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283 résultats pour « Spagnol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

6a0f79cfcdc6046d477ec019

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Désigne pour cette procédure les organes suivants : [Z] [K], en qualité de juge-commissaire, Denis BOREL en qualité de juge-commissaire suppléant, Liquidateur : SELARL SPAGNOLO STEPHAN représentée

Source officielle

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TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

6a11241fcdc6046d47a420b9

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Désigne pour cette procédure les organes suivants : Denis BOREL, en qualité de juge-commissaire, Nadia CHERGUIA-MOSSE en qualité de juge-commissaire suppléant, Mandataire judiciaire : SELARL SPAGNOLO

Source officielle
TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

6a16cb81cdc6046d4717c9a4

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Côte d'Azur, Désigne pour cette procédure les organes suivants : [R] [T], en qualité de juge-commissaire, Mireille DAUDIER en qualité de juge-commissaire suppléant, Mandataire judiciaire : SELARL SPAGNOLO

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a67545cdc6046d4752dc42

Commerce

20 mars 2025

20 mars 2025

Comparant en la personne de Me LOOTGIETER ET ENCORE : Rolls-Royce Solutions France immatriculée au RCS de PONTOISE sous le numéro 435 058 706, Dont le siège social est [Adresse 4] Représentée par la SCP SPAGNOL

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69fdc892cdc6046d47093e3d

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Désigne pour cette procédure les organes suivants : Philippe LESAFFRE, en qualité de juge-commissaire, Vincent ESTIENNE en qualité de juge-commissaire suppléant, Mandataire judiciaire : SELARL SPAGNOLO

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7b613cdc6046d476fe38f

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

DÉSIGNE la SELARLU SPAGNOLO STEPHAN demeurant [Adresse 3] en qualité de liquidateur judiciaire.

Source officielle
TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

69e52d08cdc6046d47d38972

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Désigne pour cette procédure les organes suivants : [M] [L], en qualité de juge-commissaire, Daniel GUYON en qualité de juge-commissaire suppléant, Liquidateur : SELARL SPAGNOLO STEPHAN représentée

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e53d6fcdc6046d47d4ac98

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Désigne pour cette procédure les organes suivants : Sophie MINAULT, en qualité de juge-commissaire, Mireille DAUDIER en qualité de juge-commissaire suppléant, Mandataire judiciaire : SELARL SPAGNOLO

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e54531cdc6046d47d53e02

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Désigne pour cette procédure les organes suivants : Sophie MINAULT, en qualité de juge-commissaire, Mireille DAUDIER en qualité de juge-commissaire suppléant, Mandataire judiciaire : SELARL SPAGNOLO

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

6a16cbcccdc6046d4717cf52

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

de payer, Désigne pour cette procédure les organes suivants : [O] [B], en qualité de juge-commissaire, Mireille DAUDIER en qualité de juge-commissaire suppléant, Mandataire judiciaire : SELARL SPAGNOLO

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e53e57cdc6046d47d4bd7e

Commerce

19 mars 2026

19 mars 2026

Désigne pour cette procédure les organes suivants : Vincent ESTIENNE, en qualité de juge-commissaire, Sylvain DEKONINK en qualité de juge-commissaire suppléant, Mandataire judiciaire : SELARL SPAGNOLO

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e5029bcdc6046d47cd459b

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Désigne pour cette procédure les organes suivants : Simon REBOULET, en qualité de juge-commissaire, Philippe LESAFFRE en qualité de juge-commissaire suppléant, Mandataire judiciaire : SELARL SPAGNOLO

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e555cecdc6046d47d68dfa

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Désigne pour cette procédure les organes suivants : Sophie MINAULT, en qualité de juge-commissaire, Jean-Michel CALLEJA en qualité de juge-commissaire suppléant, Mandataire judiciaire : SELARL SPAGNOLO

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e76967cdc6046d47027481

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

d'inscription au répertoire général : 2025 009329 Demandeur (s): [J] [T] [F] (SAS) [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : Mandataire judiciaire : SELARL [M] [I] représentée par Me Stéphan SPAGNOLO

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e53cb1cdc6046d47d49ec2

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Désigne pour cette procédure les organes suivants : Denis BOREL, en qualité de juge-commissaire, Nadia CHERGUIA-MOSSE en qualité de juge-commissaire suppléant, Mandataire judiciaire : SELARL SPAGNOLO

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e47226cdc6046d47c3716a

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 012168 Débiteur(s): [C] [T] (SARLU) [Adresse 1] Représentant(s) : Non-comparant (e) Liquidateur : SELARL [D] [N] représentée par Me Stéphan SPAGNOLO

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e472fecdc6046d47c3813b

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 012987 Débiteur(s): J2A (SARL) [Adresse 1] Représentant(s) : Non-comparant (e) Liquidateur: SELARL [P] [R] représentée par Me Stéphan SPAGNOLO

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e473e4cdc6046d47c38fbc

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Jugement du 07/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 013035 Débiteur(s): [Adresse 1] Représentant(s) : Non-comparant (e) Liquidateur: SELARL [R] [N] représentée par Me Stéphan SPAGNOLO

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e4746ccdc6046d47c39882

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 013060 Débiteur(s): EZ (SAS) [Adresse 1] Représentant(s) : Non-comparant (e) Liquidateur: SELARL [G] [R] représentée par Me Stéphan SPAGNOLO

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e49c27cdc6046d47c63dc6

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 000190 Débiteur(s): LCTW (SAS) [Adresse 1] Représentant(s) : Non-comparant (e) Liquidateur: SELARL [J] [Y] représentée par Me Stéphan SPAGNOLO

Source officielle