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573 résultats pour « Pierre PETIT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

.

69d78083cdc6046d47a1ab5a

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Public : non-représenté, Identification de l'entreprise en difficulté : SAS SASU [Q] Multiservices [Adresse 1] Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 880349824 Exerçant une activé de : Petits

Source officielle

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TCOM

5ème chambre

69e930cccdc6046d472e847b

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

[A] [Y] [Adresse 1] comparant par Me Pierre HERNE [Adresse 2] et par Me Léon DEL FORNO [Adresse 3] M.

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TCOM

Chambre 04

69f29d57cdc6046d47069fc5

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

La débitrice, inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 919660464 (N° de Gestion : 2022 B 10824), a pour activité : Salon de thé - pâtisserie - petite restauration sans vente d'alcool.

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TCOM

Chambre 06

69f452dacdc6046d472fbbd3

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

La débitrice, inscrite au RCS de [Localité 1] sous le numéro 982526436 (N° de Gestion : 2023 B [Localité 2]), a pour activité : Travaux de revêtement des sols et murs, menuiserie, petite maçonnerie et

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TCOM

Chambre 04

69f45562cdc6046d472fe874

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

° de Gestion : 2020 B 6278), a pour activité : activité de rénovation Btp, conciergerie: autres services personnel code ( Nettoyage-Traiteur-Cours particuliers -Traitement de marbre-Aide à domicile-Petits

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TCOM

Trib. de Commerce

69cd2e00cdc6046d47be5cd4

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

sous le numéro 933 859 423 RCS [Localité 1] ayant pour activité : le commerce spécialisé en vente de poisson déjà préparé et présenté sous vitrine fermée sans nuisances olfactives, épicerie fine, petite

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TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c4c08ccdc6046d47fdcbcf

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

cessation des paiements au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : SAS, [T] Bois Paysage, [Adresse 1] Enseigne :, [T] Bois Paysage Activité : Création d'aménagements paysagers, menuiserie et petite

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TCOM

9ème chambre

69eb8588cdc6046d4763941b

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Il a joint à sa demande les pièces mentionnées à l'article R. 631-1 du code de commerce et a précisé qu'il n'a bénéficié ni de mandat ad hoc ni de conciliation.

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TCOM

7ème chambre

69efea74cdc6046d47c61043

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Il a joint à sa demande les pièces mentionnées à l'article R. 631-1 du code de commerce et a précisé qu'il n'a bénéficié ni de mandat ad hoc ni de conciliation.

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TCOM

AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69b26771cdc6046d4761c858

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

jugement en date du 06/10/2025 le Tribunal a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de : 50 SPN (SAS) [Adresse 1] Activité : électricité générale dépannage et petits

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TCOM

CHAMBRE 09

69e37cd9cdc6046d47ae8952

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Jean-Pierre DUQUESNE, Mme Françoise TER JUNG Juges, assistés de Me Jean-François LE GALL, Greffier associé.

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TCOM

9ème chambre

69f16542cdc6046d47e90868

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Le débiteur, ayant son siège [Adresse 2], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 911913143 et exploite un fonds de commerce de: Bâtiment, Tous Petits Travaux de

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TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afd351cdc6046d471f7c0a

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

3] à défaut du paiement de la somme de 35.388,57 € au titre de cotisations impayées, majorations de retard, pénalités et frais de justice, SAS ADN TRANSPORTS exploite une activité de transport de petits

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TCOM

Chambre de vacations PC

6a0c6688cdc6046d47310609

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

SUR CE, LE TRIBUNAL Il résulte des faits exposés, des pièces produites et des informations recueillies lors des débats : La créance invoquée par le demandeur est certaine, liquide et exigible ; Les

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a1ab535cdc6046d477945c7

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

événements, restauration rapide et traditionnelle, traiteur, location de salles, location de matériels lies a L événementiel, activité de communication, achat et vente de matériels lies a L événementiel, petits

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Procédures Collectives

69db7f2acdc6046d47f912ac

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

l'entreprise ci-après nommée : SARL NMH Merci [Adresse 1] Activité : Mise à disposition de tous moyens pour faciliter la réalisation de prestations D' aide à la personne entretien de maison et de linge petits

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TCOM

Chambre 03

69f4360acdc6046d472cf275

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Jean-Pierre LAMOTHE M. Nabil FARO Greffier, lors des débats : M.

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TCOM

7ème chambre

69eb8850cdc6046d4763cfc3

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Il a joint à sa demande les pièces mentionnées à l'article R. 631-1 du code de commerce et a précisé qu'il n'a bénéficié ni de mandat ad hoc ni de conciliation.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fb2211cdc6046d47c91080

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

[G] [W], né le [Date naissance 1] à Angers (49), FRANCE, exerçant une activité de crêperie, saladerie, glacerie, gaufrerie, petite brasserie, à Angers (49000).

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TCOM

Chambre 2-5

69d2ca62cdc6046d473c9fe1

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

MOYENS Il résulte, des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que le nombre de salariés et le chiffre d'affaires sont inconnus et la situation active et passive de la SAS

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