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2 153 résultats pour « Vanni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

LUNDI

69c2e9cfcdc6046d47cfb494

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

La société LOKIZI SAS a mis en demeure l'administration fiscale le 20 août 2024 de lui restituer les sommes appréhendées, en vain.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5414ecdc6046d470b51e7

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

La SAS LE MONTAGNARD, [V] répond : Qu'un litige pendant devant le tribunal de commerce de Vannes, l'oppose à la société L DITRI, dont le délibéré était prévu le 24 septembre 2024.

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69c7e235cdc6046d474addae

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Greffier lors du prononcé : Anne-Laure CROZAT Re de vances de Greffe : 38,65 DONT TVA : 6,44 Les faits, La société ROTOCHAMPAGNE, exerce une activité d'impression et de prestations graphiques à destination

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c7e79dcdc6046d474b4023

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Reste impayée la facture finale du chantier incluant les travaux supplémentaires, Facture 191583 du 28 juillet 2023 de 8.776 €, dont les tentatives de recouvrement sont restées vaines.

Source officielle
TCOM

DELIBERE CONTENTIEUX GENERAL

69c801e3cdc6046d474d352d

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

N'étant pas réglée de toutes ses factures, la SAS M-ENERGIES EXPLOITATION a mis en demeure le 4 mars 2024 puis le 3 juillet 2024 la SARL CONCEPT TRAVAUX de procéder à leur règlement, en vain.

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

6a118884cdc6046d47ab9f93

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Cette mise en demeure est demeurée vaine, d'où la procédure.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

6a16d2bbcdc6046d47188851

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Par lettre recommandée en date du 18 septembre 2024, Transpalux a adressé une mise en demeure à XD Productions de régler la créance 99 938,87 € ; en vain.

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfc551cdc6046d475908c5

Commerce

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Par courrier recommandé avec accusé de réception en date du 20 novembre 2023, la société CEGELEASE a, en vain, mis en demeure la société SAINT BRICE OPTIQUE de payer la somme de 893,38 euros, correspondant

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 10

69dead32cdc6046d473f02aa

Commerce

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Elle indique que cette mise en demeure est restée vaine.

Source officielle
TCOM

Chambre 1

69fc8d84cdc6046d47ec2730

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

– CMB - a adressé à la Société LOCA MAT ledit constat réalisé et a sollicité la résolution de la vente, afin d'obtenir la reprise du chariot défectueux et le remboursement du prix d'acquisition, en vain

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69eb49d7cdc6046d475dbb89

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Elle dit et justifie avoir adressée différentes mises en demeure lesquelles sont restées vaines.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69f08091cdc6046d47d1cd01

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Le 17 mai 2024, la société BLANC DIS PROTEZ fait délivrer à la société WK SAS une sommation de payer par commissaire de justice afin d'obtenir le règlement des factures qu'elle estimait impayées, en vain

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e8e570cdc6046d4724b2c7

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Par courrier recommandé avec accusé de réception en date du 11 juillet 2022 adressé à T.M.G.R, GRANULATS la met en demeure d'acquitter les sommes qui lui sont dues, en vain.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f1aae4cdc6046d47ef333c

Commerce

22 avril 2025

22 avril 2025

La SAS Upclaim a mis en demeure la SA SOCIETE AIR FRANCE par courrier recommandé avec accusé de réception en date du 9 octobre 2023 (pièce Demandeur N°9) resté vain.

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69f222d7cdc6046d47fa0524

Commerce

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Les multiples mises en demeure étant restées vaines, c'est ainsi qu'est né le présent litige.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f2b89ecdc6046d47085d6a

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

La société RAMIDEX a cessé de régler le montant des loyers au titre de ce contrat à compter de l'échéance du 30 mars 2024 et la société [W] lui a adressé, en vain, un courrier RAR en date du 25 septembre

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f59a1bcdc6046d474c8300

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Ces mises en demeure sont restées vaines. Elle n'a reçu ni proposition, ni paiement.

Source officielle
TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

69e97f02cdc6046d4733ff4f

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

qui ont fait l'objet de mises en demeure, notamment en octobre 2015, pour un montant de 11 060 566 €, et en décembre 2016, pour un montant de 18 075 934 €, réitérées entre 2015 et 2023 mais demeurées vaines

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae33a9cdc6046d47fea92b

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

La société THERMOZYKLUS rapporte plusieurs malfaçons : les moteurs des vannes ne sont pas montés correctement, la centrale de régulation n'est pas accessible et ne peut être programmée, la chaufferie n'a

Source officielle
TCOM

Chambre 1

69e61501cdc6046d47e48d14

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

02 Mai 2023, la Société CREDIT AGRICOLE LEASING & FACTORING a mis en demeure la Société [Z] d'avoir à lui payer la somme totale de 73.578,84 € correspondant aux trois factures ci-avant énoncées, en vain

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Ortes Vannier, France

SIREN 108607367Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

04/09/2026

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Dépôts des comptes

VANNI PLOMBERIE

SIREN 910815059Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

02/09/2026

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Créations

Vannier, Quentin, Louis, Thibault

SIREN 108909037Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

26/08/2026

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Créations

VANNIER, Marine

SIREN 804757268Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

25/08/2026

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Créations

VANNIER, Frédéric

SIREN 108605775Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

21/08/2026

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