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106 résultats pour « Pechier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

OPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER

69b85364cdc6046d47e3fb7d

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

le contrat figurent les 2 livrables « Phase de diagnostic et Phase de conseil et de recommandations » qui ont été acceptés par la société NATURE PLUS TECH ; Que l'argument de la société NATURE PLUS PECH

Source officielle
TCOM

REFERES

6a0bec78cdc6046d47270010

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

AVOCATS, avocat au barreau de Dieppe LES FAITS Le 19 décembre 2017, la société [B] FISHERIES COMPANY et la société MANCHE INDUSTRIE MARINE signent un contrat pour la construction de deux navires de pêche

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f31965cdc6046d4710d627

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Vu les articles 8 73, alinéa 2, 145 du code de procédure civile, Vu les articles 1186, 1219, 1220, 1231-5, 1343-5 du code civil, Vu les articles L. 311-1, L. 411-2, L. 411-37 du code rural et de la pêche

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e440eacdc6046d47bfe6cd

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

. de droit espagnol Poprácontant/c) : [Adresse 5] [Localité 5] ESPAGNE AXA SEGUROS GENERALES, soc. de droit espagnol [Adresse 6] [Adresse 7] ESPAGNE Me Florence ROCHELEMAGNE (ELEOM)/AVIGNON SCP VIAL-PECH

Source officielle
TCOM

DELIBERE

69c4f080cdc6046d470358a0

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

DENIZANE Rôle Général : nº 2025 002628 EXPOSÉ DES FAITS CONSTANTS ET PERTINENTS Le 17 janvier 2024, la société ARMEMENT LE COUCOU a acquis auprès de M., [P], [X] un navire de pêche dénommé LE COUCOU

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 5 (délibérés)

69a49aabcdc6046d472de975

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

EXPOSÉ DES FAITS Monsieur [H] [U] est propriétaire d'un navire de pêche dénommé L'IMAGINE immatriculé CN 667 270, construit en 1988 et équipé d'un moteur CUMMINS KT19.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR FREDERIC PECHIER

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04/08/2020

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SELARL DU DOCTEUR FREDERIC PECHIER

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25/07/2019

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20/09/2018

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11/01/2018

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