CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

126 résultats pour « Camille Dire »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

3ème chambre

69e8444fcdc6046d4716ba35

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

] comparant par SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL [Adresse 2] et par Me Jean DUVAL [Adresse 3] DEFENDEURS SARL NORMANDY EXPRESS [Adresse 4] comparant par Me Sophie HAUSSETETE [Adresse 5] et par Me Camille

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d11f20cdc6046d47199085

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Frédéric GODARD 103 avenue Victor Hugo 94120 Fontenay Sous Bois ET : Mme [A] [O] ès-qualités de caution solidaire et personnelle de la SAS LE LERIA, dont le siège social est 2 allée de la Butte aux Cailles

Source officielle
TCOM

JURIDICTION PRESIDENT AVEC DEBATS

69b8c2edcdc6046d47ec2847

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

social est situé [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître Vincent DEBORDES suppléant Maître Camille

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69eae338cdc6046d47545246

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Camille SIEGRIST, vice-procureur de la République, DEBATS Audience du 10 septembre 2025 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a965e1cdc6046d479659a8

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

JUGEMENT DU VENDREDI 11 AVRIL 2025 * 7ème Chambre - N° RG : 2024F02093 SAS PREFILOC CAPITAL C/ SARL CAFE PMU DU PETIT CANET DEMANDERESSE SAS PREFILOC CAPITAL, [Adresse 1] comparaissant par Maître Camille

Source officielle
TCOM

OPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER

6a0bc6c8cdc6046d4723df66

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Défenderesse à l'injonction de payer, Demanderesse à l'opposition, Comparant par Maître [N] [I] suppléant Maître Camille

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e86f7dcdc6046d471a9ad4

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 21 Janvier 2025 5ème CHAMBRE DEMANDEUR SARL MH LEVALLOIS [Adresse 1] comparant par Me Camille BARD

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9673fcdc6046d47967b9d

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DE BORDEAUX JUGEMENT DU VENDREDI 4 JUILLET 2025 * 7ème Chambre - N° RG : 2024F02104 SAS PREFILOC CAPITAL C/ SARL TWENTY DEMANDERESSE SAS PREFILOC CAPITAL, [Adresse 1] comparaissant par Maître Camille

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f77255cdc6046d4774ebd8

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

représentant légal en exercice Représentée par Maître Isadora ALVES, avocate au Barreau de Martinique (avocat postulant) et la SELARL GUEFUEN AVOCATS prise en la personne de Maître Maud CENSIER et Maître Camille

Source officielle
TCOM

MISE EN DELIBERE - CHAMBRE 1

69e239f8cdc6046d47929f78

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Comparaissent et plaident par Maître Victor THOMAS, avocat au barreau de TOULOUSE, membre de la SCP CAMILLE

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69bea6f4cdc6046d4771782c

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

En conséquence, le tribunal dira que les parties ont conclu puis modifié un contrat pour une somme de 2.392,25 euros qui les lie.

Source officielle
TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

69bda8cecdc6046d475ebd5f

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

personne, Demandeur : SELARL ETUDE [F] représentée par Me [W] [E] et Me [V] [D] ès qualités de liquidateur judiciaire de la société ODJAGER SECURITE (SAS) [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Camille

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b82a7ccdc6046d47de9b51

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

[Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2], agissant poursuite et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître [L] [J] suppléant Maître Camille

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b825d2cdc6046d47de4435

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SELARL TOURNAIRE ET ASSOCIES, Avocat au Barreau de CLERMONT-FERRAND, ET : Monsieur [I] [K], domicilié [Adresse 2], Défendeur comparant par Maître Vincent DEBORDES suppléant l'avocat postulant Maître Camille

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44e9bcdc6046d47c0bef1

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me GOMBERT/[Localité 2] Me Jean-Michel VANCRAEYENEST (SAMAS AVOCATS)/[Localité 3] Défendeur(s) : DOUCITEL (SAS) [Adresse 2] [Localité 4] Représentant(s) : Me Camille

Source officielle
TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

69bda899cdc6046d475eb9dd

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

personne, Demandeur : SELARL ETUDE [J] représentée par Me [I] [R] et Me [S] [G] ès qualités de liquidateur judiciaire de la société SARL LUT'AIR MEDICAL (SARL) [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Camille

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69ce9841cdc6046d47dff3ae

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

SUR CE LE TRIBUNAL Sur les demandes de donner acte Dans la présente instance, sont formulées des demandes de « donner acte », de déclarer », de « dire et juger » ou de « constater ».

Source officielle
TCOM

chambre 1-1

69d067f3cdc6046d470bedc6

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

personne de Me [W] [D] ès qualités d'administrateur judiciaire de la société CARTOL, dont le siège social est [Adresse 3] Parties demanderesses : assistées de la SELARL GUEGUEN AVOCATS agissant par Me Camille

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a90f2bcdc6046d478e2d70

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

AQUITAINE ANALYSES SAS, [Adresse 5] [Localité 1], * SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE AQUANALIMMO, [Adresse 6], comparaissant par Maître Claire LE BARAZER, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Arthur CAMILLE

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b82a0acdc6046d47de931e

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

JUGEMENT DU SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ ENTRE : Monsieur [N] [K] et Madame [B] [M] épouse [K], domiciliés ensemble [Adresse 1], Demandeurs comparant par Maître Vincent DEBORDES suppléant Maître Camille

Source officielle

Page 6 sur 7

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

DIREZ, Mathilde, Camille, Julie, DIREZ

SIREN 937534535Greffe du Tribunal de Commerce de Briey

22/04/2025

Voir →

Créations

DIREZ, Mathilde, Camille, Julie

SIREN 937534535Greffe du Tribunal de Commerce de Briey

26/11/2024

Voir →

Créations

DIREZ, Frédéric Camille Robert

SIREN 822959391GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

15/12/2020

Voir →

Radiations

ALFRED COLIS FRAIS, DIREZ, Frédéric Camille Robert

SIREN 822959391GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

13/02/2018

Voir →

Créations

ALFRED COLIS FRAIS, DIREZ, Frédéric Camille Robert

SIREN 822959391GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

14/10/2016

Voir →