et alcoolisées licence restaurant.Coworking : mise à disposition d'un espace de travail partagé. Mise à disposition et location de salles.
69a77ddfcdc6046d476ccfb2
29 janvier 2025
Attendu que la SAS ADNC est inscrite au RCS de Nîmes depuis le 12/09/2022, sous le numéro 899 282 016 pour l'activité de travaux de plomberie, négoce, achat, commissionnement et distribution de toutes boissons
69a78fa1cdc6046d476dc7b4
2 avril 2025
] est inscrite au RCS de [Localité 2] depuis le 24/12/2018, sous le numéro 844 469 973 pour l'activité de boulangerie, pâtisserie, viennoiserie, chocolatier, confiseur, glacier, épicerie, vente de boissons
69a7d300cdc6046d4772b89c
21 janvier 2026
] est inscrite au RCS de [Localité 3] depuis le 30/10/2024, sous le numéro 934 589 300 pour l'activité de restauration, préparation de plats cuisinés, en vente sur place ou à emporter, la vente de boissons
DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a80b48cdc6046d4777968b
9 janvier 2025
SUR CE, LE TRIBUNAL La SAS LA MANUFACTURE DES CARMES a déclaré exercer l'activité suivante : la restauration notamment rapide sur place ou à emporter, vente de boissons non alcoolisées.
69a869c1cdc6046d47819540
7 juillet 2025
SUR CE, LE TRIBUNAL La SAS MOM'S L'ORIGINAL a déclaré exercer l'activité suivante : restauration rapide et traditionnelle sur place, à emporter et ambulant, traiteur, sans boissons alcoolisées.
Troisième Chambre - Procédures collectives
69a0d33dcdc6046d47db9c1f
16 janvier 2025
et suivants du code de commerce à l'égard de : SAS SASU [Adresse 9] Laverie automatique, pressing, vente de produits et accessoires de nettoyage, vente par distributeur de denrées alimentaires et boissons
Référés
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7 avril 2026
LES FAITS La société [B] [C] [Y] a pour activité principale la fabrication, commercialisation de bières et autres boissons.
APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL
69da13cacdc6046d47dce7ee
10 avril 2026
Vente de boissons sans alcool RCS Arras B 925106890 (2024B00624) FIXE au regard des pièces produites provisoirement la date de cessation des paiements au : 04/02/2026 NOMME en qualité de Juge-Commissaire
Procédures Collectives
69db63f7cdc6046d47f74f20
20 janvier 2025
liquidation judiciaire simplifiée prévue par les articles L.641-2 et suivants du code de commerce à l'égard de : Sté DOS POLLOS [Adresse 2] [Adresse 3] Activité : Fast-Food / Restauration Rapide / Boissons
69dbdd9dcdc6046d4702433a
liquidation judiciaire simplifiée prévue par les articles L.641-2 et suivants du code de commerce à l'égard de : Sté MS FOOD [Adresse 2] Activité : Restauration sous toutes ses formes sans vente de boissons
Chambre 1 : Procédures collectives
69ab1d34cdc6046d47c15d82
21 janvier 2025
régulièrement convoqués ; MET FIN à la période d'observation de la Sté SASU [J] ; PRONONCE la liquidation judiciaire simplifiée de la : Sté SASU [J] [Adresse 3] Activité : Restauration, débit de boissons
PROCEDURE COLLECTIVE
69ab9384cdc6046d47ca38bc
8 octobre 2025
ALEYRANGUES, substitut du procureur de la République près le tribunal judiciaire de Béziers N° ROLE 2025 006166 DEFENDEUR : Cap ou pas cap (SARL) [Adresse 1] Vente de produits alimentaires dont boissons
69e3754acdc6046d47ae08de
13 avril 2026
[M] une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de : Sté MIX MAX [Adresse 3] Activité : Vente au comptoir d'aliments et boissons à consommer sur place et à emporter sans vente d'alcool
69e3766acdc6046d47ae1d84
[B] une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de : Sté MAD [Adresse 2] Activité : Fabrication et vente de boissons alcoolisées de toute catégorie, notamment de rhums arrangés.
69e42a66cdc6046d47be827c
20 janvier 2026
Vente de boissons alcoolisées à emporter - Restaurant - Traiteur - Fabrication de biscuits - Confiserie - Glaces - Fabrication de bougies.
.
69b78a99cdc6046d47d197e3
2 juillet 2025
. : IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : SAS [P] [I] [Adresse 2] Laquelle exerce une activité de salon de thé, vente de boisson alcoolisés et non alcoolisés, bar à narguilé, snack sur place et
PROCEDURES COLLECTIVES
69b7c423cdc6046d47d5fbed
6 octobre 2025
2025 LE TRIBUNAL, A LA DATE DU 30/09/2025, MME [E] [L] AGISSANT EN SA QUALITE DE GERANTE DE LA SOCIETE [E] BUBBLE TEA (SARL), EXERCANT L'ACTIVITE DE SALON DE THE, VENTE DE THE (TYPE BUBBLE TEA), BOISSONS
69c3cf87cdc6046d47e5bf32
9 avril 2025
MOLES, Substitut du Procureur de la République près le tribunal judiciaire de Béziers N° ROLE 2025 000832 DEFENDEUR : SARL SPORT'IN (SARL), [Adresse 1] N° RCS 433 996 477 2001 B 3 BAR, DEBIT DE BOISSONS
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