CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

106 résultats pour « Legendre »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

JEUDI

69a9a787cdc6046d479e68af

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

des mobil-homes La société [Adresse 1] SAS et la SCI LA DUNE soutiennent que le PLU de la commune de La Teste-de-Buch du 6 octobre 2011 autorisait l'implantation d'un maximum de 35 HLL (Habitations Légères

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69d8ef68cdc6046d47c35ce0

Commerce

Page 6 sur 6

← Précédent

22 janvier 2025

22 janvier 2025

factures, dont le montant total s'élèverait à la somme de 54.133,33 €, correspondent à la créance de 54.079,51 € reconnue par MARKET dans sa lettre du 28 juillet 2017, à un écart près de 53,82 € dû à une légère

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abd968cdc6046d47cfae8e

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

de documents et de fichiers entre les parties jusqu'en avril 2023, mois au cours duquel, le 20 avril 2023, les deux architectes adressaient à Artémisia Finance une estimation du cout des travaux légèrement

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e840cdcdc6046d47168390

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

entrepôts magasins, bureaux et sièges sociaux des sociétés assurées ainsi que l'ensemble de leur contenu, Les risques locatifs (…) Les matériels informatiques (…) Les installations de construction plus légères

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b4aa1ccdc6046d47988226

Commerce

27 juin 2025

27 juin 2025

décembre 2019 du cédant au cessionnaire avec copie à la Société FACIREA, le « DOSSIER PREVISIONNEL de l'exercice 2019 » de XO Conseils de chacune des sociétés produit par le cédant s'avère différer légèrement

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69a5d052cdc6046d474694a7

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Nous relevons une quantité légèrement supérieure à 3,6 litres, soit environ 500 millilitres de consommé en 15 kilomètres ».

Source officielle