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110 résultats pour « Seghers »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-9

69cea148cdc6046d47e1e8c5

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

[F] [E], demeurant Immeuble Dar Mansour - District Deir Mar Antonios - rue Yaqub el Haddad, Ghazir - Kserwan, Liban Partie demanderesse : assistée de Me Aissia SEGHIR Avocat au barreau de Lyon, 60 boulevard

Source officielle

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab7e7bcdc6046d47c901f0

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

réalisation de tous travaux de construction, de rénovation ou de réparation dans les domaines de la maçonnerie, de la menuiserie, de l'électricité, de la plomberie, de la pose de Placoplatre et cloisons sèches

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a11a8b4cdc6046d47adc23f

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

non-comparution de la société VALG-OI SAS, OUVRE LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE à l'égard de la société VALG-OI SAS Adresse : [Adresse 2], Activité : La Micronisation, la transformation d'algues sèches

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c31567cdc6046d47d34aa4

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Du 29 avril au 3 mai 2024, des plongeurs procèdent à une inspection subaquatique de la coque, destinée à évaluer son état général préalablement à la mise en cale sèche.

Source officielle
TCOM

Chambre 6

69a2108bcdc6046d47f8af34

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Attendu que la consommation électrique varie selon que la machine lave ou sèche et que le tarif de ces 2 prestations est différent, la variation des factures d'eau et d'électricité selon les exercices

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b399bdcdc6046d477e2ecd

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

L'offre de la société LES MADELEINES DE LIVERDUN était mieux disante et l'offre de la SCOP CDL ne permettrait pas de mieux désintéresser les créanciers qu'une liquidation judiciaire « sèche ».

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TCOM

REFERES

69d8d2e7cdc6046d47c13580

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

confirmés le 21 mai 2025 dans le rapport d'analyse de l'Oenocentre de Bordeaux : * Coulures et migrations de vin dans les bouchons, * Moisissures, * Défauts de structure des bouchons (veines lâches, sèches

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. Yves LALANNE

69aa969ccdc6046d47b30412

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

complémentaires décrits dans l'assignation, tels que dénoncés par le Maître d'ouvrage existent, * d'examiner les fissurations et décollements constatés sur l'ensemble des carrelages du bâtiment, en zone sèche

Source officielle
TCOM

Chambre 3

F00373 SDE SIMEON SRLc/SAS TRIVERIO CONSTRUCTION

69bcfe82cdc6046d474cea64

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

filiale du groupe VINCI, était chargée par VINCI CONSTRUCTION FRANCE de la réalisation des façades de l'hôtel « Vista-La-Cigale » à [Localité 1], dans le cadre d'un marché principal conclu avec la société SEDH

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TCOM

chambre 01

69f1c1ffcdc6046d47f11656

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Sociétés de Marseille sous le n° 887 941 482 - 2020 B 3178 et exerce une activité de création, conception, réalisation, vente au détail et demi-gros de compositions, bouquets et structures en fleurs séchées

Source officielle
TCOM

Référé prononcé mardi

69d3a48acdc6046d474b2454

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Pour rappel, nous sommes dans l'attente : plan de réseaux RDC, SS1 et SS2, synoptiques EF/EP/EU/EV/colonne sèche, maquettage du local technique production ECS, détails sur fosses et bassin EP, reprise

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e768c0cdc6046d47026589

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

judiciaire à l'encontre de : [S] [Q] (SAS) [Adresse 2] B 809 463 557 - 2015 B [Cadastre 1] ayant pour activité : Maçonnerie générale, enduits, peintures, charpente, couverture, pose de cloisons sèches

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69df53fccdc6046d474d0ead

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * SAS M+ MATERIAUX Immatriculée sous le numéro 480 211 671, ayant son siège social [Adresse 1] représentée par : Maître Sephie DEJEAN Avecat au barreau de Teulouse Maître

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TCOM

AFFAIRE NOUVELLE

69f32d99cdc6046d47128f2c

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

même chose s'est produite pour un second contrat de location portant sur un système de vidéosurveillance fournis par la société LEASE PRO FINANCE et pour un troisième contrat de location portant sur un sèche-cheveux

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TCOM

Trib. de Commerce

69b381f3cdc6046d477ca9f6

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Ce devis, émis le 12 mars 2018, concerne trois colonnes sèches. Il prévoit un montant total de 22.681,80 € TTC comprenant la fourniture, la préfabrication et la pose.

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TCOM

VENDREDI

69a9bcdacdc6046d47a0e274

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Le 25 avril 2024, par mail, Monsieur [P] [D] relance le paiement de la calandreuse pour un paiement de 5.453,28 €, les factures des lave-linges et sèche-linges sont transmises à la société GRENKE pour

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TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

69b5c0eecdc6046d47afcbcb

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Le 30 janvier 2023, la société SONEPAR FRANCE DISTRIBUTION établit un devis n°0007073724 pour des sèche-serviettes pour un montant total de 13.253, 63 € TTC.

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TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69c4a3c7cdc6046d47fb1088

Commerce

16 décembre 2025

16 décembre 2025

[X] exerçant en entreprise individuelle sous le nom de [X] RÉNOVATION ET AGENCEMENT, a adressé un devis à la Société TERRA ARCHITECTEURS, afin de réaliser les travaux correspondant au lot cloisons sèches

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TCOM

Trib. de Commerce

69f795fdcdc6046d477ae83e

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Ce document mentionne ainsi la présence de câbles électriques non attachés dans les règles de l'art, de conducteurs en dehors de l'armoire électrique, d'une attente « sèche serviette » non conforme à la

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TCOM

Trib. de Commerce

69a6d235cdc6046d475a7625

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Attendu que l'activité de la SAS BJ-Bât est la menuiserie, pose de cloison de plâtre, cloison sèche, plâtrerie, pose de tout type revêtement de sol, électricité, plomberie, petite maçonnerie ; Attendu

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