n° 841414410 et exerce l'activité de conducteur de voiture de transport avec chauffeur, location de véhicule de tourisme avec chauffeur, chauffeur privé, chauffeur privé sans véhicule, transport en moto

République Française, au nom du peuple français, TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 26 mai 2026 Affaire : SARL GARAGE DES CARMES Entretien et réparation de véhicules légers (voitures, motos

diminué car elle était directement reliée à la société ALBYS (RCS [Localité 1] 525 024 840), qui est une entreprise d'informatique actuellement en plan de redressement, qui travaille avec ses clients en mode

2022 * Débouter DS MODE de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions * Condamner DS MODE à verser à NINA RICCI la somme de 10 000 euros au titre de l'article 700 du CPC * Condamner DS MODE aux

du véhicule avec le code moteur.

générales du connaissement CMA CGM.

civile, Vu les pièces versées au débat, * CONDAMNER la société NEXT MOTORS à payer à Monsieur [C] la somme de 1.007,76 € au titre de la garantie des vices cachés * CONDAMNER la société NEXT MOTORS à

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 19/01/2026 9ème Chambre N° RG: 2026P00022 SAS [J] contre SAS AB MOTORS DEMANDEUR SAS [J] [Adresse 1] comparant par Me Emilie ASSOUS [Adresse 2] DEFENDEUR

de LA ROCHE-SUR-YON Palais Consulaire - 55, rue Hoche - 85000 LA ROCHE SUR YON JUGEMENT AUDIENCE PUBLIQUE et ORDINAIRE du MARDI QUATORZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ La SOCIETE d'EXPLOITATION DU MOTEL

(ci-après : Brode Mode) a pour activité le commerce de textile.

Le 09 décembre 2024 la SASU TK PRO MOTORS procédait à un premier test sur route.

PRIVEE [Adresse 1] Etablissement(s) * [Adresse 2] (principal) Activité : Achat et vente d'accessoires de moto et de tous véhicules motorisés ecommerce de produits de moto et de tous véhicules motorisés

à en régler la valeur, soit 1.943,41 €, Condamner la société LGSM MODE à régler la somme de 5.000,00 € à la société PREFILOC CAPITAL à titre de dommages et intérêts, Condamner la société LGSM MODE à

Monsieur [P] [U] propriétaire de 10500 actions contre un apport en numéraire de 4000 euros outre 6500 euros d'apport en nature.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU MERCREDI 28 JANVIER 2026 -- 5ème Chambre - N° RG : 2025P02009 SCOP BANQUE POPULAIRE AQUITAINE, [Adresse 1] C/ SASU KB MOTORS DEMANDERESSE SCOP BANQUE POPULAIRE

Navires et motos marines à propulsion électrique, fabrication et vente de moteurs électriques, de batteries lithium polymère et batteries lithium ion, conseil en ingénierie avec siège social [Adresse 1

La SAS [A] [M] a installé la tuyauterie du refroidisseur de quille du moteur (« keel cooling ») ainsi que des vannes, raccordant ainsi le moteur au système de circulation de l'eau.

que sur l'examen des moteurs.