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2 066 résultats pour « Deny-Twaroch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e51933cdc6046d47d2448a

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Désigne pour cette procédure les organes suivants : [V] [E], en qualité de juge-commissaire, Denis BOREL en qualité de juge-commissaire suppléant, Liquidateur : SELARL SPAGNOLO STEPHAN représentée

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e51963cdc6046d47d2477a

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Désigne pour cette procédure les organes suivants : Denis BOREL, en qualité de juge-commissaire, Nadia CHERGUIA-MOSSE en qualité de juge-commissaire suppléant, Liquidateur : Me [Q] [T] [Adresse 2]

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e51b05cdc6046d47d26361

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Désigne pour cette procédure les organes suivants : [P] [Y], en qualité de juge-commissaire, Denis BOREL en qualité de juge-commissaire suppléant, Liquidateur : SELARL SPAGNOLO STEPHAN représentée

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e51c6bcdc6046d47d27b89

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Désigne pour cette procédure les organes suivants : Denis BOREL, en qualité de juge-commissaire, Nadia CHERGUIA-MOSSE en qualité de juge-commissaire suppléant, Liquidateur : SELARL SPAGNOLO STEPHAN

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e51c83cdc6046d47d27d02

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Désigne pour cette procédure les organes suivants : Denis BOREL, en qualité de juge-commissaire, Nadia CHERGUIA-MOSSE en qualité de juge-commissaire suppléant, Liquidateur : SELARL ETUDE [J] représentée

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7c2cacdc6046d470df0ca

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

modalités de la liquidation judiciaire simplifiée, FIXE provisoirement au 7 octobre 2024 la date de cessation des paiements, DESIGNE Monsieur [T] [P], en qualité de juge commissaire et Monsieur Alexandre DENIS

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e80e55cdc6046d47137760

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

GREFFE LE 15 Janvier 2025 1ère CHAMBRE DEMANDEUR Me Christine DAUVERCHAIN ESQ DE LIQUIDATEUR JUDICIAIRE DE LA STE HELIOS PROMOTION [Adresse 1] comparant par Me Pierre ORTOLLAND [Adresse 2] et par Me Denis

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69bc387dcdc6046d473b6b10

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

DENIS Philippe et M.

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcb070cdc6046d4746258c

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Le 07 juin 2024, le Juge délégué du Tribunal de Commerce de Cannes a enjoint au débiteur de payer au demandeur, en deniers ou quittances valables les sommes de 1.838,16 euros en principal et 33,47 euros

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69c022d4cdc6046d478e986a

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Laurent DENIS, en qualité de juge commissaire suppléant, Désigne la SELARL EKIP' prise en la personne de Maître [G] [B], [Adresse 2], en qualité de liquidateur, laquelle devra déposer au greffe la liste

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69c02832cdc6046d478f544c

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Laurent DENIS, en qualité de juge commissaire suppléant, Désigne la SELARL EKIP', prise en la personne de Maître [K] [I], [Adresse 2], en qualité de liquidateur, laquelle devra déposer au greffe la liste

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1db81cdc6046d47b66e55

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

mesures de recouvrement se sont avérées infructueuses, notamment plusieurs contraintes, En Chambre du Conseil, il ressort des débats : Que si la société débitrice a sollicité un accord de paiement, ce denier

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c29d42cdc6046d47c637c3

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Sur demande d'ouverture, en date du 06/01/2026, d'une procédure de liquidation judiciaire de : Monsieur, [T], [A],, [Adresse 3], N° siren : 880 326 970 - N° gestion : 2022A01797 « Achat, vente de denrées

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c2aff0cdc6046d47c7dd35

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Olivier VALETTE-PARIS juges, assistés de Me Denis GIUSEPPIN, greffier. Après qu'il en a été délibéré par les juges ayant assisté aux débats.

Source officielle
TCOM

Délibérés procédures collectives

69bfe531cdc6046d478a68f7

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Localité 1] DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE Entre : SAS BATINAD [Adresse 1] 16400 La Couronne Représenté par Me Jérôme BOUSQUET, avocat au barreau de la Charente Et : SCP [Q] - [C] en la personne de Me Jean-Denis

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d6e763cdc6046d47942be2

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

*1DE/06/48/31/76* LRAR: -SAS CHOCOLATERIE [N] Copies : -TPG -SELARL [O] PARTNERS en la personne de Me [Y] [W] -SCP BTSG en la personne de Me Denis Gasnier -Parquet R.G. : 2025084992 P.C. : P202504164

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0b9f6ecdc6046d4721a863

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

la société n'a pas réussi à signer de commandes suffisantes pour couvrir ses charges, la trésorerie ne suffit plus à faire fonctionner l'activité et le gérant, qui ne dispose plus de suffisamment de deniers

Source officielle
TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

6a112358cdc6046d47a41465

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Désigne pour cette procédure les organes suivants : [I] [E], en qualité de juge-commissaire, Denis BOREL en qualité de juge-commissaire suppléant, Mandataire judiciaire : SELARL [N] [H] représentée

Source officielle
TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

6a0f79cfcdc6046d477ec019

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Désigne pour cette procédure les organes suivants : [Z] [K], en qualité de juge-commissaire, Denis BOREL en qualité de juge-commissaire suppléant, Liquidateur : SELARL SPAGNOLO STEPHAN représentée

Source officielle
TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

6a0f7217cdc6046d477e1de0

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Désigne pour cette procédure les organes suivants : [W] [Q], en qualité de juge-commissaire, Denis BOREL en qualité de juge-commissaire suppléant, Mandataire judiciaire : SELARL [I] [S] représentée

Source officielle

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