CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

150 résultats pour « Monetto »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69ab4e0acdc6046d47c5b235

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Benjamin BOISSIERE et par Me Emmanuelle MONESTIER, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.

Source officielle

Page 5 sur 8

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC30 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

COMMERCIALE AGRICOLE DU NORD D'ARLES - ANCIENS ETS MONETTO

SIREN 380459495Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

03/04/2025

Voir →

Modifications diverses

COMMERCIALE AGRICOLE DU NORD D'ARLES - ANCIENS ETS MONETTO

SIREN 380459495Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

19/01/2025

Voir →

Dépôts des comptes

COMMERCIALE AGRICOLE DU NORD D'ARLES- ANCIENS ETS MONETTO, C.A.N.A.

SIREN 380459495Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

18/04/2024

Voir →

Créations

MONETTO, Ludovic, René

SIREN 952331791Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

24/05/2023

Voir →

Dépôts des comptes

COMMERCIALE AGRICOLE DU NORD D'ARLES- ANCIENS ETS MONETTO, C.A.N.A.

SIREN 380459495Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

16/02/2023

Voir →

TCOM

2è chambre

69f344adcdc6046d47149468

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

] sous le numéro 349 445 031, dont le siège social est [Adresse 1] à [Localité 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège, Demanderesse comparant par la SELAS du PARC MONNET

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69d2097acdc6046d472d27a9

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

ENTRE : SAS RENT A CAR, dont le siège social est 1 rue Antonin Mercié 75015 Paris - RCS B 310591649 Partie demanderesse : assistée de la SCP MENDI CAHN, Avocat au barreau de Mulhouse, 74 rue Jean Monnet

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cca28acdc6046d47b1683b

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Le 6 juillet 2020, le véhicule était revendu à hauteur de 16 666,67 EUR HT par la Société d'huissiers de justice MONNET. Le 21 juillet 2020, la SA MERCEDES FINANCIAL par [B] en informait M.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9b5f0cdc6046d47a05d44

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE La société PREFILOC CAPITAL SAS est spécialisée dans la location de caisses enregistreuses, de solutions informatiques de gestion ainsi que dans la monétique

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9c54fcdc6046d47a22371

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE La société PREFILOC CAPITAL SAS est spécialisée dans la location de caisses enregistreuses, de solutions informatiques de gestion ainsi que dans la monétique

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9d7b2cdc6046d47a484dc

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Greffier assermenté, JUGEMENT FAITS ET PROCEDURE La société PREFILOC CAPITAL SAS est spécialisée dans la location de caisses enregistreuses, de solutions informatiques de gestion ainsi que dans la monétique

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc5a9fcdc6046d47400c50

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

ASSOCIES EXPOSE DES FAITS ET PROCEDURE: La SAS ALPES RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT (ci-après ARD), immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 326 114 675, propose des solutions combinant sécurité et monétique

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c302b6cdc6046d47d1c1f3

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE La société PREFILOC CAPITAL SAS est spécialisée dans la location de caisses enregistreuses, de solutions informatiques de gestion ainsi que dans la monétique

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a12ae0cdc6046d47e17c11

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

d'inscription au répertoire général : 2023J3335 * Demandeur(s) : La société GEOMETAL (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] * Représentant(s) : Maître LAPIERRE Anne-Sophie * Défendeur(s) : La société PIOVANO Monaco

Source officielle
TCOM

AUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE

69a2d877cdc6046d4707e9c1

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2024 002822 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE JUGEMENT DU 09/07/2025 DEMANDEUR(S) CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE MIDI PYRENEES, [Adresse 1] représenté(e) par MORETTO

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9b319cdc6046d479fe3d8

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE La société PREFILOC CAPITAL SAS est spécialisée dans la location de caisses enregistreuses, de solutions informatiques de gestion ainsi que dans la monétique

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9dcc3cdc6046d47a4d0c7

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE La société PREFILOC CAPITAL SAS est spécialisée dans la location de caisses enregistreuses, de solutions informatiques de gestion ainsi que dans la monétique

Source officielle
TCOM

R E F E R E

6a0d6ef2cdc6046d4748c1a6

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Localité 2] Tous deux représentés par : Me Tonin ALRANQ Avocat SELARL ATA [Adresse 6] Composition lors des débats en audience publique : Juge Délégué : Madame Chantal RONCERO Greffier : Me Emmanuelle MONESTIER

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a94399cdc6046d4792e887

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Greffier assermenté, JUGEMENT FAITS ET PROCEDURE La société PREFILOC CAPITAL SAS est spécialisée dans la location de caisses enregistreuses, de solutions informatiques de gestion ainsi que dans la monétique

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a965e1cdc6046d479659a8

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE La société PREFILOC CAPITAL SAS est spécialisée dans la location de caisses enregistreuses, de solutions informatiques de gestion ainsi que dans la monétique

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9b25ccdc6046d479fd61e

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE La société PREFILOC CAPITAL SAS est spécialisée dans la location de caisses enregistreuses, de solutions informatiques de gestion ainsi que dans la monétique

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9b334cdc6046d479fe569

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE La société PREFILOC CAPITAL SAS est spécialisée dans la location de caisses enregistreuses, de solutions informatiques de gestion ainsi que dans la monétique

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9b54fcdc6046d47a0536b

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE La société PREFILOC CAPITAL SAS est spécialisée dans la location de caisses enregistreuses, de solutions informatiques de gestion ainsi que dans la monétique

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9c5adcdc6046d47a228d1

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE La société PREFILOC CAPITAL SAS est spécialisée dans la location de caisses enregistreuses, de solutions informatiques de gestion ainsi que dans la monétique

Source officielle