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516 résultats pour « Olivier COUSI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-8

69d119bdcdc6046d47191598

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le tribunal relève aussi que le courrier de contestation du 30 juillet 2023 est signé de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae5e8ccdc6046d470178f8

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

MILLE VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 11 octobre 2024 La cause a été entendue à l'audience du 22 novembre 2024 à laquelle siégeaient : - Monsieur Olivier

Source officielle
TCOM

chambre 05

69a40380cdc6046d471ff280

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Olivier ADAM, M. Charles AMOYEL, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69cff654cdc6046d470108e5

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Olivier VEYRIER, M. François BLANC et M. Guillaume MONTEUX Délibéré le 24 juin 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f32ea0cdc6046d4712a5cf

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

JUDICIAIRE DE : L'association COMPAGNIE LES ASPHODELES DU COLIBRI [Adresse 1] Date d'ouverture : 06 novembre 2025 Juge-Commissaire : Monsieur CAIMANT Laurent Juge-Commissaire suppléant : Monsieur PICARD Olivier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d8d12acdc6046d47c1109a

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

en date du 24 juin 2024 La cause a été entendue à l'audience du 12 mars 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Madame Maryelle JAMET, Juge, * Monsieur Pierre-Olivier

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69db217acdc6046d47f2f549

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

par Me Jérôme DEREUX, de la SELARL CARNO AVOCATS, avocat au barreau de Rouen COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Nicolas LAINΙÉ Juges : Monsieur Marc-Olivier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aedee9cdc6046d470b8f85

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

* Monsieur Franck SUIFFET, Président, * Monsieur Christophe DESTOMBES, Juge, * Monsieur Nicolas CAMUS, Juge, assistés de : * Madame Odile MARTIN, commis-greffier, En présence de : * Monsieur Olivier

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e67551cdc6046d47ef919e

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[G] [D], Représentant Légal de l'entreprise, n'a pas comparu à l'audience de ce jour, ni personne pour lui, Attendu que malgré les différentes convocations qui lui ont été adressées aussi bien en courrier

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e67562cdc6046d47ef9293

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[S] [I], Représentant Légal de l'entreprise, n'a pas comparu à l'audience de ce jour, ni personne pour lui, Attendu que malgré les différentes convocations qui lui ont été adressées aussi bien en courrier

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69d75a4fcdc6046d479e412d

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

Demandeur (s) : Me Olivier FABRE [Adresse 1] Défendeur (s) : STAFF 66 (SAS) [Adresse 2] SIREN : 902 179 829 Représentant(s) : LA PARTIE ELLE-MEME Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69d2288acdc6046d472f2d26

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Ce courrier étant resté infructueux, le 8 octobre 2024, TAFANEL a écrit à nouveau par courrier recommandé à [Localité 2] faisant la même demande tout en précisant qu'elle n'était pas opposée à envisager

Source officielle
TCOM

MARDI

69a9c6accdc6046d47a23e1b

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

DEMANDERESSE société PREFILOC CAPITAL SASU, [Adresse 1], comparaissant par Maître Manon LAILLER, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Marie TASTET, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Olivier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da2e17cdc6046d47de9695

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Minute signée par Monsieur Olivier RICHARD, Président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG, Greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69ddfb58cdc6046d472dfa9d

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Monsieur [T] [K] quant à lui, a accusé réception du courrier adressé dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire et le courrier recommandé adressé dans le cadre de l'enquête a été retourné

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

ASECNA engage la présente instancec/Arc en Ciel

69ce623acdc6046d47db2ba3

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Olivier Brossollet, Mme Valérie Magloire et M. Pierre Liautaud Délibéré le 15 janvier 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0b0e8cdc6046d47d8eea7

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

(S) : SAS BeCool [Adresse 2] immatriculé(e) au registre du commerce et des sociétés de Soissons sous le numéro : B 907735625 (2021B00434) Non comparant et non représentée * COMPOSITION : Monsieur Olivier

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0b0ffcdc6046d47d8f025

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

DÉFENDEUR(S) : SARL AEF [Adresse 2] immatriculé(e) au registre du commerce et des sociétés de Soissons sous le numéro : B 889034203 (2020B00254) Non comparante et non représentée * COMPOSITION : Monsieur Olivier

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0cd84cdc6046d47db0f02

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

2025 *1DE/00/11/80/69* RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS Deuxième Chambre - Procédures collectives Jugement du 02 octobre 2025 COMPOSITION : Monsieur Olivier

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0ce01cdc6046d47db16c1

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

SARL RSH [Adresse 2] Chacrise immatriculé(e) au registre du commerce et des sociétés de Soissons sous le numéro : B 843418062 (2018B00342) Non comparant et non représenté(e) COMPOSITION : Monsieur Olivier

Source officielle

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