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437 résultats pour « Rossner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69c6435fcdc6046d47246fdd

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Audience publique du 29 Janvier 2025 Références : Rôle n° 2025P00009 / Procédure n° 2025J00012 Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69c630c7cdc6046d4722951e

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

au barreau de ROANNE PARTIES EN DÉFENSE, 1/ M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f29e5acdc6046d4706b037

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY 4ème CHAMBRE N° RG : 2024P03314 Le 22 Janvier 2025, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT DEFENDEUR : SARL LA ROSE

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires en cours) 9 H

69ef5602cdc6046d47b5ace5

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Audience publique du 22 avril 2026 Références : Rôle n° 2026L00072 / Procédure n° 2026J00030 Jugement rendu dans le cadre de la procédure ouverte à l'encontre de la SAS

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires en cours) 9 H

69b00439cdc6046d4724df4f

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Audience publique du 15 Janvier 2025 Références : Rôle n° 2024L00454 / Procédure n° 2024J00127 Jugement prononçant la liquidation judiciaire de M.

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires en cours) 9 H

69b0101acdc6046d4725f209

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Audience publique du 9 Juillet 2025 Références : Rôle n° 2025L00215 / Procédure n° 2025J00048 Jugement prononçant la liquidation judiciaire de la SARL Sushi roll [Adresse

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires en cours) 9 H

69c63c90cdc6046d4723ce38

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Audience publique du 29 Janvier 2025 Références : Rôle n° 2024L00455 / Procédure n° 2024J00129 Jugement prononçant la liquidation judiciaire de la SAS CJ, [R], [Adresse

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires en cours) 9 H

69c64258cdc6046d4724595a

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Audience publique du 14 janvier 2026 Références : 2025L00402 / 2025J00053 Jugement prononçant la liquidation judiciaire de la SARL, [Adresse 1], [Adresse 2] Activité

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69b002c1cdc6046d4724bc1f

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

avocats au barreau de LYON ayant pour correspondant Me Laurence CHANTELOT avocat au barreau de ROANNE.

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires en cours) 9 H

69b012afcdc6046d47262c78

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Audience publique du 22 Octobre 2025 Références : Rôle n° 2025L00274 / Procédure n° 2025J00053 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de redressement judiciaire

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires en cours) 9 H

69c63f75cdc6046d472414bd

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Audience publique du 9 Avril 2025 Références : Rôle n° 2025L00074 / Procédure n° 2025J00013 Jugement prononçant la liquidation judiciaire de la SAS, [N] PLATRERIE PEINTURE

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69ce3aafcdc6046d47d79948

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Jugement du 1 er avril 2026 Références : Rôle n° 2026L00041 / Procédure n° 2025J00084 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69b00948cdc6046d4725608c

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Jugement du 2 Avril 2025 Références : Rôle n° 2025L00052 / Procédure n° 2024J00101 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée de

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69b00a43cdc6046d4725769f

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Jugement du 16 Avril 2025 Références : Rôle n° 2025L00069 / Procédure n° 2024J00111 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée de

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69b00e16cdc6046d4725c629

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Jugement du 2 Juillet 2025 Références : Rôle n° 2025L00176 / Procédure n° 2025J00001 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69b00f2fcdc6046d4725e06c

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Jugement du 16 Juillet 2025 Références : Rôle n° 2025L00197 / Procédure n° 2025J00006 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69b00ff1cdc6046d4725eeba

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Jugement du 16 Juillet 2025 Références : Rôle n° 2025L00211 / Procédure n° 2025J00020 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69b016f2cdc6046d47268b02

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Jugement du 7 Janvier 2026 Références : Rôle n° 2025L00422 / Procédure n° 2025J00067 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69b01785cdc6046d472696f1

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Jugement du 21 janvier 2026 Références : Rôle n° 2025L00436 / Procédure n° 2025J00068 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69e744b1cdc6046d47fef7d1

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Jugement du 15 avril 2026 Références : Rôle n° 2026L00061 / Procédure n° 2025J00087 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée de

Source officielle

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