Le 30 septembre 1999, elle a conclu un contrat intitulé contrat d'adhésion ayant une durée déterminée d'un an reconductible par tacite reconduction avec la centrale de référencement LE CLUB.

Le contrat a été conclu pour six mois, non renouvelable par tacite reconduction, le terme étant fixé au 31 décembre 2020.

de Monsieur [T] [C] (2R GESTION) au titre d'une prétendue rupture brutale de relations commerciales établie En raison de la durée courte et déterminée (2 ans), de l'absence de toute faculté de reconduction

Ce devis est sans engagement dans la durée, il prévoit une tacite reconduction d'un mois sur l'autre et il ne fait pas mention ou référence en aucune manière aux conditions générales de vente de la société

Ce devis est sans engagement dans la durée, il prévoit une tacite reconduction d'un mois sur l'autre et il ne fait pas mention ou référence en aucune manière aux conditions générales de vente de la société

Ce contrat est conclu pour une période de cinq ans puis renouvelable par tacite reconduction sous réserve de dénonciation 6 mois avant son terme.

mesures de restructuration sont actuellement en cours, notamment en réduisant ses frais de fonctionnement ; qu'elle a vu son chiffre d'affaires s'améliorer, en particulier en Décembre 2025, avec la reconduction

société SAS PREFILOC sont illisibles et n'ont pas été valablement portées à la connaissance de la société BEAUTE CAPILLAIRES, Ordonner que les conditions générales, ainsi que la clause de tacite reconduction

Ces contrats prévoient une période d'engagement initiale de 36 mois, reconductible annuellement. En juin 2022, AEQUATIO a demandé la résiliation des contrats « à titre conservatoire ».

dans les cas suivants : * Par l'une ou l'autre des Parties, à l'issue de la période contractuelle de 36 mois définie à l'article 8.1, et ensuite à l'issue de chaque période de 12 mois en cas de reconduction

PHARMACIE DE BERCY, ci-après dénommée [V], a conclu avec [U] un contrat de prestations de services, maintenance matérielle, pour une durée ferme et définitive de 48 mois renouvelable par tacite reconduction

Le contrat d'une durée de trois ans, renouvelable par tacite reconduction, a été modifié par avenant daté des 17 et 30 novembre 2010 notamment pour réduire sa durée à un an, renouvelable par tacite reconduction

La SAS RENOUVEAU a été créée pour finaliser le nouveau concept de vente de produits de seconde main reconditionnés sous enseigne et marque « Mercato » pour mettre l'accent sur des achats plus éco-responsables

prestations de services a été signé le 17 février 2023 entre [W] [Z] et STARBURST ACCELERATOR, avec effet rétroactif au 1 er février 2023 pour une durée déterminée jusqu'au 30 septembre 2023 avec reconduction

effet au 16 octobre 2020, SERGIC RESIDENCES signait avec CLINAS SERVICES un contrat de prestations de nettoyage de locaux au prix de 2 760 euros HT par mois pour une durée contestée et avec tacite reconduction

La durée initiale d'abonnement a été fixée à 36 mois à compter du 1er janvier 2020, soit jusqu'au 31 décembre 2022 renouvelable par tacite reconduction.

Ces contrats ont pris effet le 1 er février 2020 pour une durée initiale d'un an, soit jusqu'au 31 janvier 2021, avec reconduction tacite annuelle, sauf dénonciation par l'une des parties moyennant un

Avec la possibilité de raccourcir ou de proroger un terme équivalent et de prévoir une tacite reconduction si nécessaire. » Cette clause signifie que le société DEPILATOCOSMETICS n'a pris aucun engagement

En ce qui le concerne Monsieur [Q] [G], demandeur à l'injonction de payer, fait valoir pour l'essentiel * que le contrat écrit et signé le 18 juin 2024 pour une durée de trois mois avec tacite reconduction

Le contrat et son avenant ont été conclus pour une durée d'un an renouvelable par tacite reconduction.