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159 résultats pour « plan d'architecte »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre C2

69e613f0cdc6046d47e47939

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

d'habitation ainsi qu'une grange et un atelier sis [Adresse 12] sur la commune [Localité 1] (Vendée) ; S'agissant de la maison à usage d'habitation, la Société [G] [R] EVENTS s'est rapprochée d'un architecte

Source officielle

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TCOM

.

69b7a900cdc6046d47d3e5b9

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

murs extérieurs Engorgement récurrent des eaux usées Affaissement du terrain au niveau de la cuve à pellets, avec dysfonctionnement de cette dernière Le B.E.T ADAM avait pour mission : Études et plans

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c4084bcdc6046d47eb0938

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

des campagnes, création & déclinaison des audiences, déclinaisons des textes et visuels, gestion et optimisation des campagnes, optimisation des emails transactionnels, mise en place d'un projet pilote

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TCOM

Chambre 17

69a3d336cdc6046d471c2ae2

Commerce

5 juin 2025

5 juin 2025

Sur la recevabilité de son action : La société MD PROMOTIONS, bien que placée en liquidation judiciaire, et Monsieur [B] [M] rappellent qu'ils peuvent exercer seuls les actions à caractère personnel et

Source officielle
TCOM

Première Chambre - Contentieux général et contentieux des procédures collectives

69a0af67cdc6046d47d8d616

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Après mise en place d'un calendrier de procédure, le COLLEGE [Etablissement 1], la SAS LOCAM et la SAS STELECOM ont déposé leurs conclusions, l'affaire a été plaidée à l'audience du 22 mai 2025, sans que

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a553e9cdc6046d473b0399

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Par courrier en date du 5 septembre 2022, le CEA a mis en demeure la société CSTI INDUSTRIE de « mettre en place un plan de rattrapage permettant de revenir aux conditions nominales d'exécution du marché

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TCOM

REFERE Salle N°8

69e640dacdc6046d47e83420

Commerce

30 juin 2025

30 juin 2025

La conception des travaux et l'obtention des autorisations administratives ont été confiées à l'EURL [W], agence d'architecture et de design industriel.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a86092cdc6046d4780bf48

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Le cessionnaire facturera les marchés en cours à compter de la date d'effet du jugement d'homologation du plan de cession.

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TCOM

chambre 1-4

69ce5a1dcdc6046d47da8347

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS 7 EME CHAMBRE JUGEMENT PRONONCE LE 15/01/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2022027034 ENTRE : SA CREDIT MUTUEL FACTORING, dont le siège social est 17 bis place

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TCOM

Trib. de Commerce

69daa1c9cdc6046d47ea06e4

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

récéeption un courrier à O FACADE constatant qu'à cette date, les travaux n'étaient toujours pas terminés (alors que les travaux auraient dû l'être le 29 janvier 2021), que plusieurs relances de l'architecte

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TCOM

Chambre 3

69e57d1dcdc6046d47d9236b

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

panneaux sandwichs à poser et la visserie nécessaire ; En effectuant la pose desdits panneaux sandwichs, Monsieur [H] [L] en a détérioré un grand nombre ; La Société CIBA OUARY, fournisseur, appelé sur place

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TCOM

Chambre 05

69f9edf0cdc6046d47aa3c6e

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Le 4 mai 2022 un nouveau procès-verbal de réception de travaux a été signé entre le Maître d'Ouvrage, l'Entreprise COREAL et l'architecte ARTCHIMAD aux termes duquel il n'était indiqué qu'une seule réserve

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TCOM

DELIBERE AUDIENCE AFFAIRES COURANTES

69e69ac3cdc6046d47f246e1

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

numéro 304 951 551, dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège Défenderesse représentée à l'audience par Maître Mathieu PLAS

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TCOM

Trib. de Commerce

69c541b0cdc6046d470b5b2c

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Elle a par ailleurs concomitamment accepté la mise en place d'un mandat de prélèvement SEPA auprès de sa banque, le CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES.

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chambre 1-4

69d8f63fcdc6046d47c3f1d4

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

que la manœuvre à opérer en tel cas est l'affalement de la grand-voile et le retour au port avec le moteur, * Enfin sur ce thème du mollissement des haubans, i) la seule solution efficace, selon l'architecte

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TCOM

4ème chambre

69e8472acdc6046d4716e6dd

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

LE JUGEMENT EN DELIBERE POUR ETRE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 24 Janvier 2025, LES FAITS La SASU CGCM, ci-après CGCM, ayant son siège social à [Localité 1], exerce une activité d'architecte

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TCOM

5ème chambre

69e960cacdc6046d47321e8e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

LED expose que cet OS n°3 correspond à la mise en place de souffleurs sur le chantier.

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TCOM

3ème chambre

6a1ab5bacdc6046d47794e94

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

[Z] [V], pour la réalisation d'une mission back-end / php de conception, architecture et développement, au tarif journalier de 590 euros hors taxes.

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TCOM

chambre 1-3

69cf30d0cdc6046d47ee350c

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Le groupe ETSY est une place de marché internationale en ligne, disponible à l'adresse www.etsy.com (la « Plateforme ETSY »), qui permet à des vendeurs professionnels et non-professionnels de proposer

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TCOM

CHAMBRE 03

69fc8753cdc6046d47eb923f

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

La société Bonnet a été placée en procédure de sauvegarde le 25 mars 2016 par le tribunal de commerce de Blois qui a homologué le plan de sauvegarde sur une durée de 10 ans, le 6 octobre 2017.

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