CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

145 résultats pour « Berthou »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69cc9d40cdc6046d47b115e7

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

La cause a été entendue à l'audience du 15 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Bruno BERTHOD, Président, * Monsieur Sylvain TRITANT, Juge, * Monsieur Nicolas SCHNEIDER, Juge, assistés de :

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5a543cdc6046d474d4aa0

Commerce

25 novembre 2025

Page 8 sur 8

← Précédent

Annonces BODACC1 494 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

AMBULANCE TAXI BERTHOUMIEU

SIREN 403851934Greffe du Tribunal de Commerce de pau

31/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR NICOLAS BERTHOUX

SIREN 807694146Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

23/07/2026

Voir →

Créations

BERTHOUIN, Cassandra, Isabelle

SIREN 894724392Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

22/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BERTHOULY CONSTRUCTION

SIREN 320940174Greffe du Tribunal de Commerce de romans

19/07/2026

Voir →

Radiations

BERTHOUIN, Nathan

SIREN 987980356Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

19/07/2026

Voir →

25 novembre 2025

[K] [W] du cabinet comptable BERTON & ASSOCIES, expert-comptable de la société CCI GROUPE, confirmant qu'aucun remboursement du compte courant d'actionnaire n'a été réalisé par la société CCI CONSULT à

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f20441cdc6046d47f70774

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DE BOBIGNY JUGEMENT DU 1 Juillet 2025 N° de RG : 2024F01305 N° MINUTE : 2025F01800 1ère Chambre PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : * Mme [T] [E] [I] [F] [Adresse 1] comparant par Me Sophie BERTEAUX

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c8542cdc6046d4733606f

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Michel BERNOU, M. Valérie COURAUDON, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

6a196deecdc6046d475acb02

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Au terme du jugement précédemment cité, le Tribunal a désigné : Monsieur JALLU BERTHIER en qualité de Juge Commissaire, La SELARL MMJ, prise en la personne de Maitre [O] [R], en qualité de Mandataire

Source officielle