Pour différentes raisons techniques, ce contrat ne peut être exécuté et Climbing Tsar transfère son contrat à Climbing en Seine.

& FACTORING la somme provisionnelle de 151.064,41 € en principal, majorée d'un taux d'intérêt conventionnel de 1,5 % par mois à compter de la mise en demeure du 23 janvier 2025, soit : Au titre du contrat

La contestation de l'existence du contrat est dès lors dépourvue de tout sérieux, l'exécution volontaire et continue du contrat valant reconnaissance non équivoque de celui-ci.

« Contrat Garanti C2/C3/C4 » pour un point de livraison situé au [Adresse 4] à [Localité 1].

La durée des contrats était fixée à 7 ans et les contrats prévoyaient chacun le remboursement suivant 8 trimestres de différé d'amortissement du capital, puis 20 versements trimestriels à terme échu (amortissement

Contrairement à ce qui avait été convenu, la société, [L] a découvert que le contrat n'avait pas pour objet des prestations de référencement mais la location d'un « site vitrine » et que le contrat n'était

Sur les irrégularités du contrat et de l'engagement de caution concernant le TEG M.

WEBEDIA ne prouve pas qu'un tel contrat ait été signé ; * La possibilité d'une indisponibilité du lieu et d'une absence de signature du contrat de réservation, ainsi que ses éventuelles conséquences,

avec [G] OFF SHORE dans le cadre d'un contrat d'abonnement pour un montant de 4076.09 € et que ledit abonnement entre les parties a été signé le 19/06/23.

En parallèle et par courrier recommandé du 16 mai 2023, la société CHRISTOPHE [Y] a adressé une demande de renouvellement du contrat de licence aux conditions identiques au premier contrat.

la souscription en ligne du contrat.

de 2 363.66 € HT; * Contrat n°1000000 188 signé le 2 août 2023 pour un montant mensuel de 360.16 € HT.

Sur le contrat de fourniture de matériel téléphonique contracté auprès de la société LOCAM.

Madame [O], titulaire de 80 % des actions, n'a aucun mandat social mais bénéficie d'un contrat de travail au sein de l'entreprise puisqu'elle est professionnelle de la restauration.

Attendu au contraire qu'il ressort des éléments versés aux débats que Monsieur [I] [D] disposait, au moment des faits, d'un patrimoine et de revenus suffisants pour contracter librement ces engagements

Aux termes de ce contrat, LE GRAMME confiait à TIMELESS le droit exclusif de le représenter pour la promotion et la vente de ses produits aux Etats-Unis d'Amérique, au Mexique, au Canada et dans les Caraïbes

Elle indique qu'un avenant au contrat a été signé le 10 juillet 2024, prévoyant une prolongation du contrat jusqu'au 16 octobre 2024, afin de permettre à la SARL SEL de régler les factures impayées depuis

DEBOUTER la société [S] de ses demandes plus amples ou contraires.