La relation contractuelle entre les parties s'est formalisée par échanges de courriels datés des 8 et 14 juillet 2024, pour la période allant du 2 septembre 2024 au 21 décembre 2024.

(A058) et comparant par la SCP D'AVOCATS HUVELIN & ASSOCIES (R285).

[E] [P] [Adresse 1] Représenté par Me Gary GOZLAN – Avocat [Adresse 2] Et par Me Emmanuel CRANSTON – Avocat [Adresse 3] [Localité 1] Comparant, DÉFENDEUR M.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES JUGEMENT prononcé le 23 janvier 2026 CONTENTIEUX GENERAL – PREMIERE CHAMBRE par mise à disposition au Greffe Société OPTIMA ENERGIE c/ Société ATOME ENTRE : La Société

CONDAMNER la SARL [V] à payer à la SA ARKEA FINANCEMENTS ET SERVICES (anciennement FINANCO) la somme de 800 €, sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ; CONDAMNER la SARL [V] aux entiers

Malgré les échanges de sms entre les parties, la SARL AU BON PAIN est contrainte de saisir le Tribunal de Commerce de MONTAUBAN en vue de contraindre Madame [V] [L] née [J] à régler la somme de 19.426,61

Ajoute que contrairement à ce qu'affirme SGS, les échanges intervenus entre les parties, et notamment la lettre du 27 juillet 2021, ne valent pas résiliation.

de payer rendue le 10 octobre 2024 et signifiée le 12 décembre 2024, comparaissant par Maître Benoît AVRIL, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Alexis DEVILDER, Avocat à la Cour, à la décharge

e-mails portant sur des relances de factures impayées entre janvier et mars 2024 aux termes desquels le défendeur a reconnu sa dette et a promis de régler sa dette * Et des échanges d'e-mails du 27 mai

RG 2025010247 Code N° 502 Tribunal de Commerce de LA ROCHE-SUR-YON [Adresse 1] AUDIENCE PUBLIQUE et ORDINAIRE du MARDI CINQ MAI DEUX MILLE VINGT-SIX EN LA CAUSE D'ENTRE : La Société CONSTRUCTION MÉTALLIQUE

Puis des échanges de mails entre les mois de juin et septembre 2023 font apparaître des relations conflictuelles entre les deux partenaires, la société ROC BATIMENT 35 réclamant, à plusieurs reprises,

à la Cour, à ladécharge de Maître Conny KNEPPER, Avocat à la Cour, associée de la SELARL CMC AVOCATS, DEFENDERESSE société TRANSPORTS [N] [Adresse 2], prise en son établissement secondaire sis [Adresse

Société [G] [N] c/ Société ENTREPRISE [S] DEMANDEUR (S) : Société [G] [Adresse 1] 56890 [Adresse 2] RCS VANNES : 893 504 803 REPRESENTANT(S) : Me GICQUEL Vincent, membre de la SCP GICQUEL – DESPREZ, Avocat

] - RCS B 952948115 Parties défenderesses : assistée de Me Henri ARAN de la SELARL Florence DASSONVILLE-Henri ARAN, Avocat et comparant par Me Martine CHOLAY, Avocat (B242) AFFAIRE 2024063483 ENTRE :

entre les parties que leurs relations étaient, avant le litige, formalisées par courrier électronique, ainsi que l'indique expressément la société MOLKHA dans son message du 10 juillet 2024 ; Ces échanges

JEROME COUFFRANT, GREFFIER, RG 2026016839 17/04/2026 ENTRE : SAS GROUPE LR TECHNOLOGIES, dont le siège social est [Adresse 1], [Localité 1] [Adresse 2] - RCS B 908409972 Partie demanderesse : comparant

de Me Florent VIGNY de la SELARL CAUSIDICOR, Avocat et comparant par Me Benjamin Donaz, Avocat (P074) AFFAIRE 2024015548 ENTRE : SARL ARTHEAU AVIATION, dont le siège social est 16 boulevard Saint-Germain

postulant Maître Bertrand OLLIVIER, SELARL UNITED AVOCATS, Avocats au Barreau de CAEN, et ayant pour avocat postulant Maître Magali BERTHOLIER, SELARL BEMA & ASSOCIES, Avocat au Barreau de CLERMONT-FERRAND

DADOUAT Avocat au Barreau des Hauts de Seine Représentée par l'Avocat postulant : Maître Nuné RAVALIAN Avocat au Barreau d'Orléans COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président

N°141 * TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - AFFAIRE : SARL VIVINNO V / SAS NATUREPLUS TECH RO LE GENERAL : N° 2024 008705 JUGEMENT DU SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ ENTRE : La SARL VIVINNOV