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109 résultats pour « Chabal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 10

69de7855cdc6046d473857bc

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

2025 CHAMBRE 10 N° RG : 2023F00126 DEMANDEUR SARL CAP ADRESSE Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par la SELARLU LDCF AVOCATS prise en la personne de Me Dahbia CHALAL-FERTANE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b03aa3cdc6046d472a7c41

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Président : Monsieur Gilbert DELAHAYE Juges : Monsieur Pierre FEUGAS, Monsieur Jacques CHABAUX, Assistés, lors des débats et du prononcé de Mademoiselle

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

6a1ab128cdc6046d4778fd15

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Localité 1] ESPAGNE Représentant : Me Olivier Parragone, avocat inscrit près le barreau d'Aix-en-Provence, comparant Débiteur: [T] SAS [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Jean-Marie Chabaud

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cf9205cdc6046d47f7ca06

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Sous la maîtrise d'œuvre de la société CHABANNE et PARTENAIRES, les marchés de travaux ont été répartis en 8 lots.

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1b5becdc6046d47efca46

Commerce

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Patrick FOGOLA Président du délibéré et Mlle Mélanie CASTELLACCI Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent lors du prononcé DEMANDEUR(S) SAS L'EVASION [Adresse 1] comparant par Me David CHABBAT [

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44e1fcdc6046d47c0b757

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

YES HOTEL [Adresse 1] Hôtel d'Entreprise [Localité 1] e [G] [E], ès Représentant(s) : Me Jean [Localité 2] CHABAUD (ERGA OMNES)/[Localité 3] & [Localité 4] Défendeur(s) : REVIGEST (SAS) [Adresse 2] [Localité

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c845c9cdc6046d4755780f

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Christophe SOURON , [L], [Y], [J] SA CE , [Adresse 4] RCS 819 062 548 non comparant Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Catherine LE POUL Juges : Madame Isabelle CHABAUD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f79705cdc6046d477af8cd

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Elle ajoute que ce mail semble constituer le cheval de Troie ayant permis le piratage de la messagerie électronique, de sorte qu'il y a lieu de considérer que la société MDOI a commis une négligence grave

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a76408cdc6046d476ae9d9

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Rôle n° 2023J110 Procédure ENTRE - Monsieur [P] [X] [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par SELARL SARLIN - CHABAUD - MARCHAL & ASSOCIES -CASE 28 [Adresse 2] ET - SAS BOXER HOLDING [Adresse 3] DÉFENDEUR

Source officielle

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Annonces BODACC502 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

CHABAL ARCHITECTE

SIREN 385291737GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

31/08/2026

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Dépôts des comptes

CAROLE CHABALIER CONSEIL CROISSANCE

SIREN 933446460GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

27/08/2026

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Dépôts des comptes

CHABALA

SIREN 517657805GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

27/08/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

DURAND CHABAL

SIREN 108773649GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

l'acquisition d'un immeuble, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble et de tous autre immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement. éventuellement et exceptionnellement l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la société, au moyen de vente, échange ou apport en société, et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement

21/08/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'INFIRMIERS Valérie JULIEN-Rémi POURCHIER-Sylvia CHABAL-JOURDAN & Caroline JULIEN

SIREN 345042253GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

Modification survenue sur l'administration.

28/07/2026

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