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OR
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 05
69f1b3adcdc6046d47efe2f1
7 janvier 2025
réunies, * La notification de cette prise en charge à la société AFPA ENTREPRISES est tardive, * Cette subrogation ne peut être imposée à la société AFPA ENTREPRISES, et * Cette prise en charge qui s'analyse
Chambre 01
69f1b9e9cdc6046d47f069b1
8 juillet 2025
L'absence de toute analyse contradictoire en présence d'un expert empêche toute compréhension des interventions de CLIMCHAUF Sur la compensation demandée de 16 044 €, LBS demande la compensation de prestations
69f5a382cdc6046d474d2996
L'analyse technique aurait montré que les défauts (principalement sur les écrans de plus de 3 mètres) apparaissaient systématiquement au même endroit et provenaient d'une mauvaise fixation de la barre
chambre 1-9
69cff638cdc6046d47010709
24 janvier 2025
Sans qu'il soit nécessaire d'analyser plus avant les demandes et leurs moyens, le tribunal déboutera les parties de leurs demandes autres, plus amples et contraires.
chambre 1-5
69d129a9cdc6046d471a40e5
23 janvier 2025
évoque M [L] mais n'évoque pas DECA 2 * des audits mémo sur le fournisseur DECA 2 du 26 mars et 22 avril 2024, conçus en interne par INTERPARKING, une attestation de témoin du 26 novembre 2023 et une analyse
Référés
69e9b198cdc6046d47383c56
21 janvier 2025
* Dirons n'y avoir lieu à référés pour analyser les demandes de KARAOKE relatives au versement d'une provision en remboursement des frais prélevés par AMAZON EU.
4ème chambre
69e91424cdc6046d472c7a0d
17 octobre 2025
[M], en conséquence le tribunal commencera par analyser la validité et la portée des trois actes de cautionnement du 24 septembre 2018 et du 23 janvier 2019.
contentieux - première chambre
69a1be7fcdc6046d47f0ca7a
du 7 février 2024 * Mise en demeure du 29 avril 2024 de Maître [M] à la SAS OTTELIER SERVICES [Localité 4] * Photos des travaux réalisés * Mail du 28 mai 2024 de Monsieur [D] à Maître [M] Après analyse
VENDREDI
69a93efacdc6046d4792837b
9 janvier 2026
suivantes : * 301,68 € au titre du contrat numéro 23 0113010, * 273,36 € au titre du contrat numéro 23 0110870, * 435,51 € au titre du contrat numéro 23 0111890, Juger que l'indemnité sollicitée s'analyse
69d90a37cdc6046d47c5c051
9 avril 2025
Le demandeur a disposé d'un délai important pour analyser le marché, il avait déjà une boutique Kookai dans le centre commercial concerné, dans lequel se trouvaient d'autres enseignes de qualité.
Référé prononcé vendredi
69d911e7cdc6046d47c669e2
de déterminer les responsabilités éventuellement encourues en lien avec les non-conformités constatés et leur imputabilité, y compris à l'égard du fournisseur italien EBV ELEKTRONIK ; * Procéder à l'analyse
Trib. de Commerce
69b04b84cdc6046d472c92ac
8 janvier 2026
Il conteste l'analyse des expertises produites par la demanderesse, faisant valoir que celles-ci : * ne démontrent pas de manière probante l'illégalité réglementaire du montage litigieux, * ne rapportent
69b3956dcdc6046d477de88f
4 juillet 2025
Dans ce cas, le délai prévu au premier alinéa est porté à deux mois. » Par ailleurs, il convient de rappeler qu'il a été jugé que la non remise de la comptabilité doit être analysée comme valant présomption
69b399bdcdc6046d477e2ecd
18 juillet 2025
Ainsi, il est présenté une offre par le candidat repreneur, qu'il convient d'analyser au regard des dispositions de l'article L. 642-1 du Code de commerce qui pose une hiérarchie entre les objectifs de
69b3c638cdc6046d478230b8
satisfaisant et des garanties d'exécution de la part du cessionnaire ; Pour toutes ces raisons le tribunal estime que l'offre de la société [Z] [E] est recevable et sérieuse ; Après examen de l'offre, de l'analyse
Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)
69e44117cdc6046d47bfe9b6
11 avril 2025
Ne pas faire droit à l'exception de litispendance va nécessairement conduire à une analyse et à des interprétations qui pourraient être divergentes entre les deux juridictions du même degré.
chambre C2
69e561cdcdc6046d47d7711d
8 avril 2025
majoritaire de la Société TIBIDABO, quand bien même les travaux étaient réalisés pour le fonds de commerce de la Société TIBIDABO ; A ce titre, au vu des éléments fournis aux débats et notamment l'analyse
Nouveaux dossiers de Déclaration de Cessation des Paiements (Chambre du Conseil)
69e76f76cdc6046d470302c3
5 janvier 2026
Par ordonnance en date du 03/12/2025, le SELARL AJRS en la personne de Me [G] [Q] a été désignée en qualité de Conciliateur aux fins de : * d'examiner et d'analyser la situation financière et opérationnelle
5ème chambre
69e84917cdc6046d47177142
les reprises de commissions auxquelles SwissLife a procédé sont illégales, car contraires à la loi et aux clauses contractuelles liant les parties ; Le contrat de collaboration du 2 juillet 1997 s'analyse
69e8d4afcdc6046d47230d81
28 octobre 2025
location prévoit qu'en cas de résiliation aux torts du locataire ce dernier doit verser immédiatement au bailleur le montant des loyers restant à courir jusqu'au terme du contrat, cette stipulation s'analyse
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