de : * se transporter au siège de la SASU PROMAT 34, au [Adresse 8], * consulter le logiciel de ventes de la SASU PROMAT 34 et y relever le mot clef "[Z] [O]" ou "[Z]" ou "AN" afin de relever les bons

La minute a été signée par M.

préparatoires de désamiantage de l'immeuble à la société JAD ENVIRONNEMENT, suivant un devis initial du 21 février 2017 et un devis complémentaire du 17 décembre 2019 ; * Le lot « charpente traitement bois

délivrée à Me Bruno SEVESTRE le 8 Janvier 2026 FAITS ET PROCEDURES La société [I] a pour activité la création et l'aménagement de paysages, la petite maçonnerie de jardin, la création de terrasses en bois

, palettes, charpente, scierie, bois énergie, auprès de particuliers comme de professionnels.

social est [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] - RCS [Localité 2] 497498808 Partie demanderesse : comparant par Me Sarah SALESSE membre de la SELAS LEGICOOP, Avocat (C1884) substituant Me Nicolas BOIS

Activité : Le tri de matériaux récupérables par séparation et tri dans les flux de déchets non dangereux, comme les ordures ou dans les matériaux de récupération non triés, tels que le papier, plastique, boîtes

articles R.653-2, R.651-5 et R.631-4 combinés du code de commerce, sur le fondement des griefs suivants : * Abstention volontaire de coopérer avec les organes de la procédure faisant obstacle à son bon

Il ressort cependant des bons de commande, factures et lettres de mise en demeure versées aux débats par [Z], que MCA n'a pas réglé les 20 factures litigieuses, ce que, faute de comparaître, cette dernière

Le 24 juillet 2024, lors de la livraison du véhicule, la SARL [B] [O] régularise un bon à payer afin que le crédit-bailleur règle le coût d'achat du véhicule.

La défenderesse soutient également une contestation sérieuse sur plusieurs factures entachées d'erreurs ou non prévues par le contrat applicable, et/ou n'ayant pas fait l'objet de bon de commande ou de

La société [Localité 1] produit les bons de livraison afférents aux marchandises commandées (pièce n°6 Demandeur).

19EME CHAMBRE JUGEMENT PRONONCE LE 29/01/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2024036962 ENTRE : SAS VIATELEASE, dont le siège social est Immeuble le Colombia – 60, avenue de l'Europe 92270 Bois-Colombes

[C] [B], directeur Général Fauchon Hôtel Paris APRES EN AVOIR DELIBERE Les faits La SAS JV RENOV a pour activité les travaux de menuiserie bois et PVC. La SAS MADELEINE PREMIER est un hôtel.

Il ressort de l'extrait K-bis daté du 20 mai 2025 versé aux débats que SHBR est commerçant, a son siège social aux Pavillons sous bois, a été radié d'office du Registre du Commerce et des Sociétés le 16

niveau de l'extracteur de fumée, * jonction entre les deux ouvrants de la fenêtre près de la caisse enregistreuse, fuyarde, * joint entre les panneaux de l'isolation extérieur infiltrant, * frise en bois

Ils se réfèrent pour justification sous les dispositions du bulletin officiel des finances publiques, précisément la référence BOI-BIC-BASE-40-10 n° 80 à 100.

FAITS ET PROCEDURE La société SODICO a une activité de grossiste spécialisé dans le chauffage au bois.

avait présenté un plan d'apurement du passif, sur une durée de 8 ans ; que le passif s'élevait à hauteur de 205.829,75 euros ; que par ailleurs, la situation financière était liée à celle de la SAS BOIS

Livre VI) à l'égard de : M MENUISERIE [Adresse 2] [Localité 2] Activité : Fourniture sans pose aux particuliers et aux professionnels de tous types de menuiseries intérieures et extérieures en Pvc, bois