Attendu que lors de l'audience, Madame [J] apporte un courriel de Monsieur [G] [W], partenaire de la société SAS BJ-Bât qui précise notamment que « la seule personne décisionnaire est Monsieur [F] [K]

La société OVVELL se plaint des dysfonctionnements mais se limite à produire aux débats des courriels adressés à la société BCMP en s'abstenant de produire les réponses de cette dernière.

, le cédant commentait les résultats de 2019 qu'il qualifiait de « pas supers » et évoquait pour chacune des sociétés des perspectives de progression ; Attendu que par courriel du 11 décembre 2019,

Monsieur [F] [I], dans la perspective d'un futur rachat de ses parts et d'une réorganisation, et soutient que certains transferts de contrats vers PUBLIC PARTNER ont fait l'objet d'avenants signés ou de courriels

1] * [Courriel 2] * [Courriel 3] * Proposition d'honoraires * Frais de déplacements * EUFEX * NAUDET * BARRAGE * DIGUE DE COLD * EFFONDREMENT X E PIAN XE NAMNOY * LAOS * ENGIE * TRACTEBEL

Elle indique avoir alerté BRL à de nombreuses reprises sur la qualité de son travail, notamment par courriels versés aux débats.

[T] de sa décision de résilier le contrat de prestation de services, avec confirmation par courriel le même jour ainsi que le 17 février 2023.

CREATIVES la somme de 118 680 € outre intérêts depuis le 17 novembre 2023, Des travaux complémentaires ont été demandé à la SAS [Y] [Z] par la société ECOLES CREATIVES : Le 02 septembre 2022, par courriel

Le 13 décembre 2022, par courriel, BEL VIDA indique à FL CONCEPT' être prêt la payer sur fonds propres'.

Sans réponse, par acte extrajudiciaire remise à personne en date du 13 mars 2023, la société OMNIUM [Q] ET DERIVES OBD SAS et la SOCIETE DES REVETEMENTS CLAIRS SAS assignent la société [H] [Q] SAS devant

En l'espèce, l'adresse courriel utilisée par MICROSTUD pour pouvoir accéder aux contrats était la suivante : « [Courriel 1]» ; le numéro de téléphone utilisé pour la réception du SMS afin de valider l'authentification

En l'espèce, l'adresse courriel utilisée par MICROSTUD pour pouvoir accéder aux contrats était la suivante : « [Courriel 1]» ; le numéro de téléphone utilisé pour la réception du SMS afin de valider l'authentification

AGRICOLE MUTUEL DE CENTRE FRANCE [Adresse 1] Clermont-Ferrand 445200488 RCS CLERMONT [Adresse 2] représenté par Me Charlotte GUITTARD [Adresse 3] SCP DAMOISEAU ET ASSOCIES 91000 EVRY COURCOURONNES [Courriel

5. échanges de courriels décembre 2024 6. échanges de courriels année 2025 7. mise en demeure RAR du 28/01/2025 8. requête en injonction de payer 9. ordonnance du 02/04/2025 10.

Sur la demande principale SUEZ expose que : * La facture du 21 août 2023 comportait un message d'alerte clair, avec les informations prévues par la loi, * ROX a pris connaissance de la facture en octobre

Les demandeurs tiennent que les dispositions du pacte sont très claires. Ils rappellent l'article 1192 du code civil, interdisant de les interpréter.

De manière concomitante à l'accord donné à la société REMO SUD OUEST pour l'annulation de sa commande, la société [J] PROFILS a annulé par courriel du 24 octobre 2023 la commande qu'elle avait passée auprès

dont le siège social est [Adresse 2] [Localité 2] – RCS de [Localité 3] B 887 712 594 Partie défenderesse : assistée de Me GRELLETY [Q] Avocat au barreau de Bordeaux et comparant par Me LAGARDE Anne-Claire