AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-8
69d119bdcdc6046d47191598
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Le tribunal relève aussi que le courrier de contestation du 30 juillet 2023 est signé de M.
Source officielleTrib. de Commerce
69ae5e8ccdc6046d470178f8
17 janvier 2025
17 janvier 2025
MILLE VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 11 octobre 2024 La cause a été entendue à l'audience du 22 novembre 2024 à laquelle siégeaient : - Monsieur Olivier
Source officiellechambre 05
69a40380cdc6046d471ff280
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Olivier ADAM, M. Charles AMOYEL, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.
Source officiellechambre 1-13
69cff654cdc6046d470108e5
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Olivier VEYRIER, M. François BLANC et M. Guillaume MONTEUX Délibéré le 24 juin 2025 par les mêmes juges.
Source officielleTrib. de Commerce
69f32ea0cdc6046d4712a5cf
23 avril 2026
23 avril 2026
JUDICIAIRE DE : L'association COMPAGNIE LES ASPHODELES DU COLIBRI [Adresse 1] Date d'ouverture : 06 novembre 2025 Juge-Commissaire : Monsieur CAIMANT Laurent Juge-Commissaire suppléant : Monsieur PICARD Olivier
Source officielleTrib. de Commerce
69d8d12acdc6046d47c1109a
9 avril 2026
9 avril 2026
en date du 24 juin 2024 La cause a été entendue à l'audience du 12 mars 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Madame Maryelle JAMET, Juge, * Monsieur Pierre-Olivier
Source officielleDELIBERES A VIDER
69db217acdc6046d47f2f549
26 janvier 2026
26 janvier 2026
par Me Jérôme DEREUX, de la SELARL CARNO AVOCATS, avocat au barreau de Rouen COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Nicolas LAINΙÉ Juges : Monsieur Marc-Olivier
Source officielleTrib. de Commerce
69aedee9cdc6046d470b8f85
21 janvier 2025
21 janvier 2025
* Monsieur Franck SUIFFET, Président, * Monsieur Christophe DESTOMBES, Juge, * Monsieur Nicolas CAMUS, Juge, assistés de : * Madame Odile MARTIN, commis-greffier, En présence de : * Monsieur Olivier
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
69e67551cdc6046d47ef919e
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[G] [D], Représentant Légal de l'entreprise, n'a pas comparu à l'audience de ce jour, ni personne pour lui, Attendu que malgré les différentes convocations qui lui ont été adressées aussi bien en courrier
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
69e67562cdc6046d47ef9293
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[S] [I], Représentant Légal de l'entreprise, n'a pas comparu à l'audience de ce jour, ni personne pour lui, Attendu que malgré les différentes convocations qui lui ont été adressées aussi bien en courrier
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69d75a4fcdc6046d479e412d
3 avril 2026
3 avril 2026
Demandeur (s) : Me Olivier FABRE [Adresse 1] Défendeur (s) : STAFF 66 (SAS) [Adresse 2] SIREN : 902 179 829 Représentant(s) : LA PARTIE ELLE-MEME Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré
Source officiellechambre 1-13
69d2288acdc6046d472f2d26
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Ce courrier étant resté infructueux, le 8 octobre 2024, TAFANEL a écrit à nouveau par courrier recommandé à [Localité 2] faisant la même demande tout en précisant qu'elle n'était pas opposée à envisager
Source officielleMARDI
69a9c6accdc6046d47a23e1b
21 octobre 2025
21 octobre 2025
DEMANDERESSE société PREFILOC CAPITAL SASU, [Adresse 1], comparaissant par Maître Manon LAILLER, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Marie TASTET, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Olivier
Source officielleTrib. de Commerce
69da2e17cdc6046d47de9695
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Minute signée par Monsieur Olivier RICHARD, Président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG, Greffier.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69ddfb58cdc6046d472dfa9d
13 avril 2026
13 avril 2026
Monsieur [T] [K] quant à lui, a accusé réception du courrier adressé dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire et le courrier recommandé adressé dans le cadre de l'enquête a été retourné
Source officiellechambre 1-8
ASECNA engage la présente instancec/Arc en Ciel
69ce623acdc6046d47db2ba3
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Olivier Brossollet, Mme Valérie Magloire et M. Pierre Liautaud Délibéré le 15 janvier 2025 par les mêmes juges.
Source officielleDeuxième Chambre - Procédures collectives
69a0b0e8cdc6046d47d8eea7
30 janvier 2025
30 janvier 2025
(S) : SAS BeCool [Adresse 2] immatriculé(e) au registre du commerce et des sociétés de Soissons sous le numéro : B 907735625 (2021B00434) Non comparant et non représentée * COMPOSITION : Monsieur Olivier
Source officielleDeuxième Chambre - Procédures collectives
69a0b0ffcdc6046d47d8f025
30 janvier 2025
30 janvier 2025
DÉFENDEUR(S) : SARL AEF [Adresse 2] immatriculé(e) au registre du commerce et des sociétés de Soissons sous le numéro : B 889034203 (2020B00254) Non comparante et non représentée * COMPOSITION : Monsieur Olivier
Source officielleDeuxième Chambre - Procédures collectives
69a0cd84cdc6046d47db0f02
2 octobre 2025
2 octobre 2025
2025 *1DE/00/11/80/69* RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS Deuxième Chambre - Procédures collectives Jugement du 02 octobre 2025 COMPOSITION : Monsieur Olivier
Source officielleDeuxième Chambre - Procédures collectives
69a0ce01cdc6046d47db16c1
2 octobre 2025
2 octobre 2025
SARL RSH [Adresse 2] Chacrise immatriculé(e) au registre du commerce et des sociétés de Soissons sous le numéro : B 843418062 (2018B00342) Non comparant et non représenté(e) COMPOSITION : Monsieur Olivier
Source officiellePage 6 sur 26