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2 153 résultats pour « Vanni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 00

69e0212dcdc6046d4762ef3a

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

PROCEDURE La SAS SHIPUP ayant obtenu, suite à l'intervention de la SAS [A] [G] INNOVATION, des crédits d'impôts recherche qui furent, suite à un contrôle fiscal, ultérieurement annulés, a demandé en vain

Source officielle

Page 66 sur 108

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Journal officiel
Créations

Ortes Vannier, France

SIREN 108607367Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

04/09/2026

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Dépôts des comptes

VANNI PLOMBERIE

SIREN 910815059Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

02/09/2026

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Créations

Vannier, Quentin, Louis, Thibault

SIREN 108909037Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

26/08/2026

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Créations

VANNIER, Marine

SIREN 804757268Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

25/08/2026

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Créations

VANNIER, Frédéric

SIREN 108605775Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

21/08/2026

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e268decdc6046d47977ff7

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

se décomposant en 12 519, 95 € en droits et 927 € en pénalités et majorations au titre des impôts taxes et redevance professionnels ; Attendu que toutes les tentatives de recouvrement sont restées vaines

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f707d6cdc6046d476c7290

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

commerce de Fort-de-France aux fins de les condamner solidairement à lui payer les sommes de : * 4 459 euros au titre du remboursement de ses frais exposés pour se rendre en France métropolitaine pour vainement

Source officielle
TCOM

chambre 01

69f1c1ffcdc6046d47f11656

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Localité 1] ; que ses difficultés sont principalement liées à une augmentation conséquente du loyer en 2022 ; qu'en 2023, un accord a été signé avec le bailleur afin d'échelonner la dette due, mais en vain

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f2c936cdc6046d47096e9e

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Par la suite, la SAS CF2C, le mandataire chargé du recouvrement, a donné mandat au Commissaire de justice ACCIPIENS pour adresser une nouvelle mise en demeure le 11 décembre 2023, restée vaine aux dires

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69f2cd77cdc6046d4709b563

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Les tentatives amiables et mise en demeure étant restées vaines, c'est ainsi qu'est né le présent litige.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f347c9cdc6046d4714e11f

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

DJ ALIMENTATION ayant cessé de faire face à ses obligations de remboursement, et toutes les demandes amiables étant demeurées vaines, la SOCIETE GENERALE a mis en demeure la société débitrice de lui payer

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f59556cdc6046d474c2a52

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La société LOXAM MODULE a mis en demeure la société VAMC de solder les 16 factures impayées, en vain. Ainsi est née la présente instance.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5d197cdc6046d47506aa3

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Ces factures n'ayant pas été réglées à leur échéance, elle a mis en demeure la société [C] par lettre RAR du 17 septembre 2024 de les lui régler, en vain.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f5de14cdc6046d47515c76

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

La société KLEKOON a mis en demeure la société CH TRANS de lui régler ce montant, en vain. Ainsi est née la présente instance.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f5eed3cdc6046d4752b6e7

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Après avoir signé les actes de cessions de créances, la société [I] a effectué des démarches amiables d'indemnisation auprès de la partie défenderesse ; ces démarches sont restées vaines.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f5fb07cdc6046d4753b8a9

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Par plusieurs mises en demeure, qui sont restées vaines, le LCL a appelé la caution afin qu'elle lui règle la somme de 64.745,26€. Ainsi est née la présente instance.

Source officielle
TCOM

chambre 01

69cf7a56cdc6046d47f5f032

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

; que ses difficultés sont principalement liées à un changement de règlementation défavorable, entrainant la perte des audits énergétiques ; qu'elle a fait une demande de certification RGE, mais en vain

Source officielle
TCOM

Chambre 12

69cf7b52cdc6046d47f60548

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

gros clients ; que le dernier client qui lui reste représente environ 10% de son chiffre d'affaires, et ne lui permet pas de payer ses charges ; qu'elle a tenté de trouver de nouveaux clients, mais en vain

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69cffa71cdc6046d4703b04a

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

En vain. C'est dans ces conditions que NARMER a engagé la présente instance. Procédure Par acte du 11 avril 2024, NARMER assigne [W].

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d084dbcdc6046d470db004

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Par LRAR du 28 mai 2024, UPS a mis en demeure IZIBIOTECH de lui régler la facture susvisée, en vain. Ainsi se présente le litige.

Source officielle
TCOM

JEUDI

69d0d834cdc6046d4714980e

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

conditions générales du contrat de location, et notamment l'article 11, Vu les pièces versées au débat, Juger que le contrat objet du présent litige a été résilié 8 jours après la mise en demeure restée vaine

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69d1e85bcdc6046d472af0ba

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Les relances de GT AUTOMOBILES par SCM LOCAL ainsi que sa mise en demeure du 18 juillet 2024 sont restées vaines. C'est ainsi qu'est né le litige.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE MME BOURSEAU

69e9dc43cdc6046d473b968c

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

La SAS BERNARD PARTICIPATIONS ET PROMOTIONS a vainement sollicité le règlement des intérêts de 3 % calculés sur ces sommes au titre des conventions de compte courant d'associé.

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69ea5a8acdc6046d474ab843

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Cette relance n'ayant pas eu d'effet, [P] adresse le 14 février 2025 une mise en demeure par lettre recommandée avec avis de réception qui a été reçue par [R] le 19 février 2025, en vain.

Source officielle