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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69c9fa39cdc6046d4778af9f
15 juillet 2025
15 juillet 2025
* Dessins et modèles, marques verbales ou figuratives dont la marque « Mojo » et ses dérivés déposés le 09/10/2020, les enseignes et noms commerciaux, avec plein droit d'usage, de renouvellement et d'extension
Source officielleChambre 2-6
69df7bffcdc6046d47515e85
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Activité : Directement ou indirectement, tant en France qu'à l'étranger, l'activité d'enseignement de cours de sport (physique, digitale) et plus généralement toutes activités accessoires de produits dérivés
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69f5b5e0cdc6046d474e79d5
30 avril 2026
30 avril 2026
Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro B 492 612 353 et exploite un fonds de commerce de vente en France et à l'étranger, de manière directe ou indirecte, de bières et produits dérivés
Source officielleRéférés
69f0bf88cdc6046d47d7ce6b
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Selon [O], le projet a subi d'importants retards et des dérives financières, et les tests ont fait apparaître de nombreuses anomalies bloquantes.
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a856d7cdc6046d477fcee7
3 avril 2025
3 avril 2025
registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro 498 749 571 et a déclaré exercer l'activité suivante : négoce de tous types de matériels plastique, métallique et électrique de produits et dérivés
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69d8bc7fcdc6046d47bf582e
9 avril 2026
9 avril 2026
] [Localité 1] Adresse établissement secondaire : [Adresse 2] [Localité 2] Achats, négoce, vente au détail de produits alimentaires et non alimentaires à l'exception de tout produit alcoolique ou dérivé
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69e34ef0cdc6046d47ab894e
16 avril 2026
16 avril 2026
CLERMONT-FERRAND sous le numéro 849 701 669 ayant pour activité de négociant en vins, commerce de détail en vins et spiritueux, commerce de produits régionaux et de tous produits accessoires, goodies et produits dérivés
Source officielleTrib. de Commerce
69e3d783cdc6046d47b8bf4f
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Proposer des services de restauration traditionnelle, pizzéria, snacking, grill, traiteur et service de vente à emporter ou en livraison, organisation d'évènement, vente de produits alimentaires et dérivés
Source officielleTrib. de Commerce
69e3f0e4cdc6046d47ba8322
28 octobre 2025
28 octobre 2025
location de véhicule sans chauffeur; l'achat et la vente de tous véhicules neufs et d'occasion, l'achat et la vente de pièces détachées, de tous équipements pour véhicules à moteur et tous produits dérivés
Source officielle1ère chambre
69e7b1afcdc6046d47097d12
7 octobre 2025
7 octobre 2025
octobre 2025, au greffe de ce tribunal, une demande de liquidation judiciaire : SAS SAS [Adresse 1] Laquelle entreprise exerce une activité de coiffeur pour hommes, femmes, enfants, vente de produits dérivés
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69bb0619cdc6046d4721805a
3 avril 2025
3 avril 2025
(SARL) exerce une activité de « Vente fleurs et dérives quincaillerie droguerie produits phytosanitaires aliments bestiaux outillages jardin articles pêches chasse » et est inscrite au Registre du Commerce
Source officielleProcédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H
69c642f7cdc6046d4724666e
29 janvier 2025
29 janvier 2025
/ Procédure n° 2025J00009 Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la SAS H&M Portes & Fenêtres, [Adresse 1] Activité : Négoce de bois et dérivés
Source officielleREFERE
69dfc7d9cdc6046d47593f8f
29 janvier 2026
29 janvier 2026
SUR CE, Sur la prescription de l'action L'article L.114-1 du Code des assurances dispose que toutes les actions dérivant d'un contrat d'assurance sont prescrites par deux ans à compter de l'événement
Source officielleTrib. de Commerce
69a77a01cdc6046d476c93d2
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[U] est inscrite au RCS de [Localité 2] depuis le 30/08/2021, sous le numéro 902 651 322 pour l'activité de ventes de fruits et légumes, de fleurs et de plantes, alimentation spécialisée, produits dérivés
Source officielleTrib. de Commerce
69a78d38cdc6046d476da65a
2 avril 2025
2 avril 2025
Attendu que la SAS OMC est inscrite au RCS de [Localité 1] depuis le 16/04/2014, sous le numéro 801 733 866 pour l'activité de vente de cigarettes électroniques et produits dérivés.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69aba42bcdc6046d47cb316f
7 janvier 2026
7 janvier 2026
République adjoint près le tribunal judiciaire de Béziers N° ROLE 2025 007843 DEFENDEUR : [F] [M] (SARL) [Adresse 1] L'achat en vue de la revente (sans transformation), de tous produits de la mer et dérivés
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69af5593cdc6046d4716525d
9 avril 2025
9 avril 2025
judiciaire simplifiée de : FL VINS (SARL)- [Adresse 2] Achats ventes prestations de services représentation courtage portant sur les produits alimentaires et non alimentaires vins spiritueux et produits dérivés
Source officielle.
69e75111cdc6046d470000b8
15 avril 2026
15 avril 2026
lequel est sollicité l'ouverture d'une procédure collective à l'encontre de : SAS EMETH [Adresse 3] Laquelle exerce une activité d'audioprothésiste et tout ce qui se rattache à l'audiologie et à ses dérivés
Source officielle.
69b78fc7cdc6046d47d23bf3
2 juillet 2025
2 juillet 2025
l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de : SAS EL AUDITION [Adresse 2] Laquelle exerce une activité d'audioprothésiste et tout ce qui se rattache à l'audiologie et à ses dérivés
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69c29510cdc6046d47c57f82
26 janvier 2026
26 janvier 2026
SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL Pur'BIO exerce l'activité suivante : Négoce de produits biologiques, naturels, écologiques et dérivés, l'élaboration, le conditionnement et la commercialisation, de produits
Source officiellePage 7 sur 10