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1 908 résultats pour « Hervé-Lancien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69ca5b63cdc6046d478072b3

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Convocation lui a été adressée le 03 octobre 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 09 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jacques DELILLE, Président, * Monsieur Hervé

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca5bddcdc6046d47807bd3

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Convocation lui a été adressée le 06 octobre 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 09 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jacques DELILLE, Président, * Monsieur Hervé

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES

69cb36e5cdc6046d479294f2

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

s): ******* DEFENDEUR (s):, [K], [P] née, [H] -, [Adresse 1] (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 28/10/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT Madame BOULFRAY Fanny JUGES Monsieur BROSSIER Hervé

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69cb4f94cdc6046d4794c04d

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Prononcé publiquement par la présidente Madame BOULFRAY Fanny en présence des juges Monsieur BROSSIER Hervé et Madame FRESNEAU, [H], qui a signé le présent jugement avec le greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69acf9b2cdc6046d47e756b7

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Hervé DUMOUCEL et M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69acf9c4cdc6046d47e757ad

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Hervé DUMOUCEL et M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69ad0380cdc6046d47e8843e

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Hervé DUMOUCEL et Mme Françoise MENARD, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Gaëlle BOHUON, Greffière Associée, le 15 Janvier 2025 Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69ad0394cdc6046d47e88557

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Hervé DUMOUCEL et Mme Françoise MENARD, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Gaëlle BOHUON, Greffière Associée, le 15 Janvier 2025 Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69ad1840cdc6046d47e9fdd4

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Hervé DUMOUCEL et Mme Françoise MENARD, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Mme Marine LE MEE, Greffière d'audience, le 15 Janvier 2025.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad1d09cdc6046d47ea4612

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Hervé DUMOUCEL, en qualité de Juge Commissaire, la SELARL ATHENA prise en la personne de Maître [I] [V], en qualité de mandataire judiciaire Attendu que le débiteur a été appelé à comparaître à l'audience

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69af0dbfcdc6046d47102f09

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Convocation lui a été adressée le 25 mars 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 01 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Yves ROUX-MICHOLLET, Président, * Monsieur Hervé

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3

69aff5d0cdc6046d472378d7

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

12 mois suivant le présent jugement, Ordonne l'exécution provisoire de la présente décision, Passe les dépens en frais privilégiés de liquidation judiciaire, Et le présent jugement a été signé par Hervé

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES

69bb6e02cdc6046d4728cc8e

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

ML (SAS) -, [Adresse 1] - 72100 Le Mans REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 21/01/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT Monsieur MERDRIGNAC Philippe JUGES Monsieur BROSSIER Hervé

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69bd4f58cdc6046d47550898

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Hervé MANGOT, Juges. Greffier lors des débats : Me Florence BAILET-DUPUY, greffier associé en présence du Ministère public représenté par Mme Coralie EL BEKKAI Délibérée par les mêmes Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c18c88cdc6046d47afde84

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

SARL), [Adresse 1] REPRESENTANT : Monsieur, [H], [T], gérant, représenté par Monsieur, [D], [T] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : SAUTREUIL Sophie JUGE(S) : THOMAS Hervé

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c18d71cdc6046d47aff518

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

PAIEMENTS , [O], [D] (SAS), [Adresse 1] REPRESENTANT: Monsieur Cédric-Cyril COLONGES, président COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : SAUTREUIL Sophie JUGE(S) : THOMAS Hervé

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c18d81cdc6046d47aff624

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

PAIEMENTS , [Adresse 1] (SARL), [Adresse 2], [Localité 1] REPRESENTANT: Madame, [Z], [E], gérante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : SAUTREUIL Sophie JUGE(S) : THOMAS Hervé

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c18da2cdc6046d47aff83e

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

PAIEMENTS , [M] AUTOMOBILES DISCOUNT (SARL), [Adresse 1] REPRESENTANT: Monsieur, [H], [M], gérant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : SAUTREUIL Sophie JUGE(S) : THOMAS Hervé

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c18dd1cdc6046d47b0038a

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

CESSATION DES PAIEMENTS , [Localité 1] (SARL), [Adresse 1] REPRESENTANT: Monsieur, [D], [G], gérant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : SAUTREUIL Sophie JUGE(S) : THOMAS Hervé

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69c499ddcdc6046d47fa5f62

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Hervé DUMOUCEL, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Emeric VETILLARD, Greffier Associé, le 29 Janvier 2025.

Source officielle

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