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110 résultats pour « Varvier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRES COURANTES

69f092c4cdc6046d47d344cc

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

l'expert-comptable produite par SKANDI LEASE ne prouve en rien le bien-fondé des créances et qu'en réalité aucune somme réclamée n'est due, SKANDI LEASE procédant par affirmations unilatérales et ayant fait varier

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69ce9841cdc6046d47dff3ae

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Le contrat-cadre ne prévoyait pas d'exclusivité ni d'engagement de volume et autorisait donc GECINA à faire varier son niveau d'activité avec PREVENTEC.

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a90f2bcdc6046d478e2d70

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

strict du respect du contradictoire des réunions expertales, lors des essais,force est de constater que l'instabilité de votre signal fait défaut, et ne permet pas aux installations et au relayage des variateurs

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5c142cdc6046d47afd0ce

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Ces attestations décrivent notamment des défauts de positionnement du logo, des variations de couleur interne, et des problèmes de collage des languettes, qui ont entraîné un impact négatif sur l'image

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a34e1fcdc6046d471327d7

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

forte saisonnalité de l'activité en grande distribution impliquant de ce fait une demande en intérimaires plus importante entre septembre (rentrée) et décembre (fêtes de fin d'année) qui explique la variation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a12abacdc6046d47e179d4

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

L'établissement de ce Bilan de cession aura pour effet de faire varier, en plus ou en moins, la valeur de chacun des titres cédés et en conséquence le prix de cession ci-dessus déterminé. »; Qu'en date

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ace587cdc6046d47e62e99

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

* qu'il n'y avait aucune échéance fiscale rendant urgente la production des documents, * que le compte litigieux n'était pas significatif pour le suivi de la comptabilité et était supposé ne pas varier

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e8728ecdc6046d471ad58a

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

juillet 2022, GENDRY a transmis à ENEDIS les devis au titre de la fourniture de tubes de 200 millimètres de diamètre et de la prestation de soudage desdits tubes ; les conditions prévues pour une variation

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be8d84cdc6046d476fbf62

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

civil qui permettent, si un changement de circonstance imprévisible lors de la conclusion du contrat venait à rendre son exécution excessivement onéreuse, d'en demander la renégociation. » « 9.4 Variation

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ad0637cdc6046d47e8ac86

Commerce

23 septembre 2025

23 septembre 2025

, le défaut proviendrait d'un défaut d'isolement du variateur de vitesse de la machine ; Le CHU va s'adresser par courriel à ECB pour effectuer de nombreuses demandes : Le 13 décembre 2024, (pièce 23

Source officielle

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Annonces BODACC63 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

VARVIER FILTRATION

SIREN 810148650GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

Modification du capital.

04/03/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

VARVIER ETIQUETTES

SIREN 509253258GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

Modification de l'administration.

04/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ENTREPRISE VARVIER

SIREN 448773242GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

18/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

VARVIER ETIQUETTES

SIREN 509253258GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

11/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

VARVIER FILTRATION

SIREN 810148650GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

20/11/2025

Voir →