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3 283 résultats pour « Bernards »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 8

69ef27e9cdc6046d47b12cef

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

BERNARD Claude, M. FARINA Bernard, Juges. Greffier lors des débats : Mme GUERIOT Katia en présence du Ministère public représenté par Mme ANDRE Julie Délibérée par les mêmes Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 7

69a2687dcdc6046d47fed804

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

FARINA Bernard, M. MANGOT Hervé, Assesseurs. Prononcée le 28 janvier 2026 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69da0c39cdc6046d47dc6a71

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

000934 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT DE MARSAN AUDIENCE PUBLIQUE JUGEMENT DU 03/04/2026 DEFENDEUR(S) : RENO CONSTRUCTIONS (SARLU) [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : [M] [A], non comparant Me Jean-Bernard

Source officielle
TCOM

APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL

69da1321cdc6046d47dcdd82

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Patrick HOCHARD, Président, Monsieur Jean CARNEL, Monsieur Bernard DELBE, Juges.

Source officielle
TCOM

APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL

69da1339cdc6046d47dcdf08

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Patrick HOCHARD, Président, Monsieur Jean CARNEL, Monsieur Bernard DELBE, Juges.

Source officielle
TCOM

APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL

69da1353cdc6046d47dce09f

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Patrick HOCHARD, Président, Monsieur Jean CARNEL, Monsieur Bernard DELBE, Juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db515dcdc6046d47f61e3a

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Axel KIVICI-PIREDDA président, Monsieur Bernard LETAILLEUR, Monsieur Olivier PIERNIK, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db538ccdc6046d47f6401d

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Axel KIVICI-PIREDDA président, Monsieur Bernard LETAILLEUR, Monsieur Olivier PIERNIK, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db5c16cdc6046d47f6cd65

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Axel KIVICI-PIREDDA président, Monsieur Bernard LETAILLEUR, Monsieur Olivier PIERNIK, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db5c3dcdc6046d47f6cf94

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Axel KIVICI-PIREDDA président, Monsieur Bernard LETAILLEUR, Monsieur Olivier PIERNIK, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db68f7cdc6046d47f7a10f

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Axel KIVICI-PIREDDA président, Monsieur Bernard LETAILLEUR, Monsieur Olivier PIERNIK, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db6bbbcdc6046d47f7ceb7

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Axel KIVICI-PIREDDA président, Monsieur Bernard LETAILLEUR, Monsieur Nelson HURUGUEN, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db6d9dcdc6046d47f7efc4

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Axel KIVICI-PIREDDA président, Monsieur Bernard LETAILLEUR, Monsieur Olivier PIERNIK, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db6ddccdc6046d47f7f3b0

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Axel KIVICI-PIREDDA président, Monsieur Bernard LETAILLEUR, Monsieur Olivier PIERNIK, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db7501cdc6046d47f86a08

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Axel KIVICI-PIREDDA président, Monsieur Bernard LETAILLEUR, Monsieur Nelson HURUGUEN, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db752bcdc6046d47f86cbf

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Axel KIVICI-PIREDDA président, Monsieur Bernard LETAILLEUR, Monsieur Nelson HURUGUEN, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db755acdc6046d47f86fa4

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Axel KIVICI-PIREDDA président, Monsieur Bernard LETAILLEUR, Monsieur Nelson HURUGUEN, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db7589cdc6046d47f872c0

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Axel KIVICI-PIREDDA président, Monsieur Bernard LETAILLEUR, Monsieur Nelson HURUGUEN, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db75c1cdc6046d47f8763b

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Axel KIVICI-PIREDDA président, Monsieur Bernard LETAILLEUR, Monsieur Nelson HURUGUEN, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db75f0cdc6046d47f878fe

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Axel KIVICI-PIREDDA président, Monsieur Bernard LETAILLEUR, Monsieur Nelson HURUGUEN, juges.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES BERNARDS-PAQUERIAUD

SIREN 353118797Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

11/08/2026

Voir →

Modifications diverses

SCI TENNIS DES BERNARDS

SIREN 444127427Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

31/07/2026

Voir →

Immatriculations

SAS LES BERNARDS

SIREN 941685711Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

23/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES BERNARDS

SIREN 789259447Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

15/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES BERNARDS

SIREN 830287793Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

11/05/2026

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