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1 538 résultats pour « analyse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69a6c0f3cdc6046d475915de

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

et examiner l'installation des alarmes et du système de télésurveillance, * Décrire létat actuel de l'installation ainsi que les désordres qu'elle a subis, * Procéder à toutes investigations ou analyses

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e8304ccdc6046d47158242

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

réalisé de façon indépendante par le cabinet Grant Thornton, est un document de commande qui procède d'une tentative de manipulation du tribunal, n'est pas conclusif et est contredit par la réalité de l'analyse

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b839dccdc6046d47dfb56e

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[S] a fait valoir auprès de [U] son droit à indemnités au titre de la cessation du contrat d'agent ; * Désigner tel expert qu'il lui plaira, spécialisé en exploitation de toutes données chiffrées, analyse

Source officielle
TCOM

MARDI

6a0b2886cdc6046d4715be03

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Des conditions générales de vente, JUGER acquise la prescription annale prévue par les Conditions générale de Vente, En conséquence, JUGER la société CNSI prescrite en ses demandes, JUGER la société

Source officielle
TCOM

Référés

69de3c1bcdc6046d473373bf

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Convoquer Monsieur [W] [V] et Madame [A] [Y], associés de la SELARL [Adresse 13] [Adresse 14] en vue de : * Obtenir de la part des associés la communication de tout document permettant de faire une analyse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0a57ecdc6046d476e3716

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

100 5S, stationné au domicile de Monsieur [N] [Q], * Recueillir tout dire et prendre connaissance de tout document, notamment les pièces contractuelles utiles à la bonne fin de l'expertise ; * D'analyser

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7cb85cdc6046d477ed064

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Aux termes de l'article 1103 du Code Civil, « les contrats légalement formés tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faits. » Il est constant que le compte courant d'associé, qui s'analyse comme un prêt

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69fc547dcdc6046d47e76103

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Madame [Q] rappelle qu'aucune analyse de ses capacités financières n'a été menée par la banque et de son risque de surendettement, et qu'à ce titre le CIC devra se voir condamner à lui verser la somme

Source officielle
TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69fda4ddcdc6046d4706e559

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Il est en outre relevé que le rapport d'expertise produit ne comporte aucune analyse ni contestation relative à la signature figurant sur l'acte de cautionnement, laquelle apparaît similaire à celles apposées

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE

6a046b94cdc6046d4795f322

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

élément non soumis au contradictoire devra être écarté ; * DIRE ET JUGER que la mission de l'expert devra être strictement limitée à la constatation des désordres, à la détermination de leur origine, à l'analyse

Source officielle
TCOM

JEUDI

6a04a39bcdc6046d479b04bb

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Dès lors, la décision de ne pas s'en prévaloir au profit des règles ordinaires de compétence selon les dispositions de l'article 42 du code de procédure civile, ne saurait être analysée comme un renoncement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f47feccdc6046d4732c1af

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Analyse des réponses des créanciers * Règlement dès l'adoption du plan des créances inférieures à 500 € : 1 créancier est concerné à savoir le SGC [Localité 5] pour 305,00 € Autres créances privilégiées

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69d05c2ecdc6046d470b3866

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

valoir que : * Le jugement rendu par le tribunal de céans le 21 avril 2023 est définitif, du fait de la caducité de l'appel interjeté * L'autorité de la chose jugée vaut pour l'ensemble des moyens analysés

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d29401cdc6046d4736aeae

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

En l'espèce, après analyse des pièces produites, le tribunal retient que : * Le montant HT des 25 loyers non échus, du 1 er décembre 2024 au 31 décembre 2026 s'élève à 3 541 € HT (141,64 € x 25) à la

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69ef521dcdc6046d47b548af

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

La contestation est sérieuse dès lors que l'un des moyens invoqués apparaît susceptible de prospérer devant le juge du fond ou impose une analyse juridique approfondie excédant les pouvoirs du juge des

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TCOM

Trib. de Commerce

69f039e8cdc6046d47cbc3f6

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Contrairement à ce que soutient [Z], pour trancher entre le litige entre les parties, il s'agira d'analyser à la fois des questions de fait et de droit (contrat).

Source officielle
TCOM

Référés

69f057a4cdc6046d47ce54a5

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Par courriel du même jour, [Localité 1] transmet à Ecosystem un rapport intitulé « Analyse de la situation administrative de l'activité d'[Localité 1] sur le site de [Localité 4] » établi par M.

Source officielle
TCOM

Référés

69f1694acdc6046d47e94b78

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

au 8 janvier 2026 initiée par la société MOBILE CLUB le 30 décembre 2025, jusqu'à ce que le devoir d'information des actionnaires de MOBILE CLUB soit complet afin de permettre à MM [P] et [A] d'en analyser

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1b4dccdc6046d47efb451

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

* L'octroi du prêt s'est fait sur la base d'une analyse financière irréaliste, engageant ainsi la responsabilité de la banque.

Source officielle
TCOM

Chambre 17

69d8b4ebcdc6046d47beb9d3

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

qu'il y a lieu de joindre les instances enrôlées sous les numéros 2024F01415 et 2025F01047 par application des dispositions de l'article 367 du Code de Procédure Civile ; Attendu qu'il résulte de l'analyse

Source officielle

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